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244 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon [1591-An 10]
Cote
1 J 697/21
 Date
1591-1801
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre)
 Type de document
Correspondance, Acte (notarié), Sentence, Jugement

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Liasse de documents concernant les usagers de Saxy-Bourdon...
Résultat n°2

Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).
Cote
1 J 504/44
 Date- Lieu
Clamecy, Regennes, Appoigny, Yonne
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 3 - Jacques PINON, charpentier
  • Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier,...
Résultat n°3

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).
Cote
1 J 504/39
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes, Chevroches
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié...
Résultat n°4

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .
Cote
23 L 37
 Date
1740-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
Résultat n°5

Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Cote
1 J 697/22
 Date
1765-1802, s.d.
 Lieu
Saxi-Bourdon (Nièvre), Pontillard
 Type de document
Acte (notarié), Jugement, Correspondance, Mémoire

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLE DE SAXY
  • 1LES USAGES DE LA TERRE DE SAXY-BOURDON
  • Usages dans les bois de Saxy-Bourdon
Résultat n°6

Dette impayée transmise par héritage, procès entre Jean-Paul Louant et Dominique Laval
Cote
1 J 697/33
 Date
1779-1793
 Lieu
Saint-Saulge (Nièvre)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
  • Dette impayée transmise par héritage, procès entre...
Résultat n°7

(prairial-fructidor an IV).
Cote
78 L 10
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (prairial-fructidor an IV).
Résultat n°8

(floréal-thermidor an V).
Cote
78 L 14
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (floréal-thermidor an V).
Résultat n°9

- (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal An VI-4 pluviôse An VII).
Cote
27 L 3
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 2 - Jugements : registres
  • - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal...
Résultat n°10

- (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire An V-4 prairial An V) ; - (4 prairial An V-24 thermidor An V).
Cote
27 L 2
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 2 - Jugements : registres
  • - (4 vendémiaire an V-25 brumaire An V) ; - (29 brumaire...
Résultat n°11

Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes diverses- Exécutoires ; - Cédules ; - Actes civils, sentences arbitrales ; - Dépôts, actes : - Jugements de famille.
Cote
19 L 13
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Sentence (arbitrale), Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - Procédures civiles
  • Tribunal de District, Bureau de Paix : actes, minutes...
Résultat n°12

Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai 1791) ; - (17 mai 1791-9 août 1791) ; - (17 août 1791-16 mai 1792) ; - (22 mai 1792-12 mars 1793) ; - (18 mars 1793-17 brumaire An II) ; - (22 brumaire An II-27 floréal An II) ; - (28 floréal An II-6 nivôse An III) ; - (29 nivôse An III-28 vendémiaire An IV). Eaux et forêts, jugements : registres- (4 décembre 1792-17 fructidor An II) ; - (21 fructidor An II-1er vendémiaire An IV). Causes consulaires, jugements : registre (15 mars 1791-23 vendémiaire An IV). Police rurale correctionnelle, jugements rendus en appel : registre (16 nivôse An II-26 fructidor An III).
Cote
24 L 1
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - Jugements : registres
  • Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai...
Résultat n°13

(germinal-floréal an IV).
Cote
78 L 9
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (germinal-floréal an IV).
Résultat n°14

(janvier-septembre 1793).
Cote
78 L 5
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (janvier-septembre 1793).
Résultat n°15

(vendémiaire-brumaire an V).
Cote
78 L 11
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-brumaire an V).
Résultat n°16

(frimaire-ventôse an IV).
Cote
78 L 8
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (frimaire-ventôse an IV).
Résultat n°17

(vendémiaire-ventôse an VII).
Cote
78 L 16
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse an VII).
Résultat n°18

(pluviôse-germinal an V).
Cote
78 L 13
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (pluviôse-germinal an V).
Résultat n°19

- (4 pluviôse an VII-29 fructidor An VII) ; - (1er vendémiaire An VIII-14 pluviôse an VIII). (1 registre-11 cahiers).
Cote
27 L 4
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre, Jugement, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 2 - Jugements : registres
  • - (4 pluviôse an VII-29 fructidor An VII) ; - (1er...
Résultat n°20

(frimaire-nivôse an V).
Cote
78 L 12
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (frimaire-nivôse an V).
Résultat n°21

(pluviôse-ventôse, fructidor an III).
Cote
78 L 7
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (pluviôse-ventôse, fructidor an III).
Résultat n°22

Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de Thaix
Cote
1 J 697/26
 Date
1789-1790, an V
 Lieu
Thaix (Nièvre), Couëron
 Type de document
Acte (notarié), Jugement, Correspondance

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 5 - FAMILLE DESULMES
  • Affaires concernant la terre de Couëron, paroisse de...
Résultat n°23

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .
Cote
5 L 63
 Date
1790-1791
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 10 - JUSTICE
  • - Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres...
Résultat n°24

Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de Goulnot à Saint-Saulge entre Jean Baptiste Grizard et Jean Baptiste Labussière (1790-An 4)
Cote
1 J 697/36
 Date
1790-1795
 Lieu
Saint-Saulge (Nièvre), Goulnot
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 7 ARCHIVES FAMILIALES DIVERSES
  • Partage du droit de pêche dans l'étang du moulin de...
Résultat n°25

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.
Cote
18 L 29
 Date
1790-1792
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport (d'expert), Procès-verbal (de serment), Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
Résultat n°26

(1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection des juges de Paix : procès-verbaux.
Cote
24 L 14
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Magny-Cours, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document
Jugement, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 4 - Procédures civiles
  • 24 L 14-15 Actes civils, Burau de Paix - Jugements...
  • (1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection...
Résultat n°27

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.
Cote
7 L 18
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize (District de), Decize, Cave (Château de La), Nocle (La)
 Type de document
Certificat (de civisme), Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
Résultat n°28

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux. (A noter : cette liasse contient le plan des biens de la Communauté des Jault).
Cote
18 L 30
 Date
1790-1793
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport (d'expert), Procès-verbal (de serment), Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
Résultat n°29

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 25
 Date
1791
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°30

(1791).
Cote
17 L 8
 Date
1791
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal, Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
  • (1791).
Résultat n°31

Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10 registres (26 janvier 1791-24 vendémiaire An IV).
Cote
19 L 8
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - Autres registres
  • Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10...
Résultat n°32

Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).
Cote
23 L 36
 Date
1791-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements,...
Résultat n°33

(1791, juin-décembre 1792).
Cote
78 L 4
 Date
1791-1792
 Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (1791, juin-décembre 1792).
Résultat n°34

- Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements de famille.
Cote
23 L 33
 Date
1791-an II
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • - Sentences, jugements, décisions arbitrales ; - Jugements...
Résultat n°35

Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).
Cote
23 L 30
 Date
1791-an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Jugements, sentences de rapport : (1791-1793, An III).
Résultat n°36

Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux ; actes de dépôts : 9 registres (4 janvier 1791-3 brumaire An IV). Enquêtes : 4 registres (31 août 1792-23 floréal An III). Affirmations de voyages : registres- (15 pluviôse An II-29 ventôse An III) ; - (1er mars 1792-15 pluviôse An II). Analyse des affaires ("rapports de cadavres"), Conseil du District : registre (germinal An II-thermidor An III). Propriété, actes volontaires et translatifs : répertoire (5 décembre 1792-21 frimaire an III).
Cote
19 L 10
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement, Acte (de propriété)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - Autres registres
  • Juges de Paix, nominations, dépôts de procès-verbaux...
Résultat n°37

Causes d'appel : registres- (4 janvier 1791-7 juin 1791) ;- (6 septembre 1791-31 janvier 1792) ;- (31 janvier 1792-19 juin 1792) ;- (11 décembre 1792-25 juin 1793) ;- ( 2 juillet 1793-16 brumaire An II) ;- (21 messidor An II-1er floréal An III) ;- (11 floréal An III-2 brumaire An IV).
Cote
19 L 6
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - Jugements : registres
  • 2 - Causes d'appel
  • Causes d'appel : registres- (4 janvier 1791-7 juin...
Résultat n°38

Tribunal, délibérations : registres- (2 mai 1793-13 avril 1793) : - (6 juin 1793-1er ventôse An II) ; - (2 ventôse An II-6 vendémiaire An IV). Impositions indirectes, causes : registre (22 août 1793-3 germinal An III). Tribunal de famille, causes : registres- (21 juillet 1791-3 novembre 1791) ; - (21 janvier 1792-20 décembre 1792) ; - (5 janvier 1793-2 ventôse An II) ; - (13 ventôse An II-18 ventôse An III) ; - (25 ventôse An III-6 vendémiaire An IV). Bureau, causes jugées : registre (5 juillet 1792-4 juillet 1793). Bois nationaux, délits, jugements : registres- (28 février 1793-3 juin 1793) ; - (12 juin 1793-1er ventôse An II) ; - (21ventôse An II-12 messidor An II) ; - (14 messidor An II-4 nivôse An III) ; - (14 nivôse An III-4 vendémiaire An IV).
Cote
19 L 7
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - Autres registres
  • Tribunal, délibérations : registres- (2 mai 1793-13...
Résultat n°39

Jugements rendus dans des causes de commerce : registres- (12 janvier 1791-5 octobre 1791) : - (12 octobre 1791-21mars 1792) ; - (28 mars 1792-7 novembre 1792) ; - (14 novembre 1792-19 décembre 1792) ; - (2 janvier 1793-9 avril 1793) : - (17 avril 1793-29 mai 1793) ; - (5 juin 1793-29 nivôse An II) ; - (3 pluviôse An II-22 prairial An II) ; - (18 prairial An II-3 ventôse An III) ; - (11 ventôse An III-24 floréal An III) ; - (1er prairial An III-1er brumaire An IV).
Cote
19 L 5
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - Jugements : registres
  • 1 - Causes commerciales
  • Jugements rendus dans des causes de commerce : registres-...
Résultat n°40

Jugements civils : registres- (4 janvier 1791-11 avril 1791) ; - (16 mai 1791-30 mai 1791) ; - (6 juin 1791-11 juillet 1791) ; - (18 juillet 1791-26 septembre 1791) ; - (17 octobre 1791-23 janvier 1792) ; - (30 janvier 1792-21 juin (1792) ; - (2 juillet 1792-17 septembre 1792) ; - (24 septembre 1792-3 décembre 1792).
Cote
19 L 2
 Date
1791-1792
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - Jugements : registres
  • Jugements civils : registres- (4 janvier 1791-11 avril...