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Multimédias
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274 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1 S 2101
Cote
1 S 2101
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2101
Résultat n°2

Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.
Cote
3 S 6158
 Date
1833-1834
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 4 - Immeubles
  • Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service...
Résultat n°3

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°4

Objets généraux, instructions : correspondance.
Cote
7 S 10316
 Date
1849-1904
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • 1 - Hydraulique agricole
  • Objets généraux, instructions : correspondance.
Résultat n°5

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
3 S 9049
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...
Résultat n°6

1 S 2105
Cote
1 S 2105
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2105
Résultat n°7

1 S 2109
Cote
1 S 2109
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2109
Résultat n°8

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4285
 Date
1839-1874
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°9

Instructions.
Cote
5 S 9792
 Date
1912-1921
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • FRAIS ACCESSOIRES
  • Instructions.
Résultat n°10

Instructions, correspondance.
Cote
1 S 2556
 Date
1806-1893
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • Instructions, correspondance.
Résultat n°11

1 S 4279
Cote
1 S 4279
 Date
1881-1885
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4279
Résultat n°12

Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs de la Patrie, secours à leurs parents : lois, instructions, listes ; - Secours militaires ; - Pensions militaires ; - Vétérans ; - Invalides, pensions de guerre ; - Hôpitaux militaires.
Cote
1 L 386
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Instruction, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 3 - ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE
  • 1 - Secours - Pensions - Retraites
  • 3 - Allocations
  • Allocations aux militaires : - Règlements ; - Défenseurs...
Résultat n°13

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4284
 Date
1862-1887
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°14

Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.
Cote
8 S 9647
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Arrêté, Etat, Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
  • 2 - Réseau Paris à Orléans
  • 1 - Ligne de Bourges-Avallon
  • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE BOURGES A COSNE-SUR-LOIRE
  • Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement,...
Résultat n°15

Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9190
 Date
1913-1931
 Lieu
Cure (La)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 3 - Flottage sur la Cure
  • 1 - Embarquement des flots
  • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...
Résultat n°16

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°17

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).
Cote
2 S 11293
 Date
1807-1856
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...
Résultat n°18

Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles : correspondance, instructions, états.
Cote
5 S 9890
 Date
1917-1924
 Lieu - Type de document
Instruction, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Personnel
  • Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles...
Résultat n°19

Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.
Cote
11 L 85
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Procès-verbal, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
Résultat n°20

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote
11 L 99
 Date
an III-an XIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Certificat, Registre, Feuille (de route), Procès-verbal (d'arrestation), Correspondance, Liste, Loi, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Recrutement et administration militaire : (An III-An...