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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°2

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°3

(1er juin 1791-12 germinal An III).
Cote
8 L 54
 Date
1791-an III
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Registre, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - FINANCES
  • 8 L 54-55 MANDATS : registres.
  • (1er juin 1791-12 germinal An III).
Résultat n°4

- Districts, administration financière ; - Mandats : registre ; - Pétitions ; - Bâtiments ; - Dépenses diverses ; - Correspondance : (An IV) ; - Délibérations.
Cote
9 L 41
 Date
an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Mandat, Registre, Pétition, Correspondance, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 2 - FINANCES
  • - Districts, administration financière ; - Mandats...
Résultat n°5

Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés, mémoire, mandat.
Cote
11 L 103
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • Fêtes publiques, célébration : instructions, arrêtés,...
Résultat n°6

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°7

- Pétitions, mémoires : registre (21 messidor An V-An VIII) ; - Mandats : registre (21 bumaire An IV-31 décembre 1811) ; - Département, arrêtés : registre (21 frimaire An IV-15 pluviôse An VIII) ; - Lois, enregistrement : 4 registres (22 brumaire An IV-28 germinal An VIII).
Cote
11 L 63
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Canton de)
 Type de document
Pétition, Registre, Mandat, Arrêté, Loi

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • - Pétitions, mémoires : registre (21 messidor An V-An...
Résultat n°8

- Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19 brumaire An VIII) ; - Passeports : registre (1er pluviôse An IV-10 fructidor An X) ; - Pétitions : registre (25 frimaire An IV-3 messidor An V) ; - Mandats : registre (25 nivôse An IV-12 janvier 1811).
Cote
11 L 4-2
 Date
an IV-1811
 Lieu
Cercy-la-Tour (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Registre, Passeport, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 4 - CANTON DE CERCY-LA-TOUR
  • - Correspondance : 5 registres (15 frimaire An IV-19...
Résultat n°9

Vente de l'immeuble du café-tabac de Saint-Loup par les héritiers d'Adrien Léon MORLAT
Cote
1 J 625/25
 Date
1983-1986
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Saint-Loup, Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Acte (notarié), Correspondance, Mandat

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 3 - Succession d'Adrien Léon Marcel MORLAT
  • Vente de l'immeuble du café-tabac de Saint-Loup par...
Résultat n°10

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote
11 L 77
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Registre, Mandat, Inventaire, Compte, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
Résultat n°11

- Approvisionnement et réquisitions militaires (1) (1) Voir aussi 11 L 87- Troupes, passage : avis, instructions (An IV-An VIII) ; - Prisonniers de guerre : instructions, avis de passage (An IV-An VIII) ; - Convois militaires, étapes : registres (An IV-1810) ; - Service des étapes, organisation, fonctionnement : instructions, mandats, correspondance, états et certificats de prix (An IV-An VIII) ; - Réquisitions diverses : instructions, procès-verbal (An IV).
Cote
11 L 100
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Avis, Instruction, Registre, Mandat, Correspondance, Etat, Certificat, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • - Approvisionnement et réquisitions militaires (1)...
Résultat n°12

(12 germinal An III-16 brumaire An IV).
Cote
8 L 55
 Date
an III-an IV
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Registre, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - FINANCES
  • 8 L 54-55 MANDATS : registres.
  • (12 germinal An III-16 brumaire An IV).
Résultat n°13

Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.
Cote
8 S 2543
 Date
1928-1929
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Etat, Mandat, Pièce comptable, Compte de gestion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Compte de gestion, mandats de payement, pièces comptables.
Résultat n°14

Mesves-sur-Loire, travaux de restauration, comptabilité : états de décompte des ouvrages ; réclamation : rapport (1854) ;Myennes, rampe, rectification : devis, analyse des prix, détail estimatif, mandats délivrés, mandats de régie, indemnités pour dommages, cahier des charges ;Grosses réparations diverses : devis des travaux, analyses des prix, détails estimatifs, correspondance, certificats de paiement, approbations de soumission, avis d'approbation du projet, rapports, métrés, estimation des travaux ; terrains, indemnités par suite d'alignement.
Cote
2 S 638
 Date
1838-1852
 Lieu
Mesves-sur-Loire, Myennes
 Type de document
Devis, Détail estimatif, Mandat, Cahier des charges, Certificat de paiement, Avis

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Mesves-sur-Loire, travaux de restauration, comptabilité...
Résultat n°15

Mandats délivrés : registre (5 frimaire An IV-5ème jour complémentaire An VIII).
Cote
11 L 22
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Corbigny (Canton de)
 Type de document
Registre, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
  • Mandats délivrés : registre (5 frimaire An IV-5ème...
Résultat n°16

Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.
Cote
1 L 248
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Compte, Reçu, Mandat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues...
Résultat n°17

- Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).
Cote
11 L 104
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Instruction, Délibération, Mandat, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An...
Résultat n°18

Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor An V) ; - (10 messidor An V-5 brumaire An VIII) ; - (13 brumaire An VIII-15 prairial An VIII). Nominations, certificats délivrés, enregistrement : (17 frimaire An IV-2 vendémiaire An VII). Mandats délivrés registre : (23 frimaire An IV-10 prairial an VII). Pétitions : registre : (pluviôse An IV-4 nivôse ?). Congés, réquisitionnaires, conscrits, certificats délivrés : (20 vendémiaire An VII-1er ventôse An IX).
Cote
11 L 36
 Date
an IV-an IX
 Lieu
Magny (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre, Certificat, Mandat, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 36 - CANTON DE MAGNY
  • Délibérations : registres- (30 frimaire An IV-10 messidor...
Résultat n°19

Etats sommaires, mandats de payement, pièces comptables.
Cote
8 S 2544
 Date
1930
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Vallée du)
 Type de document
Etat, Mandat, Pièce comptable

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 24 - Syndicat intercommunal de la Vallée du Nohain
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Etats sommaires, mandats de payement, pièces comptables.
Résultat n°20

Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition : pétitions, instructions, arrêtés, délibérations, mémoires, mandats (2) : (An IV-An VI) ; (1) Ces documents concernent en particulier un contentieux entre la municipalité du Canton de Varzy et les citoyens Pierre François Tenaille-Preslie et Pierre Edme Jourdan. Une pièce concerne le presbytère de Menou. (2) Ces documents concernent en particulier les églises Saint-Pierre et Sainte-Eugénie, la chapelle Saint-Jean, le presbytère et le cimetière.
Cote
11 L 91
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Saint-Pierre (Eglise), Sainte-Eugénie (Eglise), Saint-Jean (Chapelle)
 Type de document
Instruction, Pétition, Arrêté, Délibération, Mémoire, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 91 - Bâtiments cultuels
  • Bâtiments cultuels, vente (1), réparation, démolition...