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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

"Guide des sources de l'état civil (1524-1902), établi par Rémy BEL, Jean-Claude GUYOT, Marie-Claude GUYOT sous la direction d'Anne-Marie CHAGNY-SEVE, Directeur des Archives départementales de la Nièvre" : inventaire.
Cote
92 J 247
 Date
1995
 Lieu
Nièvre (Département de la)
 Type de document
Guide, Inventaire

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 3 - GENEALOGIE
  • "Guide des sources de l'état civil (1524-1902), établi...
Résultat n°2

Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.
Cote
1 J 494/7
 Date
1885-1920
 Lieu
Arquian
 Type de document
Registre, Liste, Inventaire

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
  • 2 - Fonctionnement
  • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...
Résultat n°3

Roanne et Nevers, bureaux, documents relatifs à la Loire : inventaires.
Cote
3 S 9052
 Date
1913-1914
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Inventaire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Roanne et Nevers, bureaux, documents relatifs à la...
Résultat n°4

Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.
Cote
5 S 9951
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Inventaire, État de frais, Procès-verbal du jury d'expropriation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...
Résultat n°5

Ancien ordre judiciaire, justices royales et seigneuriales : - Suppression ; - Traitements ; - Greffes, inventaires.
Cote
1 L 440
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Ancien ordre judiciaire, justices royales et seigneuriales...
Résultat n°6

- Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.
Cote
4 L 18-1
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Circulaire, Registre, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • - Administration du département : correspondance reçue...
Résultat n°7

- Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires ; - Scellés, appositions.
Cote
5 L 52
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Police
  • - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires...
Résultat n°8

Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude Augustin GUIBLAIN son fils et inventaire de ses biens personnels.
Cote
1 J 494/40
 Date
1803
 Lieu
Arquian (Nièvre)
 Type de document
Convention, Inventaire

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
  • 1 J 494/39-40 CONVENTIONS.
  • Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude...
Résultat n°9

- Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).
Cote
11 L 46
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Nevers - extra muros (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Compte, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
  • 1 - Nevers (extra muros)
  • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
Résultat n°10

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.
Cote
11 L 8
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Compte-rendu, Inventaire, Registre paroissial

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
Résultat n°11

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote
11 L 77
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Registre, Mandat, Inventaire, Compte, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
Résultat n°12

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).
Cote
11 L 30
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Lormes (Canton de)
 Type de document
Etat, Registre, Arrêté, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
  • Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires...
Résultat n°13

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).
Cote
1 L 211
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Circulaire, Inventaire, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
Résultat n°14

Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.
Cote
1 L 323
 Date
1791-an VII
 Lieu
Paris
 Type de document
Etat, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
  • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
Résultat n°15

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
Résultat n°16

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.
Cote
2 L 12
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La), Narcy (Bois de)
 Type de document
Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°17

- Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.
Cote
5 L 86
 Date
an III-an IV
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Inventaire, Lettre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 6 - Objets divers
  • - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants...
Résultat n°18

- Créanciers des émigrés, titres et papiers déposés au secrétariat du District pour être transmis au Directoire du Département conformément à la loi du 1er floréal An III : inventaire (An IV) ; - Titres : inventaires à adresser au Canton de Nevers intra-muros (An IV).
Cote
9 L 10
 Date
an IV
 Lieu
Nevers (District de), Nevers (Canton de)
 Type de document
Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 4 - BIENS NATIONAUX - EMIGRES
  • 2 - Emigrés
  • - Créanciers des émigrés, titres et papiers déposés...
Résultat n°19

- Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .
Cote
23 L 29
 Date
an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure...
Résultat n°20

- Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).
Cote
6 L 17
 Date
1792-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Inventaire, Correspondance, Loi, Décret, Almanach

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 4 - Objets divers
  • - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites...