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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).
Cote
1 J 589/84
 Date- Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 2 - FAMILLE TISSIER
  • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
  • 1 - Geneviève JARREAU (Epouse de Louis TISSIER)
  • Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte...
Résultat n°2

Terrains, acquisitions : correspondance, rapports, arrêtés, bulletins de cession, jugement d'expropriation.
Cote
5 S 9561
 Date
1911-1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Bulletin de cession, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions : correspondance, rapports,...
Résultat n°3

Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.
Cote
5 S 10964
 Date
1900-1913
 Lieu
Saint-Révérien, Vitry-Lâché, Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Traité, Notification, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron,...
Résultat n°4

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°5

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°6

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.
Cote
5 S 10655
 Date
1904-1905
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Ougny, Bona, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Tableau, Jugement, Traité

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas,...
Résultat n°7

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.
Cote
5 S 10657
 Date
1904-1905
 Lieu
Saint-Saulge, Bona, Saint-Maurice, Montapas
 Type de document
Arrêté, Bulletin de cession, Traité, Jugement, Notification

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains,...
Résultat n°8

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.
Cote
5 S 10966
 Date
1903-1904
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Jugement, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement...
Résultat n°9

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.
Cote
5 S 10558
 Date
1900-1903
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Lormes
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions,...
Résultat n°10

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.
Cote
5 S 10618
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
Arrêté, Bulletin, Décision, Traité, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...
Résultat n°11

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).
Cote
2 S 662
 Date
1844-1892
 Lieu
Prémery, Saint-Révérien, Guipy
 Type de document
Jugement, Décision, Affiche, Plan, Liste nominative, Procès-verbal d'adjudication, Bordereau de prix, Devis, Arrêté, Certificat, Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ENTRETIEN
  • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...
Résultat n°12

Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.
Cote
5 S 11235
 Date
1872-1875
 Lieu - Type de document
Quittance, Bulletin de cession, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 5 - Section de Clamecy à Nevers
  • TERRAINS
  • Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de...
Résultat n°13

Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).
Cote
1 J 504/44
 Date- Lieu
Clamecy, Regennes, Appoigny, Yonne
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 3 - Jacques PINON, charpentier
  • Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier,...
Résultat n°14

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).
Cote
1 J 504/39
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes, Chevroches
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié...
Résultat n°15

Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

Cote
1 J 504/40
 Date
1874
 Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Jugement, Expédition

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une...
Résultat n°16

Flottage, dommages, réclamations d'un riverain contre divers marchands de bois : correspondance, jugement, rapports.
Cote
3 S 10267
 Date
1862-1865
 Lieu
Oudan (Rivière d')
 Type de document
Jugement, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • OUDAN (Rivière d')
  • Flottage, dommages, réclamations d'un riverain contre...
Résultat n°17

Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique, indemnités : rapports, décisions de jury, affiche, correspondance.
Cote
3 S 8883
 Date
1854-1860
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Jugement, Rapport, Affiche, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique,...
Résultat n°18

Etablissement du réservoir, expropriations : jugements, correspondance.
Cote
7 S 6923
 Date
1857-1859
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Etablissement du réservoir, expropriations : jugements,...
Résultat n°19

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : états de terrains, actes de vente, extraits de jugements, avis sous forme d'affiche, correspondance.
Cote
3 S 8885
 Date
1853-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Avis, Etat, Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°20

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.
Cote
2 S 10072
 Date
1833-1849
 Lieu
Moraches, Hubans, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Grenois, Lurcy-le-Bourg, Corvol-l'Orgueilleux, Courcelles, Varzy, Saint-Pierre-du-Mont
 Type de document
Affiche, Liste nominative, Procès-verbal, Jugement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°21

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.
Cote
3 S 8881
 Date
1825-1844
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille
 Type de document
Acte de vente, Arrêté, Jugement, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...
Résultat n°22

Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique, indemnités : actes de vente, extraits de jugements, procès-verbaux d'estimation, correspondance.
Cote
3 S 8797
 Date
1837-1844
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Jugement, Procès-verbal d'estimation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Decize, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions,...
Résultat n°23

(prairial-fructidor an IV).
Cote
78 L 10
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (prairial-fructidor an IV).
Résultat n°24

(floréal-thermidor an V).
Cote
78 L 14
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (floréal-thermidor an V).
Résultat n°25

- (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal An VI-4 pluviôse An VII).
Cote
27 L 3
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 2 - Jugements : registres
  • - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal...
Résultat n°26

