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  1. Résultat n°1

    Crues, embarras de navigation, pétition des maîtres mariniers : [s.d. : 1820].

    Cote

    3 S 3015

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 5 - Autres crues
    • Crues, embarras de navigation, pétition des maîtres...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  4. Résultat n°4

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 405

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  5. Résultat n°5

    Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois), Luzy, Moulins-Engilbert, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 472

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois),...
  6. Résultat n°6

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 404

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  7. Résultat n°7

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 487

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  8. Résultat n°8

    - "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux pour les offices publics" ; - Notaires, nominations ; - Administration départementale, pétitions.

    Cote

    1 L 452

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 3 - NOTAIRES
    • - "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux...
  9. Résultat n°9

    - Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 401

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - Personnel
    • - Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.
  10. Résultat n°10

    Nevers, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 473

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Nevers, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses...
  11. Résultat n°11

    Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance- Chevaux, voitures ; - Chaussures ; - Animaux ; - Personnel de santé ; - Réquisitions diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 365

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
    • Réquisitions : pétitions, arrêtés, correspondance-...
  12. Résultat n°12

    Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles, souliers, vêtements, objets divers fournis ; - Réparations, frais, indemnités aux artisans et ouvriers : pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 364

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
    • Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles,...
  13. Résultat n°13

    La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 480

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
  14. Résultat n°14

    Prisonniers de guerre : états nominatifs, correspondance, pétitions ; founitures, dépenses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 397

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 7 - PRISONNIERS
    • Prisonniers de guerre : états nominatifs, correspondance,...
  15. Résultat n°15

    Enfants assistés, affaires diverses : correspondance, pétitions, arrêtés.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 476

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 2 - ASSISTANCE
    • Enfants assistés, affaires diverses : correspondance,...
  16. Résultat n°16

    Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 470

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux,...
  17. Résultat n°17

    Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 428

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
    • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
  18. Résultat n°18

    Clamecy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 471

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Clamecy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses...
  19. Résultat n°19

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 407

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  20. Résultat n°20

    Routes nationales (7, 77, 78), travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, devis.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 410

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 408-410 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, CHEMINS.
    • Routes nationales (7, 77, 78), travaux, affaires diverses...
  21. Résultat n°21

    - Demandes de secours, pétitions ; - Secours, attributions ; - Colons réfugiés de Saint-Domingue, secours ; - Pensions civiles, nouveau secours accordé aux pensionnaires de l'ancienne liste (50), nouvelle liste, mode de distribution de ces secours (loi du 23 décembre 1831) : registre (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 477

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 2 - ASSISTANCE
    • - Demandes de secours, pétitions ; - Secours, attributions ;...
  22. Résultat n°22

    Corbigny, Cosne, Decize, Donzy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 482

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Corbigny, Cosne, Decize, Donzy, prisons, maisons d'arrêt...
  23. Résultat n°23

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 484

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  24. Résultat n°24

    Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 252

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Réparations, installations, aménagements, dépenses...
  25. Résultat n°25

    Prémery, Saint-Pierre, Saint-Saulge, Varzy, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 474

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Prémery, Saint-Pierre, Saint-Saulge, Varzy, hospices...
  26. Résultat n°26

    Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités : correspondance, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 392

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 5 - GENDARMERIE
    • Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités...
  27. Résultat n°27

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 485

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  28. Résultat n°28

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 486

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  29. Résultat n°29

    Entrains, Lormes, Luzy, Prémery, Pouilly, Monceaux, Moulins-Engilbert, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Saulge, Tannay, Varzy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 483

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Entrains, Lormes, Luzy, Prémery, Pouilly, Monceaux,...
  30. Résultat n°30

    - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 488

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
    • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
  31. Résultat n°31

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 406

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  32. Résultat n°32

    Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

    Date

    1788-an II

    Cote

    1 L 284

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
  33. Résultat n°33

    Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions, correspondance ; - Bestiaux, pertes ; - Récoltes, pertes ; - Loire, inondations ; - Accidents divers.

    Date

    1789-an VIII

    Cote

    1 L 240

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Pertes, secours : (1789-An VIII) - Arrêtés, pétitions,...
  34. Résultat n°34

    Haras et garde-étalons : lois, arrêtés, pétitions, correspondance (1789-1792).

    Date

    1789-1792

    Cote

    1 L 235

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
    • Haras et garde-étalons : lois, arrêtés, pétitions,...
  35. Résultat n°35

    Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 290

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique...
  36. Résultat n°36

    Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes communes (demandes Mancini, De Las, De Prye), classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 297

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes...
  37. Résultat n°37

    Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 294

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte...
  38. Résultat n°38

    Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 304

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
  39. Résultat n°39

    Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 292

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique...
  40. Résultat n°40

    Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 296

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique...