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Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).

1 J 504/37

Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes

Etat

Acquisitions par l'Etat : état détaillé [1925-1928].

3 S 8935

Loire (Canal latéral à la)

Etat

Fêtes, réjouissances et cérémonies : correspondance (1755-1758) ; dépenses : état (1759).

AA 1

1755-1759

Correspondance, Etat

REGNIER (échevin), comptes : état (1765-1770).

CC 1

1765-1770

Etat, Compte

François RAT, biens : état.

1 J 494/91

Sans date

Arquian (Nièvre)

Etat

Société musicale d'Arquian, membres honoraires : état (s. d.). (2).

1 J 494/9

Sans date

Arquian

Etat, Liste

Ville et communauté de Prémery, revenus et charges : état (1772).

CC 3

1772

Etat

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

1 L 402

Sans date

Etat, Devis

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

1 L 458

Sans date

Nevers (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Etat

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.

1 L 278

Sans date

Saint-Pierre (District de), Angleterre

Etat, Tableau

Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

1 L 430

Sans date

Nevers (Ecole centrale de)

Correspondance, Arrêté, Etat, Mémoire

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).

9 L 55

Nevers (District de)

Etat, Tableau

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

1 L 316

Decize (District de), Moulins (District de), Corbigny (District de), Château-Chinon (District de), Nevers (District de)

Etat, Registre, Compte-rendu, Imprimé

Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

1 L 209

Sans date

Clamecy (District de), Château-Chinon (District de), Cosne (District de), Decize (District de), Moulins (District de), Nevers (District de), Saint-Pierre (District de), Corbigny (District de), Saint-Révérien (Canton de), Pouilly (Canton de), Donzy (Canton de)

Tableau, Etat

Prisonniers de guerre : états nominatifs, correspondance, pétitions ; founitures, dépenses.

1 L 397

Sans date

Etat, Correspondance, Pétition

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

1 L 457

Sans date

Château-Chinon (District de), Clamecy (District de), Corbigny (District de), Cosne (District de), La Charité (District de)

Etat

Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.) - Crues, inondations ; - Levées, turcies ; - Dépenses ; - Travaux.

1 L 415

Sans date

Loire (Rivière de)

Etat

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

1 L 497

Nevers, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, Charité (La), Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy

Etat, Tableau

Levée de 300000 hommes (février 1793), armée du Rhin : - Procès-verbaux de recrutement ; - Volontaires, contrôle par les communes ; - Agent militaire, décharges ; - Etats en blanc.

5 L 47

Corbigny (District de), Rhin (Armée du)

Etat, Procès-verbal (de recrutement)

Affaires diverses : pétitions, correspondance (s. d.) - Crues, inondations ; - Levées, turcies ; - Dépenses ; - Travaux.

1 L 416

Sans date

Loire (Rivière de)

Etat

- Réquisitions ; - Gendarmerie ; - Vétérans ; - Garde Nationale ; - Chevaux de luxe : état.

5 L 62

Sans date

Corbigny (District de)

Etat

Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

1 L 459

Sans date

Correspondance, Tableau, Etat, Certificat

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

1 L 252

Sans date

Clamecy, Nevers, Charité (La)

Mémoire, Correspondance, Devis, Etat, Pétition

- Population ; - Population, recensements : états ; - Etat civil ; - Foires, marchés ; - Commerce ; - Epizooties.

9 L 52

Sans date

Nevers (District de)

Etat

Fabrication d'armes ou de monnaie, matières métalliques déposées ou envoyées : états ; Cloches : états.

1 L 320

Sans date

Etat

- Contribution personnelle, foncière, mobilière ; - Droits de champart ; - Etats divers ; - Patentes ; - Sels, tabacs ; - Enregistrement ; - Assignats, billets de confiance ; - Sel, vente : procès-verbal, 1 cahier (août 1793).

6 L 23

Cosne (District de)

Etat, Procès-verbal (de vente), Cahier

- Affaires générales, affaires particulières ; - Militaires : états ; - Garde constitutionnelle du roi ; - Ecoles militaires ; - Guerres, commissaires ; - Armées, Ministère : correspondance ; - Cosne, congés : registre.

1 L 352

Sans date

Cosne

Etat, Registre, Correspondance

490/1- Ordonnance : (1787) ; - Rage, remède ; - "Vues intéressantes d'un citoyen sur le cours de la Durance" ; - Ventes : affiches ; - Nevers, carte de sûreté délivrée par la municipalité : (1793) ; - Particuliers : correspondance ; - Decize, "vente de bois de Fleury" : (An V) ; - Assignats, billets de confiance, modèles. 490/2- District de Moulins-Engilbert, Conseil, adresse : (25 juillet 1792) ; - Dons du citoyen Desmolins Delisle : état (An II). - Commune de Nevers, Conseil général, adresse : (15 prairial An III) ; - Arrêtés : table (fragment [14 nivôse ? -3 frimaire ? ]). 490/3- Saint-Germain-Chassenay, château de Beauvoir : correspondance privée adressée à Mr Quesnay, don des Archives départementales de l'Allier en 1909, (1790-An IV). 490/4Chansons révolutionnaires : - "Hymne à l'union" ; - "Hymne au peuple français ; - "Le peuple français régénéré le 18 fructidor" ; - "Couplets pour l'anniversaire de la fondation de la république" : (s. d.). - Affiches ayant servi de chemises, fragments : (1790-1791) ; - Grand atlas national, prospectus publicitaire : (1791). 490/5Journaux : - Le Rédacteur n° 130 : (An IV) ; - Bulletin de la République : (An V). - Poids et mesures, rapport du Marquis de Bonnay, opinion de Bureaux de Pusy : (1790) ; - Claude Fauchet, sermon : (1791) ; - Projet de Cambon relatif aux prêtres, opinion de J. L. Laplanche : (An 1 de la République, 1792) ; - Département de l'yonne, commissaires y étant envoyés : rapport par Claude Fauchet (1792) ; - Montargis, séance tenue par le représentant Lefiot : procès-verbal (An II) ; - Impôt sur le sel, opinion de Ballard, député : (An VII) ; - Département du Cher, instruction adressée au directoire. 490/6- Assignats, billets de confiance : carton ; - Assignats, carte de sûreté : chemise. .

1 L 490

1787-an VII

Nevers, Decize, Fleury-sur-Loire, Moulins-Engilbert (District de), Saint-Germain-Chassenay, Beauvoir (Château de), Allier (Archives départementales de l'), Yonne (Département de l'), Cher (Département du), Montargis

Ordonnance, Correspondance, Affiche, Etat, Arrêté, Table, Prospectus publicitaire, Journal, Rapport, Procès-verbal (de séance), Instruction

- Brasseries ; - Fours, brasserie ; - Faïences ; - Manufactures ; - Filature des Jacobins - Saint-Jacques, situation : état (1790) ; - Clamecy, filature de l'Hôtel-Dieu : (1788-1791).

1 L 243

1788-1791

Clamecy, Fours

Etat

"Liquidation de la dette de la ci-devant province de Bourgogne" : (1789-1791) Impôts dans la ci-devant province, établissement : (1790) - Départements de la ci-devant province, commission : procès-verbaux ; - Correspondance, mémoires, pièces justificatives, adresse à l'Assemblée nationale ; - Communes du Nivernais anciennement de la province, impositions : état ; - Impositions sur les seize recettes de la ci-devant province : état ; - Impositions, produit : tableaux (1789) ; calcul : tableaux (1790) ; - Communautés de la ci-devant province, impositions : tableau par district, tableau général récapitulatif.

1 L 288

1789-1791

Nivernais, Bourgogne (Province de)

Procès-verbal, Correspondance, Mémoire, Etat, Tableau

Epizooties : (An V-An VI) - Brochures imprimées à Paris ; - Instructions imprimées à Nevers : (An V) ; - Adminstration centrale : extraits des registres (An VI). Alfort, école royale vétérinaire : (1789-An VIII) - Vétérinaires : mémoires, arrêtés ; - Vétérinaires, remboursement de frais, états de médicaments ; - Nevers, consultation donnée par le directeur de l'école : (1790) ; - Affaires diverses : correspondance.

1 L 239

1789-an VII

Alfort (Ecole vétérinaire d'), Nevers

Correspondance, Brochure, Instruction, Mémoire, Arrêté, Etat

Caisse des retraites, versements pour l'exercice 1872 : états récapitulatifs des sommes à verser, certificats pour payement des agents-voyers.

1 S 10811

Etat

Pont-Saint-Ours, manufacture royale puis nationale (faulx) : (1790-1793) - Affaires diverses, courrier reçu : (1790-1793) - Manufacture d'Amboise : correspondance ; - Journal de caisse : cahier (1er avril 1791) ; - Compte de caisse général : (1790-1791) ; - Correspondance active : cahier (1790-1792) ; - Effets mobiliers, inventaire : (20 mai 1792) ; - Amboise, assemblée d'actionnaires : (1792) ; - Outils oratoires pour les colonies, résultat des observations ; - Procédures, états divers, reçus, notes, instructions.

1 L 244

1790-1793

Pont-Saint-Ours (Manufacture de), Amboise (Manufacture d')

Etat, Reçu, Correspondance, Journal de caisse, Cahier, Compte de caisse, Inventaire, Note, Instruction

Forges, usines, fourneaux, moulins : (1790-An VIII) - Usines et moulins : état ; Saint-Benin-des-Bois (An III) ; - Affaires diverses.

1 L 422

1790-an VIII

Saint-Benin-des-Bois

Etat

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

5 L 54

1790

Corbigny (District de), Corbigny

Etat, Reçu

Mines, carrières : (1790-An VIII) - La Machine, mines ; extraction du charbon, situation : états (An II-An IV) ; - Sougy, Trois-Vèvres, mines : plan ; - Vandenesse, fourneau ; - Paris, approvisionnement en charbon ; - Carrières.

1 L 423

1790-an VIII

Machine (Mines de La), Sougy, Trois-Vèvres, Vandenesse, Paris

Etat, Plan

Nord du département (Arrondissement du), campagne de 1827, travaux exécutés : état.

2 S 10389

Etat

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

2 L 12

1790-an IV

Charité (District de La), Narcy (Bois de)

Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 266

1790-an IV

Etat, Correspondance

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

6 L 21

1790-1792

Cosne (District de), Cosne (Mercuriale de)

Correspondance, Etat, Tableau

Service des Fonds du Trésor Royal, exercice 1826 : état continuatif et sommaire.

1 S 6445

Etat

Impositions, recouvrements : états (1790 et exercices précédents-An V) ; Impositions, recouvrements, par canton : états généraux (1790-An IV).

1 L 286-1

1790-an V

Etat

Municipalités : (1790-1793) Noms, changement : (1793) ; Etat : correspondance (An II) ; Limites ; Commissaires : correspondance. - Assarts- Bazoches- Beaulieu- Brassy- Chalaux- Chaumont- Corbigny- Dirol- Dun-les-Places- Germenay- Hubans (Clamecy) - Marré et Coux- Marigny- Mhère- Michaugues- Moissy-Moulinot- Montreuillon (Château-Chinon) - Moraches- Moussy- Neuffontaines- Neuilly- Pazy- Quarré-les-Tombes (Yonne) - Ruages- Saint-Aubin- Saint-André-en-Morvan- Saint-Martin- Saint-Révérien- Vauclaix.

5 L 69

1790-an II

Corbigny (District de), Assarts, Bazoches, Beaulieu, Brassy, Chalaux, Chaumont, Corbigny, Dirol, Dun-les-Places, Germenay, Huban, Marré, Coux, Marigny, Mhère, Michaugues, Moissy-Moulinot, Montreuillon, Moraches, Moussy, Neuffontaines, Neuilly, Quarré-les-Tombes, Ruages, Saint-Aubin-des-Chaumes, Saint-André-en-Morvan, Saint-Révérien, Vauclaix

Correspondance, Etat

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 269

1790-an IV

Saint-Révérien

Etat, Correspondance

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 261

1790-an IV

Etat, Correspondance

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

10 L 15

1790-an III

Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)

Tableau, Lettre, Etat

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 263

1790-an IV

Clamecy

Etat, Correspondance

Serments ecclésiastiques : (1790-An XI) - Restrictions, refus de serment, rétractations ; - Prêtres ayant prêté serment : états.

