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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 8970
Date
1920-1930
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de visite, Permis, Procès-verbal d'examen, Photo
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Navigation automobile, permis, délivrances : rapports,...
Résultat n°2
Cote
3 S 9036
Date
1926
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°3
Cote
3 S 9021
Date
1928-1932
Lieu - Type de document
Pétition, Procès-verbal d'examen, Certificat de capacité
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Navigation automobile, demandes de certificats de capacité...
Résultat n°4
Cote
3 S 8982
Date
1916-1924
Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°5
Cote
11 L 92
Date
an IV-an VIII
Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°6
Cote
7 S 9034
Date
1926
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°7
Cote
2 S 10521
Date
1849-1864
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°8
Cote
3 S 9149
Date
1925-1929
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés,...
Résultat n°9
Cote
7 S 9069
Date
1899
Lieu
Aron (L'), Champvert
Type de document
Pétition, Rapport, Plan
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition,...
Résultat n°10
Cote
11 L 53
Date
an IV-1819
Lieu
Pougues (Canton de)
Type de document
Registre, Délibération, Pétition
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
  • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
Résultat n°11
Cote
7 S 9248
Date
1923
Lieu
Vaux (Etang de)
Type de document
Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°12
Cote
3 S 8682
Date
1891-1899
Lieu
Loire (Canal latéral à la)
Type de document
Rapport, Pétition, Soumission
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°13
Cote
1 L 481
Date
Sans date
Lieu
Clamecy
Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°14
Cote
1 L 152
Date
1791
Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°15
Cote
2 S 10195
Date
1850-1859
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°16
Cote
3 S 9148
Date
1911-1930
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Pétition, Rapport, Plan
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports,...
Résultat n°17
Cote
3 S 9127
Date
1924-1933
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°18
Cote
1 L 290
Date
1790-1792
Lieu
Champvoux, Cougny
Type de document
Pétition
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique...
Résultat n°19
Cote
5 S 9668
Date
1914
Lieu - Type de document
Pétition, Délibération
  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 3 - Objets divers
  • Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement,...
Résultat n°20
Cote
3 S 8227
Date
1906
Lieu - Type de document
Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 1 - Mariniers
  • Manque d'eau dans le canal, groupe de mariniers, réclamation.
Résultat n°21
Cote
7 S 9029
Date
1926
Lieu
Aron (L')
Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°22
Cote
8 L 56
Date
1793-an III
Lieu
Moulins-Engilbert (District de), Biches
Type de document
Arrêté, Pétition
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 3 - DIVERS
  • - Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives...
Résultat n°23
Cote
2 S 10214
Date
1819-1859
Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Rapport, Avis, Arrêté
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...
Résultat n°24
Cote
3 S 3077
Date
an XI
Lieu
Loire (Rivière de), Roanne, Nevers
Type de document
Mémoire, Pétition
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 2 - Mariniers
  • "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...
Résultat n°25
Cote
2 S 10246
Date
1817
Lieu
Saint-Sulpice
Type de document
Pétition, Arrêté
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions,...
Résultat n°26
Cote
2 S 10189
Date
1850-1859
Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Pétition, Arrêté, Avis, Rapport
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...
Résultat n°27
Cote
3 S 8977
Date
1920-1921
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°28
Cote
7 S 9109
Date
1922-1932
Lieu
Settons (Les)
Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°29
Cote
1 L 405
Date
Sans date
Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°30
Cote
3 S 9131
Date
1923
Lieu
Châtillon-en-Bazois
Type de document
Pétition, Rapport, Acte
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 5 - Ecluses
  • 1 - Maisons éclusières
  • CHATILLON-EN-BAZOIS
  • Maison éclusière, location, autorisation : pétition,...
Résultat n°31
Cote
1 L 297
Date
1790-1792
Lieu
Tannay, Ville-les-Anlezy
Type de document
Pétition
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Tannay à Ville-les-Anlezy et différentes...
Résultat n°32
Cote
3 S 8976
Date
1913-1921
Lieu
Loire (Rivière de)
Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • 1 - Stationnement - Amarrage
  • BATEAUX DE PLAISANCE OU DE SERVICE
  • Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°33
Cote
1 L 294
Date
1790-1792
Lieu
Nevers
Type de document
Pétition
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Nevers, classement alphabétique par collecte...
Résultat n°34
Cote
2 S 10224
Date
1840-1842
Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Procès-verbal de récolement, Pétition
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...
Résultat n°35
Cote
7 S 8070
Date
1905-1907
Lieu
Auxois (L'), Lormes
Type de document
Pétition
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (L')
  • LORMES : pétitions.
Résultat n°36
Cote
2 S 10196
Date
1860-1865
Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition
  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°37
Cote
1 L 304
Date
1790-an VIII
Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°38
Cote
3 S 9280
Date
1929-1930
Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy
Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 1 - Prises d'eau
  • CLAMECY
  • Redevance, réclamation : pétition, rapport, arrêté,...
Résultat n°39
Cote
1 L 472
Date
Sans date
Lieu
Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry, Chambois (Hôpital de), Luzy, Moulins-Engilbert
Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Livry (Hôpital de Chambois),...
Résultat n°40
Cote
3 S 9110
Date
1922-1924
Lieu
Allier (Rivière d')
Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 8 - Navigation sur l'Allier
  • 2 - Embarcations
  • Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers,...