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7 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.
Cote
2 S 10072
 Date
1833-1849
 Lieu
Moraches, Hubans, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Grenois, Lurcy-le-Bourg, Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles, Varzy, Saint-Pierre-du-Mont
 Type de document
Affiche, Liste nominative, Procès-verbal, Jugement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°2

Suspension, Commission consultative, nomination des membres : instructions, arrêtés de nomination, liste nominative, correspondance.
Cote
2 S 11221
 Date
1926-1945
 Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté, Liste nominative

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • 2 - Permis de conduire
  • PERMIS DE CONDUIRE : SUSPENSIONS-RETRAITS
  • Suspension, Commission consultative, nomination des...
Résultat n°3

Traversée, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives de propriétaires, de jury, jugements, correspondance, affiches.
Cote
2 S 10071
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Affiche, Liste nominative, Jugement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • Traversée, construction, indemnités pour expropriations...
Résultat n°4

Salaires, bulletins : carnets à souche (1958-1967) ; cahier intitulé "cahier de salaires" : listes nominatives (janvier 1962-décembre 1967) ; bulletin de salaire de Claude MICHOT : (1965-1966).
Cote
1 J 497/3
 Date
1958-1967
 Lieu
Limanton, Moulins-Engilbert, Maux
 Type de document
Bulletin de salaire, Carnet à souche, Liste nominative

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
  • 1 - FONCTIONNEMENT
  • 1 - Personnel
  • Salaires, bulletins : carnets à souche (1958-1967)...
Résultat n°5

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).
Cote
2 S 662
 Date
1844-1892
 Lieu
Prémery, Saint-Révérien, Guipy
 Type de document
Jugement, Décision, Affiche, Plan, Liste nominative, Procès-verbal d'adjudication, Bordereau de prix, Devis, Arrêté, Certificat, Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ENTRETIEN
  • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...
Résultat n°6

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne conduite, arrêtés, listes nominatives.
Cote
1 S 10806
 Date
1840-1850
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat de bonne conduite, Liste nominative

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...
Résultat n°7

Chemins de grande et moyenne communication, nominations : correspondance, certificats de bonne vie et moeurs, arrêtés, listes nominatives : (1838-1850) ; surveillance des cantonniers : correspondance, rapports (1845).
Cote
1 S 10805
 Date
1838-1850
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Certificat de bonne vie et moeurs, Liste nominative

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Chemins de grande et moyenne communication, nominations...