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244 résultats

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  1. Résultat n°1

    Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon [1591-An 10]

    Date

    1591-1801

    Cote

    1 J 697/21

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLE DE SAXY
    • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
    • Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon...
  2. Résultat n°2

    Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

    Cote

    1 J 504/44

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 3 - Jacques PINON, charpentier
    • Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  3. Résultat n°3

    Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

    Cote

    1 J 504/39

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
    • Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  4. Résultat n°4

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  5. Résultat n°5

    Usages dans les bois de Saxy-Bourdon

    Date

    1765-1802, s.d.

    Cote

    1 J 697/22

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLE DE SAXY
    • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
    • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
  6. Résultat n°6

    Dette impayée transmise par héritage, procès entre Jean-Paul Louant et Dominique Laval

    Date

    1779-1793

    Cote

    1 J 697/33

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
    • Dette impayée transmise par héritage, procès entre...
  7. Résultat n°7

    (prairial-fructidor an IV).

    Cote

    78 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (prairial-fructidor an IV).
  8. Résultat n°8

    (floréal-thermidor an V).

    Cote

    78 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (floréal-thermidor an V).
  9. Résultat n°9

    - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal An VI-4 pluviôse An VII).

    Cote

    27 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 2 - Jugements : registres
    • - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal...
  10. Résultat n°10

    - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire An V-4 prairial An V) ; - (4 prairial An V-24 thermidor An V).

    Cote

    27 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 2 - Jugements : registres
    • - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire...
  11. Résultat n°11

    Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes diverses- Exécutoires ; - Cédules ; - Actes civils, sentences arbitrales ; - Dépôts, actes : - Jugements de famille.

    Date

    Sans date

    Cote

    19 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 5 - Procédures civiles
    • Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes...
  12. Résultat n°12

    Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai 1791) ; - (17 mai 1791-9 août 1791) ; - (17 août 1791-16 mai 1792) ; - (22 mai 1792-12 mars 1793) ; - (18 mars 1793-17 brumaire An II) ; - (22 brumaire An II-27 floréal An II) ; - (28 floréal An II-6 nivôse An III) ; - (29 nivôse An III-28 vendémiaire An IV). Eaux et forêts, jugements : registres- (4 décembre 1792-17 fructidor An II) ; - (21 fructidor An II-1er vendémiaire An IV). Causes consulaires, jugements : registre (15 mars 1791-23 vendémiaire An IV). Police rurale correctionnelle, jugements rendus en appel : registre (16 nivôse An II-26 fructidor An III).

    Cote

    24 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 1 - Jugements : registres
    • Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai...
  13. Résultat n°13

    (germinal-floréal an IV).

    Cote

    78 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (germinal-floréal an IV).
  14. Résultat n°14

    (janvier-septembre 1793).

    Cote

    78 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (janvier-septembre 1793).
  15. Résultat n°15

    (vendémiaire-brumaire an V).

    Cote

    78 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (vendémiaire-brumaire an V).
  16. Résultat n°16

    (frimaire-ventôse an IV).

    Cote

    78 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (frimaire-ventôse an IV).
  17. Résultat n°17

    (vendémiaire-ventôse an VII).

    Cote

    78 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (vendémiaire-ventôse an VII).
  18. Résultat n°18

    (pluviôse-germinal an V).

    Cote

    78 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (pluviôse-germinal an V).
  19. Résultat n°19

    - (4 pluviôse an VII-29 fructidor An VII) ; - (1er vendémiaire An VIII-14 pluviôse an VIII). (1 registre-11 cahiers).

    Cote

    27 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 1 - Jugements, consignation des lois
    • 2 - Jugements : registres
    • - (4 pluviôse an VII-29 fructidor An VII) ; - (1er...
  20. Résultat n°20

    (frimaire-nivôse an V).

    Cote

    78 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (frimaire-nivôse an V).
  21. Résultat n°21

    (pluviôse-ventôse, fructidor an III).

    Cote

    78 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (pluviôse-ventôse, fructidor an III).
  22. Résultat n°22

    Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de Thaix

    Date

    1789-1790, an V

    Cote

    1 J 697/26

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 5 - FAMILLE DESULMES
    • Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de...
  23. Résultat n°23

    - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

    Date

    1790-1791

    Cote

    5 L 63

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 10 - JUSTICE
    • - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres...
  24. Résultat n°24

    Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An 4)

    Date

    1790-1795

    Cote

    1 J 697/36

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
    • Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de...
  25. Résultat n°25

    - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.

    Date

    1790-1792

    Cote

    18 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
  26. Résultat n°26

    (1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection des juges de Paix : procès-verbaux.

    Date

    1790-1791

    Cote

    24 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 4 - Procédures civiles
    • 24 L 14-15 Actes civils, Burau de Paix - Jugements...
    • (1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection...
  27. Résultat n°27

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  28. Résultat n°28

    - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux. (A noter : cette liasse contient le plan des biens de la Communauté des Jault).

    Date

    1790-1793

    Cote

    18 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
  29. Résultat n°29

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1791

    Cote

    16 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  30. Résultat n°30

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    17 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 2 - Objets divers
    • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
    • (1791).
  31. Résultat n°31

    Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10 registres (26 janvier 1791-24 vendémiaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - Autres registres
    • Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10...
  32. Résultat n°32

    Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    23 L 36

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements,...
  33. Résultat n°33

    (1791, juin-décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    78 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
    • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
    • (1791, juin-décembre 1792).
  34. Résultat n°34

    - Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements de famille.

    Date

    1791-an II

    Cote

    23 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • - Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements...
  35. Résultat n°35

    Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    23 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).
  36. Résultat n°36

    Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux ; actes de dépôts : 9 registres (4 janvier 1791-3 brumaire An IV). Enquêtes : 4 registres (31 août 1792-23 floréal An III). Affirmations de voyages : registres- (15 pluviôse An II-29 ventôse An III) ; - (1er mars 1792-15 pluviôse An II). Analyse des affaires ("rapports de cadavres"), Conseil du District : registre (germinal An II-thermidor An III). Propriété, actes volontaires et translatifs : répertoire (5 décembre 1792-21 frimaire an III).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - Autres registres
    • Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux...
  37. Résultat n°37

    Causes d'appel : registres- (4 janvier 1791-7 juin 1791) ;- (6 septembre 1791-31 janvier 1792) ;- (31 janvier 1792-19 juin 1792) ;- (11 décembre 1792-25 juin 1793) ;- ( 2 juillet 1793-16 brumaire An II) ;- (21 messidor An II-1er floréal An III) ;- (11 floréal An III-2 brumaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - Jugements : registres
    • 2 - Causes d'appel
    • Causes d'appel : registres- (4 janvier 1791-7 juin...
  38. Résultat n°38

    Tribunal, délibérations : registres- (2 mai 1793-13 avril 1793) : - (6 juin 1793-1er ventôse An II) ; - (2 ventôse An II-6 vendémiaire An IV). Impositions indirectes, causes : registre (22 août 1793-3 germinal An III). Tribunal de famille, causes : registres- (21 juillet 1791-3 novembre 1791) ; - (21 janvier 1792-20 décembre 1792) ; - (5 janvier 1793-2 ventôse An II) ; - (13 ventôse An II-18 ventôse An III) ; - (25 ventôse An III-6 vendémiaire An IV). Bureau, causes jugées : registre (5 juillet 1792-4 juillet 1793). Bois nationaux, délits, jugements : registres- (28 février 1793-3 juin 1793) ; - (12 juin 1793-1er ventôse An II) ; - (21ventôse An II-12 messidor An II) ; - (14 messidor An II-4 nivôse An III) ; - (14 nivôse An III-4 vendémiaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - Autres registres
    • Tribunal, délibérations : registres- (2 mai 1793-13...
  39. Résultat n°39

    Jugements rendus dans des causes de commerce : registres- (12 janvier 1791-5 octobre 1791) : - (12 octobre 1791-21mars 1792) ; - (28 mars 1792-7 novembre 1792) ; - (14 novembre 1792-19 décembre 1792) ; - (2 janvier 1793-9 avril 1793) : - (17 avril 1793-29 mai 1793) ; - (5 juin 1793-29 nivôse An II) ; - (3 pluviôse An II-22 prairial An II) ; - (18 prairial An II-3 ventôse An III) ; - (11 ventôse An III-24 floréal An III) ; - (1er prairial An III-1er brumaire An IV).

    Date

    1791-an IV

    Cote

    19 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - Jugements : registres
    • 1 - Causes commerciales
    • Jugements rendus dans des causes de commerce : registres-...
  40. Résultat n°40

    Jugements civils : registres- (4 janvier 1791-11 avril 1791) ; - (16 mai 1791-30 mai 1791) ; - (6 juin 1791-11 juillet 1791) ; - (18 juillet 1791-26 septembre 1791) ; - (17 octobre 1791-23 janvier 1792) ; - (30 janvier 1792-21 juin (1792) ; - (2 juillet 1792-17 septembre 1792) ; - (24 septembre 1792-3 décembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    19 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - Jugements : registres
    • Jugements civils : registres- (4 janvier 1791-11 avril...