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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).

    Cote

    1 J 504/37

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 1 - Famille GIRAULT
    • 6 - Agathe PICQ, épouse d'Etienne GIRAULT
    • Succession, mobilier existant à son décès : état (5...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  2. Résultat n°2

    Acquisitions par l'Etat : état détaillé [1925-1928].

    Cote

    3 S 8935

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 3 - Acquisitions
    • Acquisitions par l'Etat : état détaillé [1925-1928].

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).

    Date

    1755-1759

    Cote

    AA 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE AA : ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE...
    • Correspondance générale
    • Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance...
  4. Résultat n°4

    REGNIER (échevin), comptes : état (1765-1770).

    Date

    1765-1770

    Cote

    CC 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE CC : FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
    • Finances
    • REGNIER (échevin), comptes : état (1765-1770).
  5. Résultat n°5

    François RAT, biens : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 J 494/91

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 3 - AUTRES FAMILLES
    • François RAT, biens : état.

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  6. Résultat n°6

    Société musicale d'Arquian, membres honoraires : état (s. d.). (2).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 J 494/9

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 1 - FANFARE D'ARQUIAN
    • 2 - Fonctionnement
    • Société musicale d'Arquian, membres honoraires : état...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  7. Résultat n°7

    Ville et communauté de Prémery, revenus et charges : état (1772).

    Date

    1772

    Cote

    CC 3

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE CC : FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
    • Finances
    • Ville et communauté de Prémery, revenus et charges...
  8. Résultat n°8

    Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 402

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
  9. Résultat n°9

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 458

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  10. Résultat n°10

    - District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 278

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
  11. Résultat n°11

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  12. Résultat n°12

    - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

    Cote

    9 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
  13. Résultat n°13

    - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

    Cote

    1 L 316

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
  14. Résultat n°14

    Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 209

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Population des communes : tableau- District de Clamecy...
  15. Résultat n°15

    Prisonniers de guerre : états nominatifs, correspondance, pétitions ; founitures, dépenses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 397

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 7 - PRISONNIERS
    • Prisonniers de guerre : états nominatifs, correspondance,...
  16. Résultat n°16

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 457

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  17. Résultat n°17

    Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.) - Crues, inondations ; - Levées, turcies ; - Dépenses ; - Travaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 415

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • 1 L 415-416 LOIRE.
    • Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.)...
  18. Résultat n°18

    Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

    Cote

    1 L 497

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon,...
  19. Résultat n°19

    Levée de 300000 hommes (février 1793), armée du Rhin : - Procès-verbaux de recrutement ; - Volontaires, contrôle par les communes ; - Agent militaire, décharges ; - Etats en blanc.

    Cote

    5 L 47

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • Levée de 300000 hommes (février 1793), armée du Rhin...
  20. Résultat n°20

    Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.) - Crues, inondations ; - Levées, turcies ; - Dépenses ; - Travaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 416

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 1 - Fleuves - Rivières
    • 1 L 415-416 LOIRE.
    • Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.)...
  21. Résultat n°21

    - Réquisitions ; - Gendarmerie ; - Vétérans ; - Garde Nationale ; - Chevaux de luxe : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 62

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Réquisitions ; - Gendarmerie ; - Vétérans ; - Garde...
  22. Résultat n°22

    Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 459

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
  23. Résultat n°23

    Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 252

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Réparations, installations, aménagements, dépenses...
  24. Résultat n°24

    - Population ; - Population, recensements : états ; - Etat civil ; - Foires, marchés ; - Commerce ; - Epizooties.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Population ; - Population, recensements : états ;...
  25. Résultat n°25

    Fabrication d'armes ou de monnaie, matières métalliques déposées ou envoyées : états ; Cloches : états.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 320

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CLOCHES - MONNAIE - ARMES.
    • Fabrication d'armes ou de monnaie, matières métalliques...
  26. Résultat n°26

    - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).

    Cote

    6 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 4 - IMPOSITIONS
    • - Contribution personnelle, foncière, mobilière ; -...
  27. Résultat n°27

    - Affaires générales, affaires particulières ; - Militaires : états ; - Garde constitutionnelle du roi ; - Ecoles militaires ; - Guerres, commissaires ; - Armées, Ministère : correspondance ; - Cosne, congés : registre.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 352

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • - Affaires générales, affaires particulières ; - Militaires...
  28. Résultat n°28

    490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .

    Date

    1787-an VII

    Cote

    1 L 490

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 13 - "MELANGES"
    • 490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues...
  29. Résultat n°29

    - Brasseries ; - Fours, brasserie ; - Faïences ; - Manufactures ; - Filature des Jacobins - Saint-Jacques, situation : état (1790) ; - Clamecy, filature de l'Hôtel-Dieu : (1788-1791).

    Date

    1788-1791

    Cote

    1 L 243

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • - Brasseries ; - Fours, brasserie ; - Faïences ; -...
  30. Résultat n°30

    "Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.

    Date

    1789-1791

    Cote

    1 L 288

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • FINANCES.
    • "Liquidation de la dette de la ci-devant province de...
  31. Résultat n°31

    Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris ; - Instructions imprimées à Nevers : (An V) ; - Adminstration centrale : extraits des registres (An VI). Alfort, école royale vétérinaire : (1789-An VIII) - Vétérinaires : mémoires, arrêtés ; - Vétérinaires, remboursement de frais, états de médicaments ; - Nevers, consultation donnée par le directeur de l'école : (1790) ; - Affaires diverses : correspondance.

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 239

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris...
  32. Résultat n°32

    Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

    Cote

    1 S 10811

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • RETRAITES
    • Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  33. Résultat n°33

    Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1 L 244

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale...
  34. Résultat n°34

    Forges, usines, fourneaux, moulins : (1790-An VIII) - Usines et moulins : état ; Saint-Benin-des-Bois (An III) ; - Affaires diverses.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 422

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 4 - USINES-MOULINS
    • Forges, usines, fourneaux, moulins : (1790-An VIII)...
  35. Résultat n°35

    Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

    Date

    1790

    Cote

    5 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
  36. Résultat n°36

    Mines, carrières : (1790-An VIII) - La Machine, mines ; extraction du charbon, situation : états (An II-An IV) ; - Sougy, Trois-Vèvres, mines : plan ; - Vandenesse, fourneau ; - Paris, approvisionnement en charbon ; - Carrières.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 423

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 5 - MINES - CARRIERES
    • Mines, carrières : (1790-An VIII) - La Machine, mines...
  37. Résultat n°37

    Nord du département (Arrondissement du), campagne de 1827, travaux exécutés : état.

    Cote

    2 S 10389

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Nord du département (Arrondissement du), campagne de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  38. Résultat n°38

    District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
  39. Résultat n°39

    Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 266

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
  40. Résultat n°40

    Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

    Date

    1790-1792

    Cote

    6 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
  41. Résultat n°41

    Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 : état continuatif et sommaire.

    Cote

    1 S 6445

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  42. Résultat n°42

    Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices précédents-An V) ; Impositions, recouvrements, par canton : états généraux (1790-An IV).

    Date

    1790-an V

    Cote

    1 L 286-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices...
  43. Résultat n°43

    Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

    Date

    1790-an II

    Cote

    5 L 69

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793)...
  44. Résultat n°44

    Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 269

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
  45. Résultat n°45

    Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 261

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
  46. Résultat n°46

    - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

    Date

    1790-an III

    Cote

    10 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
  47. Résultat n°47

    Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 263

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
  48. Résultat n°48

    Serments ecclésiastiques : (1790-An XI) - Restrictions, refus de serment, rétractations ; - Prêtres ayant prêté serment : états.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    1 L 465

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 1 - Prêtres réfractaires
    • Serments ecclésiastiques : (1790-An XI) - Restrictions,...
  49. Résultat n°49

    Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 254

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
    • Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes...
  50. Résultat n°50

    Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 264

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
  51. Résultat n°51

    Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 257

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
    • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).
  52. Résultat n°52

    Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 327

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
  53. Résultat n°53

    Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 265

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy :...
  54. Résultat n°54

    Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 259

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
    • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).
  55. Résultat n°55

    Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).

    Date

    1790-an V

    Cote

    1 S 4103

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  56. Résultat n°56

    Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).

    Cote

    1 S 4358

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Ordonnances de délégation, annulations opérées : état...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  57. Résultat n°57

    Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 260

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
    • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).
  58. Résultat n°58

    Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 268

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An...
  59. Résultat n°59

    Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • Administration générale : - Gestion, compte-rendu :...
  60. Résultat n°60

    Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 256

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
    • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).
  61. Résultat n°61

    Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 267

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An...
  62. Résultat n°62

    Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 258

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
    • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).
  63. Résultat n°63

    Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 255

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 254-260 ADMINISTRATION MUNICIPALE : charges locales.
    • Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).
  64. Résultat n°64

    Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 221

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
  65. Résultat n°65

    Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) - Réparation des routes, droits de barrières, établissement ; - Receveurs ; - Passage gratuit pour les pauvres.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 411

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) -...
  66. Résultat n°66

    Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 270

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V...
  67. Résultat n°67

    Subistances, statistiques, récoltes, ensemencement : (1790-An II) - District de Cosne, récolte de 1790 : correspondance ; - Canton de Saint-Saulge, récolte et commerce du grain, enquête : cahier (1792) ; - District de Nevers, grains : état (par canton, s. d.) ; - Canton de Magny, grains et produits issus des grains, recensement : cahier (octobre 1792) ; - Divers districts et communes, récoltes de 1792 et 1793, recensement des grains ; - Saint-Amand, Saint-Seine, Annay, Neuvy, La Celle, récolte de l'An II, recensement de subsistances ; - Suilly, Cessy, Sainte-Colombe, grains, recensement : (s. d.).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1 L 225

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances, statistiques, récoltes, ensemencement...
  68. Résultat n°68

    Etats de population (1790, An IV, An VI, An VII) ; Villes de plus de 2000 habitants, dénombrement : (1793) ; Citoyens au-dessus de 12 ans : tableaux (An IV) ; Population du département (par commune) : état (1791) : - Arleuf ; - Anlezy ; - Béard (Beaumont-Sardolles) ; - Cercy-la-Tour ; - Challuy ; - Chazeuil ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Clamecy ; - Cosne ; - Coulanges ; - Druy ; - La Fermeté-Prye ; - Fours ; - Gimouille ; - Huban ; - Imphy ; - Livry ; - Lormes ; - Marzy ; - Montambert ; - Montigny-sur-Canne ; - La Nocle ; - Parigny ; - Rouy ; - Saint-Benin-des-Bois (Lurcy-le-Châtel) ; - Saint-Eloi (Chaluzy) ; - Giverdy (Sainte-Marie) ; - Saint-Ouen ; - Saint-Pierre-le-Moûtier ; - Saint-Seine ; - Saincy-Fertrève ; - Sauvigny-les-Chanoines ; - Saxy-Bourdon ; - Sermoise ; - Sougy ; - Trois-Vèvres.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 213

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Etats de population (1790, An IV, An VI, An VII) ;...
  69. Résultat n°69

    Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 277

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An...
  70. Résultat n°70

    Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 262

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An...
  71. Résultat n°71

    Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 323

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
    • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
  72. Résultat n°72

    Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; - Coupes de bois, adjudication : (1791-An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    2 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; -...
  73. Résultat n°73

    Marchés de Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize, prix desgrains, des fourrages par quinzaine : états (1791-1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    1 L 361

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 2 - Subsistances
    • 1 L 360-362 SUBSISTANCES MILITAIRES.
    • Marchés de Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize, prix...
  74. Résultat n°74

    Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    1 L 325

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • 1 L 325-326 PATENTES.
    • Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale...
  75. Résultat n°75

    Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 301

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII)...
  76. Résultat n°76

    Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 249

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • IMPRIMERIE.
    • Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant...
  77. Résultat n°77

    Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts de Château-Chinon et de Corbigny, administration financière, comptes rendus aux administrateurs du Département : (1791-1792) ; - Dépenses générales à la charge du Département : états (1793) ; - Finances départementales, comptes décadaires : (messidor An II).

    Date

    1791-an II

    Cote

    1 L 246

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
    • Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts...
  78. Résultat n°78

    Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 279

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Percepteurs de chaque commune : état de situation,...
  79. Résultat n°79

    Loire, mariniers : (1791-An VI) - District de Cosne, Administration générale : correspondance (1791-An IV) ; - Syndicat de Cosne, citoyens exerçant des professions maritimes : état nominatif (1791) ; - Cosne, citoyens mariniers de Vilchault : liste (An II) ; - Mariniers : correspondance de l'Administration centrale avec les cantons : (An IV- An VI) ; - Déserteurs ; - Syndics de Cosne, listes de classe, destruction par les insurgés de Sancerre : (An V).

    Date

    1791-an VI

    Cote

    1 L 396

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 6 - MARINE ET INDUSTRIE
    • Loire, mariniers : (1791-An VI) - District de Cosne,...
  80. Résultat n°80

    Canton, Bureau de Paix : registres- (16 mars 1792-12 avril 1793) ; - (30 avril 1793-4 floréal An II). Justice de Paix, audiences : plumitifs- (8 juillet 1791-30 septembre 1791) ; - (23 septembre 1791-9 avril 1792) ; - (21 septembre 1792-5 mars 1793) ; - (12 mars 1793-30 août 1793) ; - (8 octobre 1793-5 germinal An II) ; - (8 germinal An II-22 pluviôse An III). Justice de Paix, membres : état nominatif (An V).

    Date

    1791-an V

    Cote

    61 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 61 L - JUSTICE DE PAIX DE MOULINS-ENGILBERT
    • Canton, Bureau de Paix : registres- (16 mars 1792-12...