- (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire An V-4 prairial An V) ; - (4 prairial An V-24 thermidor An V).
Cote
27 L 2
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 2 - Jugements : registres
  • - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire...
Résultat n°27

Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes diverses- Exécutoires ; - Cédules ; - Actes civils, sentences arbitrales ; - Dépôts, actes : - Jugements de famille.
Cote
19 L 13
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Sentence (arbitrale), Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - Procédures civiles
  • Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes...
Résultat n°28

Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai 1791) ; - (17 mai 1791-9 août 1791) ; - (17 août 1791-16 mai 1792) ; - (22 mai 1792-12 mars 1793) ; - (18 mars 1793-17 brumaire An II) ; - (22 brumaire An II-27 floréal An II) ; - (28 floréal An II-6 nivôse An III) ; - (29 nivôse An III-28 vendémiaire An IV). Eaux et forêts, jugements : registres- (4 décembre 1792-17 fructidor An II) ; - (21 fructidor An II-1er vendémiaire An IV). Causes consulaires, jugements : registre (15 mars 1791-23 vendémiaire An IV). Police rurale correctionnelle, jugements rendus en appel : registre (16 nivôse An II-26 fructidor An III).
Cote
24 L 1
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - Jugements : registres
  • Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai...
Résultat n°29

(germinal-floréal an IV).
Cote
78 L 9
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (germinal-floréal an IV).
Résultat n°30

(janvier-septembre 1793).
Cote
78 L 5
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (janvier-septembre 1793).
Résultat n°31

(vendémiaire-brumaire an V).
Cote
78 L 11
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-brumaire an V).
Résultat n°32

(frimaire-ventôse an IV).
Cote
78 L 8
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (frimaire-ventôse an IV).
Résultat n°33

(vendémiaire-ventôse an VII).
Cote
78 L 16
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse an VII).
Résultat n°34

(pluviôse-germinal an V).
Cote
78 L 13
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (pluviôse-germinal an V).
Résultat n°35

- (4 pluviôse an VII-29 fructidor An VII) ; - (1er vendémiaire An VIII-14 pluviôse an VIII). (1 registre-11 cahiers).
Cote
27 L 4
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre, Jugement, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 2 - Jugements : registres
  • - (4 pluviôse an VII-29 fructidor An VII) ; - (1er...
Résultat n°36

(frimaire-nivôse an V).
Cote
78 L 12
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (frimaire-nivôse an V).
Résultat n°37

(pluviôse-ventôse, fructidor an III).
Cote
78 L 7
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (pluviôse-ventôse, fructidor an III).
Résultat n°38

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.
Cote
2 S 10048
 Date
1836-1838
 Lieu - Type de document
Jugement, Procès-verbal des opérations du jury, Affiche, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...
Résultat n°39

Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.
Cote
3 S 10261
 Date
1837-1838
 Lieu
Motte (Ruisseau de la)
 Type de document
Plan, Acte, Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • MOTTE (Ruisseau de La)
  • Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire...
Résultat n°40

Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny : correspondance envoyée par Léonard MERLE à Benoît de BEZE, envois de comptes : (1836-1837) ; canton de Corbigny, Justice de Paix : non conciliation (13 juillet 1837) ; avoué de Léonard MERLE, démission et remplacement : déclaration (10 novembre 1837) ; assignation à compararaître pour les deux parties : (1837-1838) ; jugement : 8 janvier 1838) ; requête de Léonard MERLE envers Benoît de BEZE : (22 janvier 1838).
Cote
1 J 504/16
 Date
1836-1838
 Lieu
Corbigny
 Type de document
Compte, Jugement, Assignation, Requête

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
  • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...
Résultat n°41

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.
Cote
2 S 9503
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Avis, Décision, Jugement, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Résultat n°42

Traversée, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives de propriétaires, de jury, jugements, correspondance, affiches.
Cote
2 S 10071
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Affiche, Liste nominative, Jugement

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • Traversée, construction, indemnités pour expropriations...
Résultat n°43

Challuy, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8951
 Date
1830-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Challuy, expropriations, jugements.
Résultat n°44

Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8801
 Date
1830-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Sermoise
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.
Résultat n°45

Challuy, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8866
 Date
1829-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Challuy, expropriations, jugements.
Résultat n°46

Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8864
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Sermoise
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Avril-sur-Loire, Sermoise, expropriations, jugements.
Résultat n°47

