Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 22
  • 5
  • 4
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
Multimédias
  • 27

27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure et information contre les administrateurs ; - Procédure contre les Aministrateurs, le Comité de Surveillances et autres terroristes : inventaire des diverses pièces. .
Cote
23 L 29
 Date
an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • - Effets nationaux, dilapidation, divertissement, procédure...
Résultat n°2

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
Résultat n°3

- Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).
Cote
11 L 46
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Nevers - extra muros (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Compte, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
  • 1 - Nevers (extra muros)
  • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
Résultat n°4

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.
Cote
1 L 244
 Date
1790-1793
 Lieu
Pont-Saint-Ours (Manufacture de), Amboise (Manufacture d')
 Type de document
Etat, Reçu, Correspondance, Journal de caisse, Cahier, Compte de caisse, Inventaire, Note, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
  • Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale...
Résultat n°5

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).
Cote
1 L 211
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Circulaire, Inventaire, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
Résultat n°6

Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.
Cote
1 L 323
 Date
1791-an VII
 Lieu
Paris
 Type de document
Etat, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
  • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
Résultat n°7

"Guide des sources de l'état civil (1524-1902), établi par Rémy BEL, Jean-Claude GUYOT, Marie-Claude GUYOT sous la direction d'Anne-Marie CHAGNY-SEVE, Directeur des Archives départementales de la Nièvre" : inventaire.
Cote
92 J 247
 Date
1995
 Lieu
Nièvre (Département de la)
 Type de document
Guide, Inventaire

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 3 - GENEALOGIE
  • "Guide des sources de l'état civil (1524-1902), établi...
Résultat n°8

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.
Cote
2 L 12
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La), Narcy (Bois de)
 Type de document
Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°9

- Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier 1791-21 germinal An VI) ; - Justice de Paix, supplément d'inventaire : (12 pluviôse An IV).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • - Bureau de Paix, audiences : registre (23 janvier...
Résultat n°10

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.
Cote
11 L 8
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Compte-rendu, Inventaire, Registre paroissial

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
Résultat n°11

Membres honoraires : listes ; instruments de musique : inventaires ; dépenses et recettes : registre.
Cote
1 J 494/7
 Date
1885-1920
 Lieu
Arquian
 Type de document
Registre, Liste, Inventaire

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
  • 2 - Fonctionnement
  • Membres honoraires : listes ; instruments de musique...
Résultat n°12

Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique, pourvoi en cassation, désistement : correspondance, extrait des minutes de la cour de cassation, inventaire des pièces, état des frais, procès-verbal du jury d'expropriation.
Cote
5 S 9951
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Inventaire, État de frais, Procès-verbal du jury d'expropriation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrain, expropriation pour cause d'utilité publique,...
Résultat n°13

- Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).
Cote
6 L 17
 Date
1792-an III
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Inventaire, Correspondance, Loi, Décret, Almanach

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 4 - Objets divers
  • - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites...
Résultat n°14

Archives en possession de la veuve REGNIER (échevin) : inventaire (1785).
Cote
BB 3
 Date
1785
 Lieu - Type de document
Inventaire

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES ANCIENNES
  • SERIE BB : ADMINISTRATION COMMUNALE
  • Archives en possession de la veuve REGNIER (échevin)...
Résultat n°15

Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude Augustin GUIBLAIN son fils et inventaire de ses biens personnels.
Cote
1 J 494/40
 Date
1803
 Lieu
Arquian (Nièvre)
 Type de document
Convention, Inventaire

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
  • 1 J 494/39-40 CONVENTIONS.
  • Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude...
Résultat n°16

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).
Cote
1 L 327
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Etat, Délibération, Procès-verbal, Correspondance, Pétition, Inventaire, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
Résultat n°17

- Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants du peuple en mission : correspondance ; - Comité de Salut Public : lettre (s. d.) ; - Ville de Lormes, arrêtés, analyse : (An III) ; - Etat civil, population, pièces diverses ; - Fêtes ; - Bastille de Palloy.
Cote
5 L 86
 Date
an III-an IV
 Lieu
Corbigny (District de), Lormes
 Type de document
Inventaire, Lettre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 6 - Objets divers
  • - Pièces diverses : inventaire (An II) ; - Représentants...
Résultat n°18

- Section du Croux, cartes civiques : registre (1793) ; - Section Nièvre, cartes civiques, objets saisis : registre ; - Correspondance, affaires diverses, décharges : (1793-An III) ; - Papier du Comité : inventaire (An III).
Cote
12 L 16
 Date
1793-an II
 Lieu
Nevers (Comité révolutionnaire de), Nevers (Comité Permanent de Surveillance et de Sûreté), Nevers (Section de Loire), Nevers (Section de Nièvre), Nevers (Section du Croux)
 Type de document
Registre, Correspondance, Inventaire, Carte (civique)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 15-16 - COMITE DE NEVERS
  • - Section du Croux, cartes civiques : registre (1793)...
Résultat n°19

Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition- Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote
11 L 77
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Registre, Mandat, Inventaire, Compte, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue,...
Résultat n°20

- Archives départementales : reçus, correspondance (1793-An VIII) ; - Etat civil, registres : inventaire (au 1er germinal An VIII) ; - Etablissements religieux supprimés, titres, invitation des administrateurs du Département à en faire l'inventaire : lettre (1791-1792).
Cote
1 L 435
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Nevers (Archives départementales)
 Type de document
Reçu, Correspondance, Inventaire, Lettre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 3 - ARCHIVES - MUSEUM
  • - Archives départementales : reçus, correspondance...