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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crues, embarras de navigation, pétition des maîtres mariniers : [s.d. : 1820].

    Cote

    3 S 3015

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 5 - Autres crues
    • Crues, embarras de navigation, pétition des maîtres...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3 S 11256

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 6 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues
    • LIVRY Levée de Chambon
    • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Affaires diverses, autorisations (occupations temporaires, délimitations, amodiations, constructions) : pétitions, rapports, arrêtés, plans, correspondance, procès-verbaux, cahiers des charges.

    Date

    1903-1935

    Cote

    3 S 9154

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 11 - Affaires générales
    • Affaires diverses, autorisations (occupations temporaires,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1927-1934

    Cote

    7 S 9205

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 7 - Navigation
    • AMARRAGE-STATIONNEMENT
    • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    7 S 9193

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    7 S 9194

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords, produits, affermage : pétitions, arrêtés, rapports, plans.

    Date

    1913-1934

    Cote

    3 S 9195

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet de pêche, amarrage, autorisation : pétition (1934).

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 S 9191

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêches extraordinaires
    • Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.

    Date

    1924-1933

    Cote

    3 S 9127

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Saint-Léger-des-Vignes, maison éclusière, bail, résiliation, autorisation : pétition, rapport, correspondance.

    Date

    1933

    Cote

    3 S 9132

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 5 - Ecluses
    • 1 - Maisons éclusières
    • Saint-Léger-des-Vignes, maison éclusière, bail, résiliation,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Domaine public, occupations temporaires, autorisations pour objets divers : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance

    Date

    1933

    Cote

    7 S 9209

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Domaine public, occupations temporaires, autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1924-1933

    Cote

    3 S 9144

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.

    Date

    1928-1932

    Cote

    3 S 9021

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Navigation automobile, demandes de certificats de capacité...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1922-1932

    Cote

    7 S 9109

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 7 - Navigation
    • AMARRAGE-STATIONNEMENT
    • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions, pétitions, arrêtés, rapports.

    Date

    1926-1932

    Cote

    3 S 9264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 3 - Matériaux
    • Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Francs-bords, occupation du domaine public, demande d'autorisation : pétition, rapport, correspondance, plan

    Date

    1932

    Cote

    7 S 9220

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • Francs-bords, occupation du domaine public, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Prises d'eau, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

    Date

    1925-1932

    Cote

    3 S 9130

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 13 - Prises d'eau
    • Prises d'eau, autorisations : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation : pétition, arrêté, rapport.

    Date

    1931-1932

    Cote

    7 S 9139

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition, rapports, accords.

    Date

    1927-1932

    Cote

    7 S 9129

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).