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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

Date

1926-1927

Cote

5 S 9889

Résultat n°2

Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, notices explicatives, instructions ministérielles, plans.

Date

1903-1907

Cote

5 S 10539

Résultat n°3

Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

Date

1914

Cote

5 S 10953

Résultat n°4

Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.

Date

1898-1902

Cote

5 S 9871

Résultat n°5

Voies publiques, sections, emploi : correspondance, rapports, plans, profils, notice explicative.

Date

1910-1913

Cote

5 S 10645

Résultat n°6

Lignes de Saxi-Bourdon à Decize, de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : rapports, cahiers des charges, correspondance, plans, arrêtés, notices explicatives, procès-verbaux des opérations de la Commission d'enquête.

Date

1926

Cote

5 S 9888

Résultat n°7

Cossaye, Decize, Dornes, La Machine, Lucenay-les-Aix , Saint-Léger-des-Vignes, gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

Date

1914

Cote

5 S 10954

Résultat n°8

Usine à vapeur de L'Huis-Boulet, ciment de Corbigny : notice.

Date

s.d.-1806

Cote

7 S 4328

Résultat n°9

Péniches neuves devant être livrées à la France par l'Allemagne : correspondance (1922) ; notice de l'Office National de la Navigation (1922) ; péniche neuve en acier : photo.

Date

1922

Cote

3 S 11269

Résultat n°10

Tabliers métalliques, projets de construction : épures, notice explicative, plans, coupes et élévations, correspondance ; garde-corps de la dérivation de l'Aron : détail du tablier.

Date

1903

Cote

5 S 11576

Résultat n°11

Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).

Date

1927-1936

Cote

5 S 11277

Résultat n°12

Moulins-sur-Allier, Allée des Soupirs, Levée des Gâteaux, Quais d'Allier, passage à niveau devant le pont de Régemortes,voies publiques, emploi de section : notice explicative, rapports, plans, délibérations.

Date

1913

Cote

5 S 10620

Résultat n°13

Société scolaire de secours mutuel

Date

1899-1902, s.d.

Cote

1 J 697/13

Résultat n°14

Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...

Date

1901-1902

Cote

5 S 9965

Résultat n°15

Service de l'hydraulique et des améliorations agricoles, "utilisation aux usages agricoles de l'énergie hydro-électrique" : notice, circulaire.

Date

1904

Cote

7 S 10156

Résultat n°16

Ciment d'Allas de Berbiguières, emploi : rapport, notice, correspondance.

Date

1894-1896

Cote

3 S 8687

Résultat n°17

Projet, enquête d'utilité publique, avant-projet : devis, plans, taxes à percevoir en cas de concession : tarifs ; certificats de publication ; notices explicatives ; résultats de l'enquête : rapports, correspondance.

Date

1911

Cote

5 S 10621