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336 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.
Cote
3 S 8970
 Date
1920-1930
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Pétition, Procès-verbal de visite, Permis, Procès-verbal d'examen, Photo

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Navigation automobile, permis, délivrances : rapports,...
Résultat n°2

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9036
 Date
1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • BATEAUX-LAVOIRS
  • Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport,...
Résultat n°3

Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.
Cote
3 S 9021
 Date
1928-1932
 Lieu - Type de document
Pétition, Procès-verbal d'examen, Certificat de capacité

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
  • Navigation automobile, demandes de certificats de capacité...
Résultat n°4

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8982
 Date
1916-1924
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Chevenon
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • CHEVENON-JAUGENAY
  • Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°5

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°7

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Cote
2 S 10521
 Date
1849-1864
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...
Résultat n°8

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9149
 Date
1925-1929
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Arrêté, Pétition, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 10 - Pêche-Chasse
  • 2 - Chasse
  • Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés,...
Résultat n°9

CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition, rapport, plan.
Cote
7 S 9069
 Date
1899
 Lieu
Aron (L'), Champvert
 Type de document
Pétition, Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition,...
Résultat n°10

Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).
Cote
11 L 53
 Date
an IV-1819
 Lieu
Pougues (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
  • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
Résultat n°11

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9248
 Date
1923
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°12

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Cote
3 S 8682
 Date
1891-1899
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Pétition, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°13

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 481
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°14

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).
Cote
1 L 152
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°15

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.
Cote
2 S 10195
 Date
1850-1859
 Lieu - Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement, Avis, Pétition

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
  • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...
Résultat n°16

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.
Cote
3 S 9148
 Date
1911-1930
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Pétition, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports,...
Résultat n°17

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.
Cote
3 S 9127
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition, Accord

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Concours, interdiction de la navigation, organisation,...
Résultat n°18

Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.
Cote
1 L 290
 Date
1790-1792
 Lieu
Champvoux, Cougny
 Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique...
Résultat n°19

Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.
Cote
5 S 9668
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Pétition, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 3 - Objets divers
  • Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement,...
Résultat n°20

Manque d'eau dans le canal, groupe de mariniers, réclamation.
Cote
3 S 8227
 Date
1906
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 4 - Navigation
  • 1 - Mariniers
  • Manque d'eau dans le canal, groupe de mariniers, réclamation.