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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

Date

-

Cote

5 L 1

Résultat n°2

Déchristianisation : - Abdications : listes ; - Lettres de prêtrise ; - Mariages de prêtres ; - Prêtres non mariés, adoptions de vieillards ou d'enfants imposées.

Date

Sans date

Cote

1 L 466

Résultat n°3

- Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).

Date

-

Cote

1 L 163

Résultat n°4

- Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée nationale, séances : compte-rendu par les députés du Nivernais : (4 mai-22 juillet 1790) ; - Deux lettres des députés du Nivernais : (31 août 1789, 15 février 1791) ; - Lettre adressée aux députés : (6 septembre 1789) ; - Certificat de présence délivrée à Mr Parent de Chassy.

Date

1789-1791

Cote

1 L 165

Résultat n°5

Culture d'une variété de plants de vigne : lettre de Firmin COQUILLAT à un destinataire inconnu (22 janvier 1894).

Date

-

Cote

1 J 589/40

Résultat n°6

Trésor public, finances, lettres : registre (An II-An III) - Correspondance avec la Trésorerie Nationale) ; - Lettres-circulaires adressées aux municipalités : copies ; - Correspondance avec la Commission du commerce et des approvisionnements ; - Correspondance avec la Commission des transports militaires, postes ; - Correspondance avec le Comité de Salut Public.

Date

an II-an III

Cote

5 L 55

Résultat n°7

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

Date

1790-an III

Cote

10 L 15

Résultat n°8

Canton, administration municipale : - (16 thermidor An II-11 floréal An VI) ; - (26 pluviôse An VIII-20 prairial An VIII) ; - Réorganisation : lettre (brumaire An VIII).

Date

an II-an VIII

Cote

11 L 39

Résultat n°9

- Epizootie, lutte : instruction, arrêté de l'Administration départementale (An V-An VI) ; - Animaux nuisibles, loups, taupes, chenilles, destruction : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, lettre du Ministre de l'Intérieur (An V-An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-22

Résultat n°10

Bias Parent : - Lettres, écrits, lettres reçues ; - Procédure ; - Interrogatoire ; - Arrestations ; - Dénonciations. Claude Parent (Curtius) : - Procédure ; - Interrogatoire.

Date

an III

Cote

14 L 33

Résultat n°11

- Défenseurs de la Patrie, secours aux familles : certificats de présence au corps ; - Lettres de soldats ; - Avignon, Marseille, Toulon, Bastia, Brest, Lorient, Armée du Nord ; - Nièvre, cannoniers, Compagnie Gallois.

Date

Sans date

Cote

1 L 376

Résultat n°12

Affaires diverses : correspondance, pièces comptables ; avis d'ordonnancement : lettres ; annonces de fonds.

Date

1814-1822

Cote

1 S 3083

Résultat n°13

- Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.

Date

an III-an IV

Cote

5 L 86

Résultat n°14

Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot (2), domaine situé à Mézières, reconstruction d'une grosse grange, sentence permettant à Guillaume François POITREAU, son propriétaire, marchand de bois pour la provision de Paris, de couper du bois dans la forêt de Saulois : - sentence rendue par Léonard GIRARD de VANNES, "maistre des Eaux et Forest du duché de Nivernois et Donziois" (25 novembre 1734) ; - devis de Joseph SOUVERAIN, charpentier (8 août 1734) ; - lettre adressée par le Sieur de VANNES à son parrain, Nevers (22 août 1734).

Date

-

Cote

1 J 504/14

Résultat n°15

- Convocation des Etats Généraux : lettre du roi et règlement annexe : (imprimé, 24 janvier 1789) ; - Convocation des Etats Généraux, ordonnance de Monsieur le Bailli d'épée du bailliage royal du Nivernais : (imprimé, 20 février 1789) ; - Bailliage royal de Saint-Pierre-le-Moûtier : mémoire pour les officiers (imprimé, 1789).

Date

-

Cote

1 L 164

Résultat n°16

Administration du district, correspondance (arrêtés, lettres), procureur syndic (lettres) : registre (3 brumaire an II-4 floréal An II).

Date

-

Cote

4 L 3

Résultat n°17

- Archives départementales : reçus, correspondance (1793-An VIII) ; - Etat civil, registres : inventaire (au 1er germinal An VIII) ; - Etablissements religieux supprimés, titres, invitation des administrateurs du Département à en faire l'inventaire : lettre (1791-1792).

Date

1791-an VIII

Cote

1 L 435

Résultat n°18

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

Date

1791-1798

Cote

1 L 453

Résultat n°19

- Délibérations : registre (16 avril 1793-25 brumaire An II) ; - Civisme, certificats : registre (14 frimaire An II-17 fructidor An II) ; - Correspondance : registre (11 germinal An II-10 fructidor An II) ; - "Lettres à la poste", ouverture : registre (11 germinal An II-11 fructidor An II) ; - Détenus : tableaux ; - Correspondance reçue, minutes : (1793-An II).

Date

1793-an III

Cote

12 L 12

Résultat n°20

Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).

Date

1793-an II

Cote

12 L 2

Résultat n°21

- Terroristes, pièces les concernant tous ; - Clamecy, envoi de la force armée (en avril 1793) : lettres, pièces diverses ; - Pièces diverses ; - Comité : arrêté tendant à faire assassiner en masse les détenus (29 frimaire An II) ; - Tribunal révolutionnaire, détenus envoyés : pièces diverses ; - Prévenus : lettres, adresses ; - Eborel, Hébert : pétitions, mémoires ; - Prévenus : pétitions, mémoires.

Date

an II-an III

Cote

14 L 31

Résultat n°22

Directoire, instructions, mémoires, lettres : registre de transcription (2 août 1790-28 février 1791).

Date

1790-1791

Cote

4 L 13

Résultat n°23

Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An III-An VII) - Fourrages, réquisitions : instructions et arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de la Guerre (An III-An VII) ; - Salpêtre, fabrication : instruction de l'Administration départementale ; - Bois, cendres, poudres, réquisitions : instructions de l'Administration départementale, lettre du Ministre de la Police (An IV-An VII) ; - Chevaux, réquisitions, ventes : instructions de l'Administration départementale, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Fournitures militaires, transport : instructions de l'Administration départementale (An VI-An VII).

Date

an III-an VII

Cote

11 L 3-10

Résultat n°24

Paroisse de Treigny, bien foncier en indivision de la famille DASQUIER, acquisition par Jacques RAMEAU et Marguerite DASQUIER : lettres de ratification (parchemin, 5 novembre 1782).

Date

-

Cote

1 J 494/87

Résultat n°25

- District, procureur syndic

Date

1793

Cote

3 L 14

Résultat n°26

Lettres de ratification.

Date

1791-an IV

Cote

16 L 24

Résultat n°27

Lettres : répertoire ; arrêtés, mémoires, pétitions.

Date

an IV-an VII

Cote

1 L 350