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336 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Crues, embarras de navigation, pétition des maîtres mariniers : [s.d. : 1820].
Cote
3 S 3015
 Date- Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 5 - Autres crues
  • Crues, embarras de navigation, pétition des maîtres...
Résultat n°2

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°3

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°4

Affaires diverses, autorisations (occupations temporaires, délimitations, amodiations, constructions) : pétitions, rapports, arrêtés, plans, correspondance, procès-verbaux, cahiers des charges.
Cote
3 S 9154
 Date
1903-1935
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Plan, Arrêté, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Affaires diverses, autorisations (occupations temporaires,...
Résultat n°5

Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9205
 Date
1927-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations : pétitions,...
Résultat n°6

Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
7 S 9193
 Date
1932-1934
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Batelets particuliers, amarrages, autorisations, résiliations...
Résultat n°7

Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9194
 Date
1932-1934
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions,...
Résultat n°8

Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords, produits, affermage : pétitions, arrêtés, rapports, plans.
Cote
3 S 9195
 Date
1913-1934
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords,...
Résultat n°9

Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet de pêche, amarrage, autorisation : pétition (1934).
Cote
3 S 9191
 Date
1931-1934
 Lieu - Type de document
Relevé, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 2 - Pêches extraordinaires
  • Pêches extraordinaires : relevés (1931-1932) ; batelet...
Résultat n°10

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.
Cote
3 S 9127
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°11

Saint-Léger-des-Vignes, maison éclusière, bail, résiliation, autorisation : pétition, rapport, correspondance.
Cote
3 S 9132
 Date
1933
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 5 - Ecluses
  • 1 - Maisons éclusières
  • Saint-Léger-des-Vignes, maison éclusière, bail, résiliation,...
Résultat n°12

Domaine public, occupations temporaires, autorisations pour objets divers : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance
Cote
7 S 9209
 Date
1933
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Domaine public, occupations temporaires, autorisations...
Résultat n°13

Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9144
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions,...
Résultat n°14

Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.
Cote
3 S 9021
 Date
1928-1932
 Lieu - Type de document
Pétition, Procès-verbal d'examen, Certificat de capacité

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Navigation automobile, demandes de certificats de capacité...
Résultat n°15

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9109
 Date
1922-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°16

Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions, pétitions, arrêtés, rapports.
Cote
3 S 9264
 Date
1926-1932
 Lieu - Type de document
Rapport, Soumission, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 3 - Matériaux
  • Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions,...
Résultat n°17

Francs-bords, occupation du domaine public, demande d'autorisation : pétition, rapport, correspondance, plan
Cote
7 S 9220
 Date
1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Pétition, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • Francs-bords, occupation du domaine public, demande...
Résultat n°18

Prises d'eau, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9130
 Date
1925-1932
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 13 - Prises d'eau
  • Prises d'eau, autorisations : pétitions, rapports,...
Résultat n°19

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation : pétition, arrêté, rapport.
Cote
7 S 9139
 Date
1931-1932
 Lieu
Aron (L'), Champvert, Copine (La)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation...
Résultat n°20

Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition, rapports, accords.
Cote
7 S 9129
 Date
1927-1932
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Accord

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Bateaux, amarrage, stationnement, autorisations : pétition,...