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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    "Guide des sources de l'état civil (1524-1902), établi par Rémy BEL, Jean-Claude GUYOT, Marie-Claude GUYOT sous la direction d'Anne-Marie CHAGNY-SEVE, Directeur des Archives départementales de la Nièvre" : inventaire.

    Date

    1995

    Cote

    92 J 247

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 3 - GENEALOGIE
    • "Guide des sources de l'état civil (1524-1902), établi...
  2. Résultat n°2

    Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.

    Date

    1885-1920

    Cote

    1 J 494/7

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
    • 2 - Fonctionnement
    • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  3. Résultat n°3

    Roanne et Nevers, bureaux, documents relatifs à la Loire : inventaires.

    Date

    1913-1914

    Cote

    3 S 9052

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Roanne et Nevers, bureaux, documents relatifs à la...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.

    Date

    1902

    Cote

    5 S 9951

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Ancien ordre judiciaire, justices royales et seigneuriales : - Suppression ; - Traitements ; - Greffes, inventaires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 440

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Ancien ordre judiciaire, justices royales et seigneuriales...
  6. Résultat n°6

    - Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 18-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • - Administration du département : correspondance reçue...
  7. Résultat n°7

    - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires ; - Scellés, appositions.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires...
  8. Résultat n°8

    Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude Augustin GUIBLAIN son fils et inventaire de ses biens personnels.

    Date

    1803

    Cote

    1 J 494/40

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
    • 1 J 494/39-40 CONVENTIONS.
    • Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  9. Résultat n°9

    - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 1 - Nevers (extra muros)
    • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
  10. Résultat n°10

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  11. Résultat n°11

    Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
  12. Résultat n°12

    Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
    • Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires...
  13. Résultat n°13

    - Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 211

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
  14. Résultat n°14

    Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 323

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
    • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
  15. Résultat n°15

    - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    7 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
  16. Résultat n°16

    District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
  17. Résultat n°17

    - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    5 L 86

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Objets divers
    • - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants...
  18. Résultat n°18

    - Créanciers des émigrés, titres et papiers déposés au secrétariat du District pour être transmis au Directoire du Département conformément à la loi du 1er floréal An III : inventaire (An IV) ; - Titres : inventaires à adresser au Canton de Nevers intra-muros (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    9 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 4 - BIENS NATIONAUX - EMIGRES
    • 2 - Emigrés
    • - Créanciers des émigrés, titres et papiers déposés...
  19. Résultat n°19

    - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .

    Date

    an III

    Cote

    23 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure...
  20. Résultat n°20

    - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).

    Date

    1792-an III

    Cote

    6 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Objets divers
    • - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites...