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  1. Résultat n°1

    Situation définitive : états.

    Date

    1848

    Cote

    1 S 4108

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • Situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    - Affaires diverses, documents non datés : (An IV) ; - Contributions : états, correspondance (An IV-An VIII) ; - Plainte contre le Président de la Municipalité de Lormes : (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 34

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
    • 11 L 31-34 ADMINISTRATION GENERALE.
    • - Affaires diverses, documents non datés : (An IV)...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    La Collancelle, service du canal, travaux : état de situation.

    Date

    1807-1827

    Cote

    3 S 4714

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 1 - La Collancelle
    • La Collancelle, service du canal, travaux : état de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 402

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
  6. Résultat n°6

    Situation définitive : états.

    Date

    1843

    Cote

    1 S 6166

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • SERVICE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
    • Situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service des Ponts et Chaussées et des canaux : instructions, état.

    Date

    1833-1834

    Cote

    3 S 6158

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 4 - Immeubles
    • Immeubles appartenant à l'Etat et dépendant du Service...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Situation : correspondance, états.

    Date

    an XI-1811

    Cote

    1 S 4104

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • Situation : correspondance, états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et de Vaux, digues : plan des coupes ; alimentation du canal, navigation : états ; fonctionnement du canal, personnel, nombre, rôle.

    Date

    1850-1861

    Cote

    3 S 2183

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Date

    1879-1885

    Cote

    1 S 4008

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Indemnités, gratifications, secours : états nominatifs.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  11. Résultat n°11

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

    Date

    1930

    Cote

    1 S 9295

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1831

    Cote

    3 S 8560

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • JAUGENAY
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement, plans.

    Date

    1925

    Cote

    8 S 9647

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 2 - Réseau Paris à Orléans
    • 1 - Ligne de Bourges-Avallon
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE BOURGES A COSNE-SUR-LOIRE
    • Projet : instructions, arrêtés, état de renseignement,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains devant être cédés : états parcellaires, extraits ; plan parcellaire : extraits ; profil en long : extrait.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 10535

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Ligne de Corbigny à Saulieu, Montsauche, Moux, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observation de la compagnie, correspondance, états de renseignements, plans, notes de calculs, dessins.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9848

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 6 - Ligne de Cercy-la-Tour à Gilly-sur-Loire
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  17. Résultat n°17

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 458

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  18. Résultat n°18

    Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8559

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • CHALLUY
    • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

    Date

    1808-1855

    Cote

    2 S 762

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    - District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 278

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
  21. Résultat n°21

    Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.

    Date

    1823-1844

    Cote

    2 S 10231

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • TRAVAUX
    • Constructions, adjudication des travaux : soumissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles : correspondance, instructions, états.

    Date

    1917-1924

    Cote

    5 S 9890

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • Personnel, cherté de vie, allocations exceptionnelles...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...
  24. Résultat n°24

    Situation : états.

    Date

    1909-1926

    Cote

    1 S 7366

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • Situation : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  25. Résultat n°25

    Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire descriptif, calculs, plans, états de renseignements.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9613

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 2 - Ligne de Nevers à Moulins-Engilbert
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE DE SAINT-SAULGE - MOULINS-ENGILBERT
    • Traversée électrique, projet, correspondance, mémoire...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  26. Résultat n°26

    Voie de détournement, traversées électriques, canalisation aérienne, autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations de la compagnie, avis, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9846

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
    • Voie de détournement, traversées électriques, canalisation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  27. Résultat n°27

    Traversées électriques, demande d'autorisation d'établissement : arrêtés, plans, états de renseignements, observations de la compagnie, rapports, notes de calculs, correspondance, dessins.

    Date

    1915-1929

    Cote

    8 S 9948

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 4 - Ligne de Nevers à Chagny
    • Traversées électriques, demande d'autorisation d'établissement...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  28. Résultat n°28

    Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

    Cote

    1 S 10811

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 1 - Agents-voyers
    • RETRAITES
    • Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  29. Résultat n°29

    Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation, restitution : instructions, arrêtés, procès-verbaux, état des titres (An IV-An VIII). (1) Cette liasse concerne en particulier les biens séquestrés de la famille Andras de Marcy, du ci-devant duc du Nivernais Louis Jules Barbon Mazarin Mancini, de la citoyenne du Verne veuve du Broc, et de l'ex-prêtre Jacques Gabriel.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • Biens d'émigrés, de déportés (1), séquestre, estimation,...
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Forges, usines, fourneaux, moulins : (1790-An VIII) - Usines et moulins : état ; Saint-Benin-des-Bois (An III) ; - Affaires diverses.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 422

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 4 - USINES-MOULINS
    • Forges, usines, fourneaux, moulins : (1790-An VIII)...
  32. Résultat n°32

    Pont-canal, construction, adjudication des travaux, cautionnement : acte de cautionnement, certificat d'inscription aux hypothèques, état de toutes les inscriptions.

    Date

    1828

    Cote

    3 S 11334

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 4 - Ponts
    • Pont-canal, construction, adjudication des travaux,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

    Date

    1790

    Cote

    5 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
  34. Résultat n°34

    Affaires diverses, baux consentis à des particuliers ; rives de la Loire, différentes propriétés, pétitions ; syndicats d'endiguement : état (1907) ; Val- Saint-Antoine, fermeture, demande du Conseil dépertemental d'hygiène : (1905).

    Date

    1904-1910

    Cote

    3 S 2834

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • Affaires diverses, baux consentis à des particuliers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).

    Date

    1830-1831

    Cote

    1 S 9298

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    Nominations, avancements, congés, gratifications et indemnités : états, propositions, enquêtes, correspondance.

    Date

    1888-1896

    Cote

    1 S 9079

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 3 - Conducteurs de travaux
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Nominations, avancements, congés, gratifications et...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  37. Résultat n°37

    Traversée électrique de Garchizy à Prémery, projet : rapport, arrêté, état de renseignements, calculs, plans.

    Date

    1935-1936

    Cote

    8 S 9617

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 1 - Ligne de Moret à Roanne
    • Traversée électrique de Garchizy à Prémery, projet...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  38. Résultat n°38

    Mines, carrières : (1790-An VIII) - La Machine, mines ; extraction du charbon, situation : états (An II-An IV) ; - Sougy, Trois-Vèvres, mines : plan ; - Vandenesse, fourneau ; - Paris, approvisionnement en charbon ; - Carrières.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 423

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 5 - MINES - CARRIERES
    • Mines, carrières : (1790-An VIII) - La Machine, mines...
  39. Résultat n°39

    Etat, correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    1 S 11303

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 3 - Piqueurs
    • Etat, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  40. Résultat n°40

    Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis, observations de la compagnie, corespondance, états de renseignements, plans, calculs justificatifs, mémoire descriptif.

    Date

    1929-1930

    Cote

    8 S 9847

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 2 - Ligne de Laroche à Cercy-la-Tour
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-CLAMECY
    • Traversées électriques, autorisations : arrêtés, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  41. Résultat n°41

    Conseil général, Commission des chemins de fer, horaires, états des voeux, réponse aux voeux émis : états.

    Date

    1913-1914

    Cote

    5 S 9883

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
    • Conseil général, Commission des chemins de fer, horaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  42. Résultat n°42

    Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 5015

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  43. Résultat n°43

    Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.

    Date

    1840-1842

    Cote

    3 S 10027

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 17 - Pêche - chasse
    • 1 - Pêche
    • 3 - Pêche, affaires générales
    • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  44. Résultat n°44

    Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1828-1832

    Cote

    3 S 8557

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • SERMOISE
    • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

    Date

    1826-1833

    Cote

    1 S 9544

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
    • Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  46. Résultat n°46

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), pertes : états (2).

    Date

    1856

    Cote

    3 S 6421

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 3 - Inondations de 1856
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), pertes : états...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats délivrés : bordereaux détaillés ; avis d'ordonnances ; situations sommaires ; indemnités de terrains : états trimestriels ; états divers.

    Date

    1891-1892

    Cote

    1 S 3094

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • PAIEMENTS EFFECTUES : BORDEREAUX SOMMAIRES, AVIS D'ORDONNANCES
    • Paiements effectués : bordereaux sommaires ; mandats...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  48. Résultat n°48

    Sinistres

    Date

    1873-1877

    Cote

    5 F 1

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE F- POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE
    • 5 F - STATISTIQUE GENERALE
    • Sinistres
  49. Résultat n°49

    Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 323

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 322-323 METAUX PRECIEUX.
    • Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises,...
  50. Résultat n°50

    Nord du département (Arrondissement du), campagne de 1827, travaux exécutés : état.

    Cote

    2 S 10389

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Nord du département (Arrondissement du), campagne de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  51. Résultat n°51

    Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique : décisions du jury, citations des intéressés devant le jury, arrêtés de mises en demeure, correspondance, rapports, extraits de minutes, états.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5 S 10648

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Terrains, expropriations pour cause d'utilité publique...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  54. Résultat n°54

    Routes royales et départementales, navigation , situation des dépenses : états.

    Date

    1830-1835

    Cote

    1 S 4058

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • SERVICE DES ROUTES ROYALES, PONTS, NAVITATION, LOIRE...
    • Routes royales et départementales, navigation , situation...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  55. Résultat n°55

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), pertes : états (3).

    Date

    1856

    Cote

    3 S 6422

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 3 - Inondations de 1856
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), pertes : états...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières de Verger), projet : arrêté, observations de la compagnie, correspondance, mémoires descriptifs, états de renseignements, calculs, plans.

    Date

    1927

    Cote

    8 S 9606

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Suilly-la-Tour, (ligne électrique alimentant les carrières...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  57. Résultat n°57

    Chemins de fer, tranchées, carrières, déblais, délivrance de bons de poudre : état des bons délivrés.

    Date

    1862

    Cote

    8 S 9310

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
    • Chemins de fer, tranchées, carrières, déblais, délivrance...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  58. Résultat n°58

    Situation définitive : états.

    Date

    1847

    Cote

    1 S 4109

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • Situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  59. Résultat n°59

    Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy, de Vauzelles-Saint-Eloi, projets : mémoires descriptifs, états de renseignements, notes de calculs, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9622

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 3 - Chemins de fer d'intérêt économique et local
    • 1 - Ligne de Nevers à Saulieu
    • TRAVERSEE DE LA LIGNE NEVERS-SAINT-SAULGE
    • Traversées électriques, réseaux de Chaluzy, de Trangy,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  60. Résultat n°60

    Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin, projet : correspondance, états de renseignements, mémoires descriptifs, calculs, justificatifs, plans.

    Date

    1926-1927

    Cote

    8 S 9615

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Traversée électrique de Cheveroux à Saint-Quentin,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  61. Résultat n°61

    Comptes, états : correspondance.

    Date

    1825-1833

    Cote

    3 S 9545

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Comptes, états : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 266

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
  64. Résultat n°64

    ANLEZY, AUBIGNY-LE-CHETIF, AVRIL-SUR-LOIRE, AZY-LE-VIF, BALLERAY, BEARD, BEAUMONT-SARDOLLES, BILLY, BONA, CERCY-LA-TOUR, CHALLUY, CHAMPVERT, CHANTENAY, CHARRIN, CHEVENON, CIZELY, COSSAYE, COULANGES-LES-NEVERS, CRECY-SUR-CANNE, CRUX-LA-VILLE, DECIZE, DIENNES-AUBIGNY, DORNES, DRUY-PARIGNY, FLEURY-LA-TOUR, FOURS, GARCHIZY, GERMIGNY-SUR-LOIRE, GIMOUILLE, GUERIGNY, IMPHY, JAILLY, LA FERMETE, LA MACHINE, LA NOCLE-MAULAIX, LAMENAY, LANGERON, LIMON, LIVRY, LUCENAY-LES-AIX, LUTHENAY-UXELOUP, MAGNY-COURS, MARS-SUR-ALLIER, MARZY, MONTAMBERT-TANNAY, MONTAPAS, NEVERS, NOLAY, OUROUER, PARIGNY-LES-VAUX, PARIGNY-SUR-SARDOLLES, POISEUX, POUGUES-LES-EAUX, REUGNY, ROUY, SAINT-BENIN-D'AZY, SAINT-BENIN-DES-BOIS, SAINT-CY-FERTREVE, SAINT-ELOI, SAINT-FIRMIN, SAINT-FRANCHY, SAINT-GERMAIN-CHASSENAY, SAINT-HILAIRE-FONTAINE, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-LEGER-DES-VIGNES, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-MAURICE, SAINT-OUEN, SAINT-PARIZE-EN-VIRY, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SAINT-SAULGE, SAINT-SEINE, SAINT-SULPICE, SAINTE-MARIE, SARDOLLES, SAUVIGNY-LES-BOIS, SAXI-BOURDON, SOUGY-SUR-LOIRE, THAIX, THIANGES, TOURY-LURCY, TOURY-SUR-JOUR, TRESNAY, TROIS-VESVRES, VARENNES-LES-NEVERS, VERNEUIL, VILLE-LES-ANLEZY-LANGY.

