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112 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Usages dans les bois de Saxy-Bourdon

    Date

    1765-1802, s.d.

    Cote

    1 J 697/22

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLE DE SAXY
    • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
    • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
  2. Résultat n°2

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 405

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  4. Résultat n°4

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  5. Résultat n°5

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 404

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  6. Résultat n°6

    - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes arbitraires ; - Dénonciations : listes ; - Représentants du peuple : listes ; - Mémoires, procès-verbaux imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    14 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Pièces diverses ; - Taxes révolutionnaires ; - Actes...
  7. Résultat n°7

    La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 480

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
  8. Résultat n°8

    - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).

    Cote

    1 L 164

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
  9. Résultat n°9

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 407

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  10. Résultat n°10

    Imprimerie, mémoire présenté à l'Administration par le citoyen Lefebre-le-Jeune : pièces justificatives (23 ventôse an VIII).

    Cote

    1 L 250

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • IMPRIMERIE.
    • Imprimerie, mémoire présenté à l'Administration par...
  11. Résultat n°11

    Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires- Sculpteurs ; - Platriers ; - Peintres ; - Serruriers ; - Couvreurs ; - Cordiers ; - Menuisiers ; - Tourneurs ; - Charpentiers ; - Ouvrages divers. Mobilier, fournitures de bureau, horlogerie, vente.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 253

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • Finances départementales, ouvrages d'artisans : mémoires-...
  12. Résultat n°12

    Corbigny, Cosne, Decize, Donzy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 482

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Corbigny, Cosne, Decize, Donzy, prisons, maisons d'arrêt...
  13. Résultat n°13

    Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 252

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Réparations, installations, aménagements, dépenses...
  14. Résultat n°14

    Entrains, Lormes, Luzy, Prémery, Pouilly, Monceaux, Moulins-Engilbert, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Saulge, Tannay, Varzy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 483

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Entrains, Lormes, Luzy, Prémery, Pouilly, Monceaux,...
  15. Résultat n°15

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 406

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  16. Résultat n°16

    "Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.

    Date

    1789-1791

    Cote

    1 L 288

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • FINANCES.
    • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...
  17. Résultat n°17

    Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris ; - Instructions imprimées à Nevers : (An V) ; - Adminstration centrale : extraits des registres (An VI). Alfort, école royale vétérinaire : (1789-An VIII) - Vétérinaires : mémoires, arrêtés ; - Vétérinaires, remboursement de frais, états de médicaments ; - Nevers, consultation donnée par le directeur de l'école : (1790) ; - Affaires diverses : correspondance.

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 239

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris...
  18. Résultat n°18

    Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 251

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
  19. Résultat n°19

    Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers, traitements ; - Dépenses diverses, frais divers : mémoires, pièces justificatives ; - Administration départementale, réclamations, pétitions : correspondance.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 448

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 2 - JUSTICES DE PAIX ET DE CONCILIATION
    • Frais de justice : (1790-An VIII) - Juges, greffiers,...
  20. Résultat n°20

    Comptabilité générale du District : (1790-An IV) - Traitements ; - Frais divers ; - Dépenses, mémoires ; - Réparations aux biens nationaux, dépenses.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    5 L 74

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Comptabilité générale du District : (1790-An IV) -...