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  1. Résultat n°1

    Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance, rapports, arrêté, avis, ordonnance, plan (1862).

    Date

    1862-1863

    Cote

    7 S 10294

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CAILLOT (Ruisseau de)
    • Gouloux, port de la Racine, agrandissement : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Mazou (Le), usine à fer et acier de Marteauneuf, maintien en activité : ordonnance du roi (1846) ; forge convertie en moulin à blé : arrêté (1857).

    Date

    1846-1857

    Cote

    7 S 10774

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • NARCY
    • Mazou (Le), usine à fer et acier de Marteauneuf, maintien...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Directoire du Département : proclamations, ordonnances (25 août 1790-31 octobre 1790).

    Cote

    1 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 2 - Arrêtés
    • 1 - Directoire
    • Directoire du Département : proclamations, ordonnances...
  4. Résultat n°4

    Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).

    Date

    1710-1720

    Cote

    1 J 504/5

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 2 - Famille POITREAU
    • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
    • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
    • Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  5. Résultat n°5

    Correspondance, rapports, arrêtés, ordonnance du Roi.

    Date

    1806-1831

    Cote

    3 S 10001

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 3 - Plantations
    • Correspondance, rapports, arrêtés, ordonnance du Roi.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Levée de Nevers à Saint-Eloi, bateaux, propriétaires riverains, contingent à payer, répartition : correspondance, ordonnance, états nominatifs ; terrains, estimation : état.

    Date

    1814-1820

    Cote

    3 S 9984

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • Levée de Nevers à Saint-Eloi, bateaux, propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Bateaux, billage, service particulier pour la police du billage, établissement : correspondance, ordonnance du Roi, arrêtés.

    Date

    1820-1832

    Cote

    3 S 9988

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 3 - Embarcations
    • Bateaux, billage, service particulier pour la police...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).

    Cote

    1 L 164

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
  9. Résultat n°9

    Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

    Date

    1817-1898

    Cote

    2 S 751

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Prise de corps, ordonnances : registre (28 mars 1792-27 fructidor An II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    14 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • Prise de corps, ordonnances : registre (28 mars 1792-27...
  11. Résultat n°11

    Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance, ordonnance, procès-verbal de récolement, de visite des lieux, arrêté.

    Date

    1841-1844

    Cote

    7 S 10259

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • AUXOIS (Ruisseau d')
    • Prise d'eau, demande d'autorisation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition, recouvrement : ordonnances de dégrèvement et de décharge, instructions, rôles, tableaux nominatifs (An IV-An VI) ; - Emprunt forcé de l'An VII (2) : instructions, arrêtés (An VIII). (1) Emprunt forcé de 600 millions, levé le 15 frimaire An IV sur le quart le plus riche des contribuables(2) Emprunt forcé de 100 millions, levé le 9 messidor An VII.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 95

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • Emprunts forcés- Emprunt forcé de l'An IV (1), répartition,...
  13. Résultat n°13

    - Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus, transfèrement, libération : instructions, ordonnances, arrêté (An V-An VII) ; - Fonctionnement, frais (fournitures, traitements) : arrêtés, pétition (An V-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 108

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 108 - Maison d'arrêt et de dépôt
    • - Etablissement : instruction (An IV) ; - Détenus,...
  14. Résultat n°14

    Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés (1791-1805 An XIV).

    Date

    1791-an XIV

    Cote

    1 L 150

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés...
  15. Résultat n°15

    Correspondance : (1810-1811) ; ordonnances du Ministre de l'Intérieur : état (1811) ; comptabilité de l'ingénieur en chef : extrait des registres (1811).

    Date

    1810-1811

    Cote

    1 S 4099

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • DEPENSES : AFFAIRES DIVERSES
    • Correspondance : (1810-1811) ; ordonnances du Ministre...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Usine à fer de La Ronce, maintien en activité : ordonnance du roi.

    Date

    1846

    Cote

    7 S 10773

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • NARCY VIELMANAY
    • Usine à fer de La Ronce, maintien en activité : ordonnance...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Ordonnances sur requêtes : registre (3 octobre 1790-16 brumaire An IV).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Requêtes
    • Ordonnances sur requêtes : registre (3 octobre 1790-16...
  18. Résultat n°18

    490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .

    Date

    1787-an VII

    Cote

    1 L 490

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 13 - "MELANGES"
    • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
  19. Résultat n°19

    - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An V) ; - Visas : 2 cahiers ((2 germinal An IV-24 fructidor An V) ; - Timbres, empreintes déposées ; - Placards, affiches ; - Pièces : récepissé ; - Citations, ordonnances ; - Minutes diverses ; - Significations ; - Assignations ; - Sommations, ordonnances.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    14 L 78

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • - Notes : cahier (15 prairial An IV-15 pluviôse An...