Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 204
  • 14
  • 10
  • 5
  • 5
Afficher plus
Période
  • 3
  • 3
  • 212
  • 46
  • 10
Lieux
  • 22
  • 18
  • 17
  • 15
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 189
  • 137
  • 38
  • 22
  • 20
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 244

244 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon [1591-An 10]

    Date

    1591-1801

    Cote

    1 J 697/21

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLE DE SAXY
    • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
    • Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon...
  2. Résultat n°2

    Usages dans les bois de Saxy-Bourdon

    Date

    1765-1802, s.d.

    Cote

    1 J 697/22

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLE DE SAXY
    • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
    • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
  3. Résultat n°3

    Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de Thaix

    Date

    1789-1790, an V

    Cote

    1 J 697/26

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - FAMILLE DESULMES
    • Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de...
  4. Résultat n°4

    Dette impayée transmise par héritage, procès entre Jean-Paul Louant et Dominique Laval

    Date

    1779-1793

    Cote

    1 J 697/33

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
    • Dette impayée transmise par héritage, procès entre...
  5. Résultat n°5

    Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An 4)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1 J 697/36

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
    • Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de...
  6. Résultat n°6

    (pluviôse-prairial An IV).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
    • (pluviôse-prairial An IV).
  7. Résultat n°7

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 64 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (intra muros)
    • 64 L 3-10 SECTIONS DU LEVANT ET DU COUCHANT, AUDIENCES (Jugements,...
    • (An II).
  8. Résultat n°8

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1791

    Cote

    16 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  9. Résultat n°9

    (An V).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (An V).
  10. Résultat n°10

    (1790-1791).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    29 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
    • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
    • (1790-1791).
  11. Résultat n°11

    (An IV-An VII).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
    • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An IV-An VII).
  12. Résultat n°12

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

    Date

    1833-1849

    Cote

    2 S 10072

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VI).
  14. Résultat n°14

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  15. Résultat n°15

    (An II).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
    • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (An II).
  16. Résultat n°16

    (An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
    • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An VI).
  17. Résultat n°17

    (vendémiaire-nivôse An III).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 76 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-SAULGE
    • 76 L 3-19 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
    • (vendémiaire-nivôse An III).
  18. Résultat n°18

    (An V).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
    • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
    • (An V).
  19. Résultat n°19

    Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).

    Cote

    1 J 589/84

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • 1 - Geneviève JARREAU (Epouse de Louis TISSIER)
    • Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  20. Résultat n°20

    - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments de police (1792-An II) (très mauvais état).

    Date

    1792-an III

    Cote

    45 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE
    • - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments...