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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Paroisse de Treigny, bien foncier en indivision de la famille DASQUIER, acquisition par Jacques RAMEAU et Marguerite DASQUIER : lettres de ratification (parchemin, 5 novembre 1782).

    Cote

    1 J 494/87

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 3 - AUTRES FAMILLES
    • Paroisse de Treigny, bien foncier en indivision de...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  3. Résultat n°3

    Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

    Cote

    5 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre...
  4. Résultat n°4

    Déchristianisation : - Abdications : listes ; - Lettres de prêtrise ; - Mariages de prêtres ; - Prêtres non mariés, adoptions de vieillards ou d'enfants imposées.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 466

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 1 - Prêtres réfractaires
    • Déchristianisation : - Abdications : listes ; - Lettres...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    - Défenseurs de la Patrie, secours aux familles : certificats de présence au corps ; - Lettres de soldats ; - Avignon, Marseille, Toulon, Bastia, Brest, Lorient, Armée du Nord ; - Nièvre, cannoniers, Compagnie Gallois.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 376

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
    • 1 - Secours - Pensions - Retraites
    • 1 - Certificats de présence
    • 1 L 373-377 CERTIFICATS DE PRESENCE.
    • - Défenseurs de la Patrie, secours aux familles : certificats...
  7. Résultat n°7

    - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).

    Cote

    1 L 164

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et...
  8. Résultat n°8

    Administration du district, correspondance (arrêtés, lettres), procureur syndic (lettres) : registre (3 brumaire an II-4 floréal An II).

    Cote

    4 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • Administration du district, correspondance (arrêtés,...
  9. Résultat n°9

    - Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée nationale, séances : compte-rendu par les députés du Nivernais : (4 mai-22 juillet 1790) ; - Deux lettres des députés du Nivernais : (31 août 1789, 15 février 1791) ; - Lettre adressée aux députés : (6 septembre 1789) ; - Certificat de présence délivrée à Mr Parent de Chassy.

    Date

    1789-1791

    Cote

    1 L 165

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Directoire, instructions, mémoires, lettres : registre de transcription (2 août 1790-28 février 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    4 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • Directoire, instructions, mémoires, lettres : registre...
  12. Résultat n°12

    - Archives départementales : reçus, correspondance (1793-An VIII) ; - Etat civil, registres : inventaire (au 1er germinal An VIII) ; - Etablissements religieux supprimés, titres, invitation des administrateurs du Département à en faire l'inventaire : lettre (1791-1792).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    1 L 435

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 3 - ARCHIVES - MUSEUM
    • - Archives départementales : reçus, correspondance...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Lettres de ratification.

    Date

    1791-an IV

    Cote

    16 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • Lettres de ratification.
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    - District, procureur syndic

    Date

    1793

    Cote

    3 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • - District, procureur syndic
  18. Résultat n°18

    Trésor public, finances, lettres : registre (An II-An III) - Correspondance avec la Trésorerie Nationale) ; - Lettres-circulaires adressées aux municipalités : copies ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements ; - Correspondance avec la Commission des transports militaires, postes ; - Correspondance avec le Comité de Salut Public.

    Date

    an II-an III

    Cote

    5 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • Trésor public, finances, lettres : registre (An II-An...
  19. Résultat n°19

    Canton, administration municipale : - (16 thermidor An II-11 floréal An VI) ; - (26 pluviôse An VIII-20 prairial An VIII) ; - Réorganisation : lettre (brumaire An VIII).

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    11 L 39

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 39 - CANTON DE MONTSAUCHE
    • Canton, administration municipale : - (16 thermidor...
  20. Résultat n°20

    - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.

    Date

    an II-an III

    Cote

    14 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 2 - Procédures contre les terroristes de Clamecy
    • - Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy,...