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112 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°2

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 481
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°3

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...
Cote
2 S 10054
 Date
1846-1849
 Lieu
Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Acte de vente, Tableau, Etat, Mémoire, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...
Résultat n°4

Chevenon, curage : mémoire.
Cote
7 S 7437
 Date
1864
 Lieu
Chevenon
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CHEVENON (Ruisseau de)
  • Chevenon, curage : mémoire.
Résultat n°5

"Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne qui se plaignent de n'avoir pas été représentés dans le Conseil de navigation convoqué à Nevers pour l'organisation du droit à percevoir sur une partie du fleuve de la Loire".
Cote
3 S 3077
 Date
an XI
 Lieu
Loire (Rivière de), Roanne, Nevers
 Type de document
Mémoire, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 2 - Mariniers
  • "Mémoire des négociants et mariniers domiciliés à Roanne...
Résultat n°6

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 405
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
Résultat n°7

Traversées électriques, établissement, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, correspondance, mémoires, plans, calculs : (1926, 1928).
Cote
8 S 9958
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Mémoire, Plan, Calcul

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
  • Traversées électriques, établissement, autorisations...
Résultat n°8

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.
Cote
1 L 430
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (Ecole centrale de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Etat, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
Résultat n°9

Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire descriptif, calculs, plans, états de renseignements.
Cote
8 S 9613
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Mémoire, Calcul, Etat

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
  • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
  • Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire...
Résultat n°10

Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains et Luzy : correspondance et mémoire descriptif.
Cote
5 S 6862
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document
Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 12 - TRAMWAYS
  • 2 - Lignes diverses
  • LIGNE DE CHATILLON-EN-BAZOIS A ISSY-L'EVEQUE
  • Par Tannay, Châtillon, Moulins-Engilbert, Saint-Honoré-les-Bains...
Résultat n°11

Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs justificatifs, plans, mémoires descriptifs, observations de la compagnie.
Cote
8 S 9845
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-CERCY-LA-TOUR
  • Autorisations : arrêtés, avis, correspondance, calculs...
Résultat n°12

Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités, mémoires, tableaux des parcelles, bulletins de cession, plans, correspondance.
Cote
5 S 10659
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Plan, Tableau, Rapport, Traité, Mémoire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • Terrains, emprises supplémentaires : rapports, traités,...
Résultat n°13

Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance, soumission, détail estimatif des travaux, mémoire, plan (1829), délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10495
 Date
1829-1830
 Lieu
Narcy, Bretins (Marais des)
 Type de document
Mémoire, Plan, Procès-verbal de délibération, Soumission, Détail estimatif

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 7 - Marais (Voir aussi à assainissement)
  • 1 - Assainissement des marais
  • Narcy, marais des Bretins, dessèchement : correspondance,...
Résultat n°14

Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.
Cote
8 S 9847
 Date
1929-1930
 Lieu
Nevers, Clamecy
 Type de document
Plan, Arrêté, Avis, Etat, Calcul, Mémoire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
  • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...
Résultat n°15

Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An VIII) - Tribunaux divers, constructions, aménénagements, réparations ; - Tribunaux Civils, Criminels ; - Tribunaux de districts, d'arrondissements ; - Maisons de Justices de Paix ; - Juges, logement.
Cote
1 L 251
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Dépenses : devis, mémoires, correspondance (1790-An...
Résultat n°16

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Cote
3 S 10797
 Date
1812-1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 2 - Anticipations
  • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Résultat n°17

Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés en régie
Cote
1 O 1
 Date
1935
 Lieu
Myennes
 Type de document
Mémoire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE O - TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Voirie urbaine
  • Adduction d'eau potable, ouvrages d'art, travaux exécutés...
Résultat n°18

Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891, 1898).
Cote
1 J 589/41
 Date
1891-1898
 Lieu - Type de document
Note, Mémoire

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 1 - FAMILLE COQUILLAT
  • 1 - Firmin COQUILLAT
  • 3 - Archives professionnelles
  • 3 - Firmin COQUILLAT, travaux pour des particuliers
  • Travaux chez Léon FOURNIER : "note-mémoire" (1891,...
Résultat n°19

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°20

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.
Cote
1 L 404
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition, Mémoire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
  • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
  • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...