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336 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Navigation automobile, permis, délivrances : rapports, examen de capacité, procès-verbaux de visite, pétitions, permis (photos), procès-verbaux d'examen, correspondance.

Date

1920-1930

Cote

3 S 8970

Résultat n°2

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°3

Navigation automobile, demandes de certificats de capacité : pétitions, procès-verbaux d'examen, certificats.

Date

1928-1932

Cote

3 S 9021

Résultat n°4

Autorisations, concessions : pétitions, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1916-1924

Cote

3 S 8982

Résultat n°5

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°7

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°8

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°9

CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition, rapport, plan.

Date

1899

Cote

7 S 9069

Résultat n°10

Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).

Date

an IV-1819

Cote

11 L 53

Résultat n°11

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.

Date

1923

Cote

7 S 9248

Résultat n°12

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

Date

1891-1899

Cote

3 S 8682

Résultat n°13

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

Date

Sans date

Cote

1 L 481

Résultat n°14

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

Date

1791

Cote

1 L 152

Résultat n°15

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°16

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

3 S 9148

Résultat n°17

Concours, interdiction de la navigation, organisation, autorisations : pétitions, rapports, accords, arrêtés.

Date

1924-1933

Cote

3 S 9127

Résultat n°18

Communes de Champvoux à Cougny, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

Date

1790-1792

Cote

1 L 290

Résultat n°19

Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.

Date

1914

Cote

5 S 9668

Résultat n°20

Manque d'eau dans le canal, groupe de mariniers, réclamation.

Date

1906

Cote

3 S 8227