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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).

Date

-

Cote

1 J 589/84

Résultat n°2

Terrains, acquisitions : correspondance, rapports, arrêtés, bulletins de cession, jugement d'expropriation.

Date

1911-1925

Cote

5 S 9561

Résultat n°3

Chitry-les-Mines, Pazy, Neuilly, Brinon-sur-Beuvron, Dampierre-sous-Bouhy, Guipy, Chaumot, Héry, Saint-Révérien, Vitry-Lâché, terrains à acquérir pour l'établissement de cette ligne : bulletins de cession, correspondance, arrêtés de mise en demeure d'expropriation, traités amiables pour consignation d'indemnités, notification du jugement et des offres.

Date

1900-1913

Cote

5 S 10964

Résultat n°4

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

Résultat n°5

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

Date

1902-1905

Cote

5 S 10517

Résultat n°6

Châtillon-en-Bazois, Ougny, Tamnay-en-Bazois, Montapas, Saint-Maurice, Saint-Saulge, terrains, expropriations : tableau des propriétés à acquérir, jugement de désignation des membres du jury, procès-verbaux des opérations du jury, traités, arrêtés de mise en demeure, bulletins de cession, correspondance.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10655

Résultat n°7

Bona, Saint-Maurice, Saint-Saulge, Montapas, terrains, acquisitions, expropriations : traités, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure, correspondance, jugement de désignation des membres du jury spécial, procès-verbal des opérations du jury, notifications d'arrêtés.

Date

1904-1905

Cote

5 S 10657

Résultat n°8

Terrains, acquisitions : bulletins de cession, jugement d'expropriation, correspondance ; réquisition hypothécaire : états sur transcription.

Date

1903-1904

Cote

5 S 10966

Résultat n°9

Chitry-les-Mines, Corbigny, Lormes, terrains, acquisitions, expropriations : jugements, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé, commission départementale, extrait de séance.

Date

1900-1903

Cote

5 S 10558

Résultat n°10

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.

Date

1901-1903

Cote

5 S 10618

Résultat n°11

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

Date

1844-1892

Cote

2 S 662

Résultat n°12

Acquisitions, indemnités : quittances, bulletins de cession, jugement sur requête.

Date

1872-1875

Cote

5 S 11235

Résultat n°13

Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/44

Résultat n°14

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/39

Résultat n°15

Paiement d'une somme mobilière, différend entre d'une part Pierre Philippe RAVAULT demeurant à Clamecy et d'autre part Léonard HITIER, laboureur demeurant à Sembert-le-Bas et Anne GIRAULT, son épouse séparée : jugement (4 avril 1846) ; expédition à Veuve HITIER (1857)

Date

1874

Cote

1 J 504/40

Résultat n°16

Flottage, dommages, réclamations d'un riverain contre divers marchands de bois : correspondance, jugement, rapports.

Date

1862-1865

Cote

3 S 10267

Résultat n°17

Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique, indemnités : rapports, décisions de jury, affiche, correspondance.

Date

1854-1860

Cote

3 S 8883

Résultat n°18

Etablissement du réservoir, expropriations : jugements, correspondance.

Date

1857-1859

Cote

7 S 6923

Résultat n°19

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : états de terrains, actes de vente, extraits de jugements, avis sous forme d'affiche, correspondance.

Date

1853-1858

Cote

3 S 8885

Résultat n°20

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072