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114 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Préfecture, affaires en instance : listes, note.
Cote
3 S 9222
 Date
1925-1926
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Liste, Note

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Préfecture, affaires en instance : listes, note.
Résultat n°2

Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 481
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
Résultat n°3

Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier, convocation du clergé : assignations, procurations ; clergé du Nivernais et Donziais : liste.
Cote
1 L 159
 Date
1789
 Lieu
Nevers, Saint-Pierre-le-Moûtier, Nivernais, Donziais
 Type de document
Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 1 - Etats généraux
  • Assemblée générale des Trois Etats de Nevers et Saint-Pierre-le-Moutier,...
Résultat n°4

Gratifications : listes.
Cote
3 S 8931
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 1 - Personnel
  • 4 - Cantonniers
  • Gratifications : listes.
Résultat n°5

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).
Cote
1 L 443
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Liste, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
Résultat n°6

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.
Cote
1 L 386
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Instruction, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
  • 1 - Secours - Pensions - Retraites
  • 3 - Allocations
  • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
Résultat n°7

Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes
Cote
2 H 10
 Date
1910-1924
 Lieu
Myennes
 Type de document
Registre, Liste

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
  • Poids lourds, voitures de tourisme et motocyclettes
Résultat n°8

Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité : registre nominatif.
Cote
3 S 11270
 Date
1927-1947
 Lieu - Type de document
Registre, Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Bateaux automobiles, conduite : certificats de capacité...
Résultat n°9

Commission générale d'électrification, affaires diverses : liste des membres (1930-1940) ; électricité, index économique : (1937-1940) ; électrification des campagnes : (1925-1939) ; tarifs, modification : (1939).
Cote
8 S 2359
 Date
1920-1940
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 1 - Réseau PLM
  • 8 - Lignes diverses
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE PARIS-NEVERS
  • Commission générale d'électrification, affaires diverses...
Résultat n°10

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés
Cote
4 H 4
 Date
1914-1922
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Tableau, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
Résultat n°11

Elections municipales du 13 mars 1977
Cote
1 K 2
 Date
1977
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE K - ELECTIONS ET PERSONNEL
  • 1 K - ELECTIONS
  • Elections municipales du 13 mars 1977
Résultat n°12

Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse des inondés, ateliers de charité : bons, listes de souscritptions.
Cote
3 S 6423
 Date
1846
 Lieu - Type de document
Bon, Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 2 - Inondations de 1846
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Pertes, indemnités, mémoires, réclamations, caisse...
Résultat n°13

Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers y étant domiciliés : liste.
Cote
3 S 4882
 Date
1820
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers
 Type de document
Liste

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 2 - Mariniers
  • Nevers, principaux négociants et maîtres mariniers...
Résultat n°14

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote
11 L 99
 Date
an III-an XIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Certificat, Registre, Feuille (de route), Procès-verbal (d'arrestation), Correspondance, Liste, Loi, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
Résultat n°15

- Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.
Cote
1 L 468
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 2 - POLICE DU CULTE
  • 1 - Prêtres réfractaires
  • - Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ;...
Résultat n°16

"Coupe des poutures" : liste.
Cote
1 J 497/58
 Date
1955
 Lieu
Charmois (Domaine du)
 Type de document
Liste

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 2 - EXPLOITATION
  • 2 - Cultures
  • 3 - Bois
  • "Coupe des poutures" : liste.
Résultat n°17

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.
Cote
5 L 32
 Date
1791-1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Liste, Registre, Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 11 - CULTES
  • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
Résultat n°18

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10147
 Date
1853-1861
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Résultat n°19

Meuniers, liste.
Cote
7 S 2621
 Date
1934
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 4 - Affaires diverses
  • Meuniers, liste.
Résultat n°20

Constitution de la direction.
Cote
101 J 73
 Date
Sans date
 Lieu
Paris
 Type de document
Liste

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS GODDET
  • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
  • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
  • Constitution de l'entreprise Desmarais
  • Constitution de la direction.