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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance, rapports, arrêté, avis, ordonnance, plan (1862).
Cote
7 S 10294
 Date
1862-1863
 Lieu
Caillot (Ruisseau de), Gouloux, Racine (Port de la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Avis, Ordonnance, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CAILLOT (Ruisseau de)
  • Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance,...
Résultat n°2

Mazou (Le), usine à fer et acier de Marteauneuf, maintien en activité : ordonnance du roi (1846) ; forge convertie en moulin à blé : arrêté (1857).
Cote
7 S 10774
 Date
1846-1857
 Lieu
Narcy, Marteauneuf (Usine de), Mazou (Le)
 Type de document
Ordonnance, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • 1 - Par commune
  • NARCY
  • Mazou (Le), usine à fer et acier de Marteauneuf, maintien...
Résultat n°3

Directoire du Département : proclamations, ordonnances (25 août 1790-31 octobre 1790).
Cote
1 L 45
 Date- Lieu - Type de document
Ordonnance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 2 - Arrêtés
  • 1 - Directoire
  • Directoire du Département : proclamations, ordonnances...
Résultat n°4

Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).
Cote
1 J 504/5
 Date
1710-1720
 Lieu
Corbigny, Petit Fort (Rue du)
 Type de document
Acte notarié, Parchemin, Assignation, Rapport, Reçu, Ordonnance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 2 - Famille POITREAU
  • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
  • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
  • Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison...
Résultat n°5

Correspondance, rapports, arrêtés, ordonnance du Roi.
Cote
3 S 10001
 Date
1806-1831
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Ordonnance

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 3 - Plantations
  • Correspondance, rapports, arrêtés, ordonnance du Roi.
Résultat n°6

Levée de Nevers à Saint-Eloi, bateaux, propriétaires riverains, contingent à payer, répartition : correspondance, ordonnance, états nominatifs ; terrains, estimation : état.
Cote
3 S 9984
 Date
1814-1820
 Lieu
Nevers, Saint-Eloi, Loire (Rivière de)
 Type de document
Ordonnance, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • Levée de Nevers à Saint-Eloi, bateaux, propriétaires...
Résultat n°7

Bateaux, billage, service particulier pour la police du billage, établissement : correspondance, ordonnance du Roi, arrêtés.
Cote
3 S 9988
 Date
1820-1832
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Ordonnance, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 3 - Embarcations
  • Bateaux, billage, service particulier pour la police...
Résultat n°8

- Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).
Cote
1 L 164
 Date- Lieu
Nivernais, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document
Imprimé, Lettre, Ordonnance, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 1 - Etats généraux
  • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
Résultat n°9

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...
Résultat n°10

Prise de corps, ordonnances : registre (28 mars 1792-27 fructidor An II).
Cote
14 L 11
 Date
1792-an II
 Lieu - Type de document
Registre, Ordonnance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • Prise de corps, ordonnances : registre (28 mars 1792-27...
Résultat n°11

Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance, ordonnance, procès-verbal de récolement, de visite des lieux, arrêté.
Cote
7 S 10259
 Date
1841-1844
 Lieu
Auxois (L')
 Type de document
Ordonnance, Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de visite, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • AUXOIS (Ruisseau d')
  • Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance,...
Résultat n°12

Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.
Cote
11 L 95
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Ordonnance, Instruction, Rôle, Tableau, Instruction, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition,...
Résultat n°13

- Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus, transfèrement, libération : instructions, ordonnances, arrêté (An V-An VII) ; - Fonctionnement, frais (fournitures, traitements) : arrêtés, pétition (An V-An VIII).
Cote
11 L 108
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Ordonnance, Arrêté, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 108 - Maison d'arrêt et de dépôt
  • - Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus,...
Résultat n°14

Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés (1791-1805 An XIV).
Cote
1 L 150
 Date
1791-an XIV
 Lieu - Type de document
Ordonnance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés...
Résultat n°15

Correspondance : (1810-1811) ; ordonnances du Ministre de l'Intérieur : état (1811) ; comptabilité de l'ingénieur en chef : extrait des registres (1811).
Cote
1 S 4099
 Date
1810-1811
 Lieu - Type de document
Ordonnance, Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
  • Correspondance : (1810-1811) ; ordonnances du Ministre...
Résultat n°16

Usine à fer de La Ronce, maintien en activité : ordonnance du roi.
Cote
7 S 10773
 Date
1846
 Lieu
Narcy, Vielmanay, Ronce (Usine de la)
 Type de document
Ordonnance

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 2 - Affaires diverses
  • 1 - Par commune
  • NARCY VIELMANAY
  • Usine à fer de La Ronce, maintien en activité : ordonnance...
Résultat n°17

Ordonnances sur requêtes : registre (3 octobre 1790-16 brumaire An IV).
Cote
9 L 24
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Registre, Ordonnance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Requêtes
  • Ordonnances sur requêtes : registre (3 octobre 1790-16...
Résultat n°18

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .
Cote
1 L 490
 Date
1787-an VII
 Lieu
Nevers, Decize, Fleury-sur-Loire, Moulins-Engilbert (District de), Saint-Germain-Chassenay, Beauvoir (Château de), Allier (Archives départementales de l'), Yonne (Département de l'), Cher (Département du), Montargis
 Type de document
Ordonnance, Correspondance, Affiche, Etat, Arrêté, Table, Prospectus publicitaire, Journal, Rapport, Procès-verbal (de séance), Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 13 - "MELANGES"
  • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
Résultat n°19

- Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.
Cote
14 L 78
 Date
1791-an VIII
 Lieu - Type de document
Registre, Ordonnance, Note, Cahier, Affiche, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An...