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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).

Date

-

Cote

1 J 589/84

Résultat n°2

Terrains, acquisitions : correspondance, rapports, arrêtés, bulletins de cession, jugement d'expropriation.

Date

1911-1925

Cote

5 S 9561

Résultat n°3

Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.

Date

1900-1913

Cote

5 S 10964

Résultat n°4

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

Résultat n°5

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

Date

1902-1905

Cote

5 S 10517

Résultat n°6

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10655

Résultat n°7

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10657

Résultat n°8

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.

Date

1903-1904

Cote

5 S 10966

Résultat n°9

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

Date

1900-1903

Cote

5 S 10558

Résultat n°10

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.

Date

1901-1903

Cote

5 S 10618

Résultat n°11

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

Date

1844-1892

Cote

2 S 662

Résultat n°12

Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.

Date

1872-1875

Cote

5 S 11235

Résultat n°13

Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/44

Résultat n°14

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/39

Résultat n°15

Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

Date

1874

Cote

1 J 504/40

Résultat n°16

Flottage, dommages, réclamations d'un riverain contre divers marchands de bois : correspondance, jugement, rapports.

Date

1862-1865

Cote

3 S 10267

Résultat n°17

Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique, indemnités : rapports, décisions de jury, affiche, correspondance.

Date

1854-1860

Cote

3 S 8883

Résultat n°18

Etablissement du réservoir, expropriations : jugements, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

7 S 6923

Résultat n°19

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : états de terrains, actes de vente, extraits de jugements, avis sous forme d'affiche, correspondance.

Date

1853-1858

Cote

3 S 8885

Résultat n°20

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°21

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.

Date

1825-1844

Cote

3 S 8881

Résultat n°22

Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique, indemnités : actes de vente, extraits de jugements, procès-verbaux d'estimation, correspondance.

Date

1837-1844

Cote

3 S 8797

Résultat n°23

(prairial-fructidor an IV).

Date

-

Cote

78 L 10

Résultat n°24

(floréal-thermidor an V).

Date

-

Cote

78 L 14

Résultat n°25

- (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal An VI-4 pluviôse An VII).

Date

-

Cote

27 L 3

Résultat n°26

- (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire An V-4 prairial An V) ; - (4 prairial An V-24 thermidor An V).

Date

-

Cote

27 L 2

Résultat n°27

Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes diverses- Exécutoires ; - Cédules ; - Actes civils, sentences arbitrales ; - Dépôts, actes : - Jugements de famille.

Date

Sans date

Cote

19 L 13

Résultat n°28

Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai 1791) ; - (17 mai 1791-9 août 1791) ; - (17 août 1791-16 mai 1792) ; - (22 mai 1792-12 mars 1793) ; - (18 mars 1793-17 brumaire An II) ; - (22 brumaire An II-27 floréal An II) ; - (28 floréal An II-6 nivôse An III) ; - (29 nivôse An III-28 vendémiaire An IV). Eaux et forêts, jugements : registres- (4 décembre 1792-17 fructidor An II) ; - (21 fructidor An II-1er vendémiaire An IV). Causes consulaires, jugements : registre (15 mars 1791-23 vendémiaire An IV). Police rurale correctionnelle, jugements rendus en appel : registre (16 nivôse An II-26 fructidor An III).

Date

-

Cote

24 L 1

Résultat n°29

(germinal-floréal an IV).

Date

-

Cote

78 L 9

Résultat n°30

(janvier-septembre 1793).

Date

-

Cote

78 L 5

Résultat n°31

(vendémiaire-brumaire an V).

Date

-

Cote

78 L 11

Résultat n°32

(frimaire-ventôse an IV).

Date

-

Cote

78 L 8

Résultat n°33

(vendémiaire-ventôse an VII).

Date

-

Cote

78 L 16

Résultat n°34

(pluviôse-germinal an V).

Date

-

Cote

78 L 13

Résultat n°35

- (4 pluviôse an VII-29 fructidor An VII) ; - (1er vendémiaire An VIII-14 pluviôse an VIII). (1 registre-11 cahiers).

Date

-

Cote

27 L 4

Résultat n°36

(frimaire-nivôse an V).

Date

-

Cote

78 L 12

Résultat n°37

(pluviôse-ventôse, fructidor an III).

Date

-

Cote

78 L 7

Résultat n°38

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10048

Résultat n°39

Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.

Date

1837-1838

Cote

3 S 10261

Résultat n°40

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny : correspondance envoyée par Léonard MERLE à Benoît de BEZE, envois de comptes : (1836-1837) ; canton de Corbigny, Justice de Paix : non conciliation (13 juillet 1837) ; avoué de Léonard MERLE, démission et remplacement : déclaration (10 novembre 1837) ; assignation à compararaître pour les deux parties : (1837-1838) ; jugement : 8 janvier 1838) ; requête de Léonard MERLE envers Benoît de BEZE : (22 janvier 1838).

Date

1836-1838

Cote

1 J 504/16