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336 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.
Cote
3 S 8970
 Date
1920-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de visite, Permis, Procès-verbal d'examen, Photo

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Navigation automobile, permis, délivrances : rapports,...
Résultat n°2

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9036
 Date
1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°3

Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.
Cote
3 S 9021
 Date
1928-1932
 Lieu - Type de document
Pétition, Procès-verbal d'examen, Certificat de capacité

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Navigation automobile, demandes de certificats de capacité...
Résultat n°4

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8982
 Date
1916-1924
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°5

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°7

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10521
 Date
1849-1864
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°8

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9149
 Date
1925-1929
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés,...
Résultat n°9

CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition, rapport, plan.
Cote
7 S 9069
 Date
1899
 Lieu
Aron (L'), Champvert
 Type de document
Pétition, Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition,...
Résultat n°10

Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).
Cote
11 L 53
 Date
an IV-1819
 Lieu
Pougues (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
  • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
Résultat n°11

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9248
 Date
1923
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°12

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Cote
3 S 8682
 Date
1891-1899
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Pétition, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°13

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 481
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°14

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).
Cote
1 L 152
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°15

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10195
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°16

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.
Cote
3 S 9148
 Date
1911-1930
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports,...
Résultat n°17

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.
Cote
3 S 9127
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°18

Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 290
 Date
1790-1792
 Lieu
Champvoux, Cougny
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique...
Résultat n°19

Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.
Cote
5 S 9668
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Pétition, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 3 - Objets divers
  • Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement,...
Résultat n°20

Manque d'eau dans le canal, groupe de mariniers, réclamation.
Cote
3 S 8227
 Date
1906
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 1 - Mariniers
  • Manque d'eau dans le canal, groupe de mariniers, réclamation.
Résultat n°21

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.
Cote
7 S 9029
 Date
1926
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°22

- Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995) - Biches, usages, demande d'autorisation pour prendre du bois : pétition, arrêté du Conseil de District (séance publique du 5 janvier 1793).
Cote
8 L 56
 Date
1793-an III
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de), Biches
 Type de document
Arrêté, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 3 - DIVERS
  • - Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives...
Résultat n°23

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10214
 Date
1819-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Résultat n°24

"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".
Cote
3 S 3077
 Date
an XI
 Lieu
Loire (Rivière de), Roanne, Nevers
 Type de document
Mémoire, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 2 - Mariniers
  • "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...
Résultat n°25

Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.
Cote
2 S 10246
 Date
1817
 Lieu
Saint-Sulpice
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions,...
Résultat n°26

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10189
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Avis, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...
Résultat n°27

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8977
 Date
1920-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°28

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9109
 Date
1922-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°29

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 405
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°30

Maison éclusière, location, autorisation : pétition, rapport, acte, correspondance.
Cote
3 S 9131
 Date
1923
 Lieu
Châtillon-en-Bazois
 Type de document
Pétition, Rapport, Acte

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 5 - Ecluses
  • 1 - Maisons éclusières
  • CHATILLON-EN-BAZOIS
  • Maison éclusière, location, autorisation : pétition,...
Résultat n°31

Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes communes (demandes Mancini, De Las, De Prye), classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 297
 Date
1790-1792
 Lieu
Tannay, Ville-les-Anlezy
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes...
Résultat n°32

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8976
 Date
1913-1921
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°33

Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 294
 Date
1790-1792
 Lieu
Nevers
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte...
Résultat n°34

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10224
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°35

LORMES : pétitions.
Cote
7 S 8070
 Date
1905-1907
 Lieu
Auxois (L'), Lormes
 Type de document
Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES : pétitions.
Résultat n°36

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10196
 Date
1860-1865
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°37

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 304
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°38

Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté, correspondance.
Cote
3 S 9280
 Date
1929-1930
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 1 - Prises d'eau
  • CLAMECY
  • Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté,...
Résultat n°39

Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois), Luzy, Moulins-Engilbert, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 472
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry, Chambois (Hôpital de), Luzy, Moulins-Engilbert
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois),...
Résultat n°40

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9110
 Date
1922-1924
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°41

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10147
 Date
1853-1861
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Résultat n°42

Réclamations diverses, autorisations, d'installations, de fêtes nautiques, de constructions diverses... : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance, plan.
Cote
3 S 9228
 Date
1910-1925
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Réclamations diverses, autorisations, d'installations,...
Résultat n°43

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).
Cote
7 S 9256
 Date
1920-1921
 Lieu
Aron (L'), Champvert, Copine (La)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement,...
Résultat n°44

CERCY-LA-TOUR, déversement des eaux d'une fosse sceptique, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
7 S 9037
 Date
1928-1929
 Lieu
Canne (La)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CANNE (La)
  • CERCY-LA-TOUR, déversement des eaux d'une fosse sceptique,...
Résultat n°45

Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.
Cote
8 S 8349
 Date
an IX-1808
 Lieu
Nevers
 Type de document
Pétition

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
  • Nevers, poudres, pétition pour la sécurité et réglementation.
Résultat n°46

Installations diverses : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9218
 Date
1911-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Installations diverses : pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°47

Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 4626
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions,...
Résultat n°48

Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 292
 Date
1790-1792
 Lieu
Héry, Montapas
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Héry à Montapas, classement alphabétique...
Résultat n°49

Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions, rapports, examens de capacité, procès-verbaux d'examen, procès-verbaux de visite, permis avec photo, correspondance.
Cote
3 S 8972
 Date
1922-1930
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Pétition, Rapport, Procès-verbal d'examen, Procès-verbal de visite, Permis, Photo

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 2 - Droits de navigation
  • Navigation automobile, permis, délivrances : pétitions,...
Résultat n°50

Bateaux de plaisance ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8978
 Date
1913-1921
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 3 - Navigation
  • 5 - Embarcations
  • Bateaux de plaisance ou de service, stationnement,...
Résultat n°51

Transport du bois, affaires diverses : correspondance, arrêtés, rapports, pétitions.
Cote
3 S 4625
 Date
1903-1910
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 3 - Transport du bois
  • Transport du bois, affaires diverses : correspondance,...
Résultat n°52

Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28 floréal An III).
Cote
4 L 12
 Date
an III-an IV
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Registre, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Arrêtés - Pétitions
  • Pétitions diverses : registre (20 nivôse An III-28...
Résultat n°53

Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10216
 Date
1836-1839
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 15 - RD (n° 11) DE PREMERY A VARZY par Champlemy
  • Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements,...
Résultat n°54

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°55

Locomotive routière, circulation, demande d'autorisation : pétition, projet d'arrêté, rapport.
Cote
2 S 11309
 Date
1912
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - VEHICULES : MISE EN CIRCULATION - IMMATRICULATION
  • 2 - Autres véhicules
  • Locomotive routière, circulation, demande d'autorisation...
Résultat n°56

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 404
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°57

- Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons, visite ; - Ventes ; - Desservants ; - Travaux ; - Prisonniers, fournitures ; - Remise de prisonniers ; - Salaires.
Cote
1 L 487
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Rapport, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 L 484-489 NEVERS, PRISONS, MAISONS D'ARRÊT.
  • - Correspondance, pétitions, rapports ; - Prisons,...
Résultat n°58

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9213
 Date
1907-1927
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°59

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°60

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 9030
 Date
1925-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DIVERS
  • Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°61

Saint-Léger-des-Vignes, maison éclusière, bail, résiliation, autorisation : pétition, rapport, correspondance.
Cote
3 S 9132
 Date
1933
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 5 - Ecluses
  • 1 - Maisons éclusières
  • Saint-Léger-des-Vignes, maison éclusière, bail, résiliation,...
Résultat n°62

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.
Cote
2 S 10203
 Date
1840-1841
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°63

- "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux pour les offices publics" ; - Notaires, nominations ; - Administration départementale, pétitions.
Cote
1 L 452
 Date- Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 3 - NOTAIRES
  • - "Soumissions des notaires ci-devant seigneuriaux...
Résultat n°64

Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 296
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Saint-Hilaire à Surgy, classement alphabétique...
Résultat n°65

Domaine public terrestre, occupations temporaires, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
2 S 9044
 Date
1926
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ROUTE ROYALE 77 BIS DE NEVERS A DIJON
  • Domaine public terrestre, occupations temporaires,...
Résultat n°66

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8980
 Date
1912-1915
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 2 - Bateaux de plaisance
  • Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions,...
Résultat n°67

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.
Cote
7 S 9123
 Date
1922-1927
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...
Résultat n°68

Terrain riverain, pétition : correspondance, rapport, plan.
Cote
3 S 8870
 Date
1873
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Plan, Rapport, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Terrain riverain, pétition : correspondance, rapport,...
Résultat n°69

Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.
Cote
7 S 10134
 Date
1845-1868
 Lieu
Château-Chinon
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...
Résultat n°70

Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).
Cote
11 L 48
 Date
an V-1816
 Lieu
Nevers - intra muros (Canton de)
 Type de document
Registre, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
  • 2 - Nevers (intra muros)
  • Pétitions : registre (10 floréal An V-23 juillet 1816).
Résultat n°71

- Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.
Cote
1 L 401
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - Personnel
  • - Traitements, pétitions ; - Affaire SImonnet.
Résultat n°72

Digues, chemins de halage, circulation, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9075
 Date
1903-1919
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 8 - Chemins de halage
  • Digues, chemins de halage, circulation, autorisation...
Résultat n°73

Nevers, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 473
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Nevers, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses...
Résultat n°74

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.
Cote
2 S 10201
 Date
1818-1839
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°75

Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal de visite des lieux, rapport.
Cote
7 S 10257
 Date
1874-1875
 Lieu
Breux (Ruisseau des), Millay
 Type de document
Pétition, Procès-verbal de visite, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BREUX (Ruisseau des)
  • Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal...
Résultat n°76

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 305
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°77

Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions, correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 4819
 Date
1895-1899
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Affaires diverses, demandes d'autorisation : pétitions,...
Résultat n°78

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.
Cote
2 S 10207
 Date
1841-1853
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°79

Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.
Cote
7 S 10132
 Date
1908
 Lieu
Château-Chinon, Canne (La), Rouy, Alène (L'), Fours
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
  • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...
Résultat n°80

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.
Cote
1 L 284
 Date
1788-an II
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...