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Résultat n°1

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

3 S 8970

Résultat n°2

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°3

Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.

Date

1928-1932

Cote

3 S 9021

Résultat n°4

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1916-1924

Cote

3 S 8982

Résultat n°5

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°7

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°8

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°9

CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition, rapport, plan.

Date

1899

Cote

7 S 9069

Résultat n°10

Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).

Date

an IV-1819

Cote

11 L 53

Résultat n°11

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.

Date

1923

Cote

7 S 9248

Résultat n°12

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

Date

1891-1899

Cote

3 S 8682

Résultat n°13

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 481

Résultat n°14

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°15

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°16

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

3 S 9148

Résultat n°17

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.

Date

1924-1933

Cote

3 S 9127

Résultat n°18

Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 290

Résultat n°19

Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.

Date

1914

Cote

5 S 9668

Résultat n°20

Manque d'eau dans le canal, groupe de mariniers, réclamation.

Date

1906

Cote

3 S 8227

Résultat n°21

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9029

Résultat n°22

- Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995) - Biches, usages, demande d'autorisation pour prendre du bois : pétition, arrêté du Conseil de District (séance publique du 5 janvier 1793).

Date

1793-an III

Cote

8 L 56

Résultat n°23

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1819-1859

Cote

2 S 10214

Résultat n°24

"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".

Date

an XI

Cote

3 S 3077

Résultat n°25

Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.

Date

1817

Cote

2 S 10246

Résultat n°26

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10189

Résultat n°27

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1920-1921

Cote

3 S 8977

Résultat n°28

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1922-1932

Cote

7 S 9109

Résultat n°29

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 405

Résultat n°30

Maison éclusière, location, autorisation : pétition, rapport, acte, correspondance.

Date

1923

Cote

3 S 9131

Résultat n°31

Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes communes (demandes Mancini, De Las, De Prye), classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 297

Résultat n°32

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8976

Résultat n°33

Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 294

Résultat n°34

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1840-1842

Cote

2 S 10224

Résultat n°35

LORMES : pétitions.

Date

1905-1907

Cote

7 S 8070

Résultat n°36

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1860-1865

Cote

2 S 10196

Résultat n°37

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 304

Résultat n°38

Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté, correspondance.

Date

1929-1930

Cote

3 S 9280

Résultat n°39

Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois), Luzy, Moulins-Engilbert, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

Date

Sans date

Cote

1 L 472

Résultat n°40

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9110

Résultat n°41

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

Date

1853-1861

Cote

7 S 10147

Résultat n°42

Réclamations diverses, autorisations, d'installations, de fêtes nautiques, de constructions diverses... : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance, plan.

Date

1910-1925

Cote

3 S 9228

Résultat n°43

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).

Date

1920-1921

Cote

7 S 9256

Résultat n°44

CERCY-LA-TOUR, déversement des eaux d'une fosse sceptique, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1928-1929

Cote

7 S 9037

Résultat n°45

Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.

Date

an IX-1808

Cote

8 S 8349

Résultat n°46

Installations diverses : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1911-1926

Cote

3 S 9218

Résultat n°47

Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1901-1904

Cote

3 S 4626

Résultat n°48

Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 292

Résultat n°49

Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examens de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photo, correspondance.

Date

1922-1930

Cote

3 S 8972

Résultat n°50

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8978

Résultat n°51

Transport du bois, affaires diverses : correspondance, arrêtés, rapports, pétitions.

Date

1903-1910

Cote

3 S 4625

Résultat n°52

Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28 floréal An III).

Date

an III-an IV

Cote

4 L 12

Résultat n°53

Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1836-1839

Cote

2 S 10216

Résultat n°54

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

Date

1931-1946

Cote

3 S 11256

Résultat n°55

Locomotive routière, circulation, demande d'autorisation : pétition, projet d'arrêté, rapport.

Date

1912

Cote

2 S 11309

Résultat n°56

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 404

Résultat n°57

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

Date

Sans date

Cote

1 L 487

Résultat n°58

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1927

Cote

3 S 9213

Résultat n°59

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

Résultat n°60

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9030

Résultat n°61

Saint-Léger-des-Vignes, maison éclusière, bail, résiliation, autorisation : pétition, rapport, correspondance.

Date

1933

Cote

3 S 9132

Résultat n°62

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1840-1841

Cote

2 S 10203

Résultat n°63

- "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux pour les offices publics" ; - Notaires, nominations ; - Administration départementale, pétitions.

Date

-

Cote

1 L 452

Résultat n°64

Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 296

Résultat n°65

Domaine public terrestre, occupations temporaires, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

2 S 9044

Résultat n°66

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1912-1915

Cote

3 S 8980

Résultat n°67

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.

Date

1922-1927

Cote

7 S 9123

Résultat n°68

Terrain riverain, pétition : correspondance, rapport, plan.

Date

1873

Cote

3 S 8870

Résultat n°69

Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.

Date

1845-1868

Cote

7 S 10134

Résultat n°70

Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).

Date

an V-1816

Cote

11 L 48

Résultat n°71

- Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.

Date

Sans date

Cote

1 L 401

Résultat n°72

Digues, chemins de halage, circulation, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1903-1919

Cote

3 S 9075

Résultat n°73

Nevers, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

Date

Sans date

Cote

1 L 473

Résultat n°74

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1818-1839

Cote

2 S 10201

Résultat n°75

Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal de visite des lieux, rapport.

Date

1874-1875

Cote

7 S 10257

Résultat n°76

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 305

Résultat n°77

Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1895-1899

Cote

3 S 4819

Résultat n°78

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

Date

1841-1853

Cote

2 S 10207

Résultat n°79

Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.

Date

1908

Cote

7 S 10132

Résultat n°80

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

Date

1788-an II

Cote

1 L 284