Decize, Brain, carrière (dite carrière de Brain), transport et dépôt de matériaux, dommages, réclamation : rapport, arrêté, jugement, correspondance, plan.
Cote
3 S 8720
 Date
1826-1830
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Decize, Brain (Carrière de)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan, Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • 1 - Carrières
  • Decize, Brain, carrière (dite carrière de Brain), transport...
Résultat n°48

Clamecy, terrain, expropriation : jugements.
Cote
3 S 4808
 Date
1828
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Clamecy, terrain, expropriation : jugements.
Résultat n°49

Contestations, jugements.
Cote
3 S 7139
 Date
an X-1817
 Lieu - Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • Contestations, jugements.
Résultat n°50

Affaires criminelles, jugements, procès-verbaux de tableaux des jurés : registre (1er mars 1792-14 mars 1811).
Cote
14 L 8
 Date
1792-1811
 Lieu - Type de document
Registre, Jugement, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • Affaires criminelles, jugements, procès-verbaux de...
Résultat n°51

Cantonnement, délimitation, estimation : correspondance, acte d'estimation (An 13), arrêté, jugement du Tribunal Civil de 1ère Instance [An 14].
Cote
3 S 10789
 Date
an XIII-1806
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Acte, Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Cantonnement, délimitation, estimation : correspondance,...
Résultat n°52

Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Cote
1 J 697/22
 Date
1765-1802, s.d.
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre), Pontillard
 Type de document
Acte (notarié), Jugement, Correspondance, Mémoire

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Résultat n°53

Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon [1591-An 10]
Cote
1 J 697/21
 Date
1591-1801
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre)
 Type de document
Correspondance, Acte (notarié), Sentence, Jugement

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon...
Résultat n°54

(An V).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An V).
Résultat n°55

(1790-1791).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1790-1791).
Résultat n°56

An V (vendémiaire-ventôse).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An V (vendémiaire-ventôse).
Résultat n°57

An V (germinal-prairial).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An V (germinal-prairial).
Résultat n°58

(An VI).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VI).
Résultat n°59

An IV (pluviôse-prairial).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An IV (pluviôse-prairial).
Résultat n°60

(An VII).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VII).
Résultat n°61

(1793-An III).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1793-An III).
Résultat n°62

Minutes, jugements : (1791-An V). (manque 1793).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Charité (Justice de Paix de La)
 Type de document
Registre, Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 39 L - JUSTICE DE PAIX DE LA CHARITE (extra muros)
  • Minutes, jugements : (1791-An V). (manque 1793).
Résultat n°63

(septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Châtillon (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
  • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
  • (septembre-décembre 1791) ; (tutelles 1791).
Résultat n°64

(1793-An VI).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Châtillon (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
  • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
  • (1793-An VI).
Résultat n°65

An V (messidor-fructidor).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An V (messidor-fructidor).
Résultat n°66

(1791).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1791).
Résultat n°67

(An II).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An II).
Résultat n°68

An VII (vendémiaire-ventôse).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An VII (vendémiaire-ventôse).
Résultat n°69

An VII (germinal-fructidor).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An VII (germinal-fructidor).
Résultat n°70

An IV (vendémiaire-nivôse).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An IV (vendémiaire-nivôse).
Résultat n°71

(1792).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • (1792).
Résultat n°72

An VIII (vendémiaire-nivôse).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An VIII (vendémiaire-nivôse).
Résultat n°73

(1792).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1792).
Résultat n°74

An IV (messidor-fructidor).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An IV (messidor-fructidor).
Résultat n°75

(1792).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Châtillon (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Procès-verbal, Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 43 L - JUSTICE DE PAIX DE CHATILLON
  • 43 L 2-5 MINUTES (Actes, jugements, procès-verbaux).
  • (1792).
Résultat n°76

Actes et jugements (minutes) - Correspondance ; - Dossiers ; - Rapports d'experts, sentences arbitrales : (An V-An VIII).
Cote
53 L 9
 Date
an V-an VIII
 Lieu
Lormes (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement, Correspondance, Rapport (d'expert), Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES
  • 53 L /6-9 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (intra muros)
  • Actes et jugements (minutes) - Correspondance ; - Dossiers...
Résultat n°77

(1793).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1793).
Résultat n°78

An III (pluviôse-germinal).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An III (pluviôse-germinal).
Résultat n°79

Délits forestiers : exploits, jugements : (An VI-An VIII).
Cote
25 L 6
 Date
an VI-an VIII
 Lieu
Charité (Tribunal correctionnel de La)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 25 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA CHARITE
  • 3 - Procédures
  • Délits forestiers : exploits, jugements : (An VI-An...
Résultat n°80

(An VIII).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VIII).