    Date

    1840

    Cote

    7 S 4174

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 1 - Etats des moulins
    • ANLEZY, AUBIGNY-LE-CHETIF, AVRIL-SUR-LOIRE, AZY-LE-VIF,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  65. Résultat n°65

    Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).

    Date

    1755-1759

    Cote

    AA 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE AA : ACTES CONSTITUTIFS ET POLITIQUES DE LA COMMUNE...
    • Correspondance générale
    • Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance...
  66. Résultat n°66

    - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

    Cote

    9 L 55

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - IMPOSITIONS
    • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
  67. Résultat n°67

    CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours d'eau : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages).

    Date

    1838

    Cote

    7 S 10684

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Bouhy, hameau de Villesauge, machine à battre, explosion faisant huit victimes, dommages, secours : télégrammes, correspondance, états de répartition des secours, procès-verbal de gendarmerie.

    Date

    1895

    Cote

    8 S 11146

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 4 - Explosions - Accidents
    • EXPLOSION DE BOUHY
    • Bouhy, hameau de Villesauge, machine à battre, explosion...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  69. Résultat n°69

    Pougny, réparations, extraction de matériaux, évaluation de terrains, nomination d'experts : rapport, avis, correspondance.

    Date

    1819

    Cote

    2 S 10247

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • TRAVAUX
    • Pougny, réparations, extraction de matériaux, évaluation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

    Date

    1790-1792

    Cote

    6 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792)...
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets de travaux : arrêtés, états de renseignements, correspondance, observations, calculs, plans.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 9597

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 7 - Ligne de Clamecy à Cosne-sur-Loire
    • Ligne de Paris à Cosne-sur-Loire, Clamecy, projets...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  74. Résultat n°74

    Gare, canalisation électrique aérienne, établissement : arrêtés, observations de la compagnie, mémoires descriptifs, états, calculs, plans.

    Date

    1926-1928

    Cote

    8 S 9716

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 2 - Traversée des lignes de chemin de fer
    • 1 - Réseau PLM
    • 1 - Ligne de Moret à Roanne
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Gare, canalisation électrique aérienne, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  75. Résultat n°75

    Communication avec la Loire, réclamation de l'entrepreneur : rapports, états d'ouvrages, plans, correspondance.

    Date

    1844-1850

    Cote

    3 S 8583

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • EMBRANCHEMENT DE DECIZE
    • Communication avec la Loire, réclamation de l'entrepreneur...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Routes, travaux : correspondance, cahier des charges ; ouvrages à exécuter : état indicatif.

    Date

    an XI-1811

    Cote

    2 S 4320

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Routes, travaux : correspondance, cahier des charges...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  77. Résultat n°77

    Rivières et ruisseaux, par commune : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages).

    Date

    1838

    Cote

    7 S 10678

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
    • Rivières et ruisseaux, par commune : état (comporte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  78. Résultat n°78

    - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

    Cote

    1 L 316

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
  79. Résultat n°79

    1 S 8390

    Date

    1886-1895

    Cote

    1 S 8390

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • ETAT GENERAL - SITUATION
    • 1 S 8390

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  80. Résultat n°80

    Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 : état continuatif et sommaire.

    Cote

    1 S 6445

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 :...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.