1 L 465

1790-an XI

Etat, Liste

Etats, correspondance (1790-An IV) - Différentes communes : états ; - Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres A-B).

1 L 254

1790-an IV

Etat, Correspondance

Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 264

1790-an IV

Collancelle (La), Cosne

Etat, Correspondance

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres H-M).

1 L 257

1790-an IV

Etat

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

1 L 327

1790-an VIII

Etat, Délibération, Procès-verbal, Correspondance, Pétition, Inventaire, Circulaire

Communes par ordre alphabétique - Cossaye - Cuncy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 265

1790-an IV

Cossaye, Cuncy-les-Varzy

Etat, Correspondance

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre S).

1 L 259

1790-an IV

Etat

Salaires des conducteurs, piqueurs, autres employés à la journée, achats et entretien d'outils, frais de levée de plans, nivellement, sondes, recherches de matériaux, autres frais : état des dépenses (1790) ; levées diverses, réparations à effectuer : devis (1791) ; entretien des routes, sommes nécessaires, prélèvement : arrêté du 11 novembre 1791 ; ingénieurs et employés, appointements : états ; ingénieurs, frais de bureau : état (An V) ; canaux et rivières navigables, ouvrages exécutés, dépenses effectuées depuis le 1er vendémiaire An V : état de situation (An V).

1 S 4103

1790-an V

Devis, Etat, Arrêté

Ordonnances de délégation, annulations opérées : état (exercice 1884).

1 S 4358

Etat

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres T-V).

1 L 260

1790-an IV

Etat

Communes par ordre alphabétique - Lettres N-O : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 268

1790-an IV

Etat, Correspondance

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

2 L 11

1790-an IV

Charité (District de La)

Registre, Correspondance, Etat, Compte-rendu, Mandat (d'arrêt), Délibération

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres D-G).

1 L 256

1790-an IV

Etat

Communes par ordre alphabétique - Lettres L-M : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 267

1790-an IV

Etat, Correspondance

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettres N-R).

1 L 258

1790-an IV

Etat

Communes (par ordre alphabétique) : état (lettre C).

1 L 255

1790-an IV

Etat

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Villes et districts, approvisionnement ; - Blés, achats ; - Grains, réquisitions pour les marchés ou les administrations ; - Marchés, approvisionnement : mémoire ; - Grains vendus : état, délibérations, arrêtés ; - Grains, répartition ; - Decize, Moulins-Engilbert, missions de Billardon et Leblanc-Neuilly ; - Corbigny, mission de Damour : (1793) ; - District de Nevers, emprunt de 100000 livres pour les subsistances : arrêté-souscripteur (An II).

1 L 221

1790-an VIII

Decize, Moulins-Engilbert, Corbigny, Nevers (District de)

Correspondance, Etat, Arrêté, Délibération, Mémoire

Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) - Réparation des routes, droits de barrières, établissement ; - Receveurs ; - Passage gratuit pour les pauvres.

1 L 411

1790-an VIII

Correspondance, Etat

Communes par ordre alphabétique - Lettres Saint-Saulge-V : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 270

1790-an IV

Saint-Saulge

Etat, Correspondance

Subistances, statistiques, récoltes, ensemencement : (1790-An II) - District de Cosne, récolte de 1790 : correspondance ; - Canton de Saint-Saulge, récolte et commerce du grain, enquête : cahier (1792) ; - District de Nevers, grains : état (par canton, s. d.) ; - Canton de Magny, grains et produits issus des grains, recensement : cahier (octobre 1792) ; - Divers districts et communes, récoltes de 1792 et 1793, recensement des grains ; - Saint-Amand, Saint-Seine, Annay, Neuvy, La Celle, récolte de l'An II, recensement de subsistances ; - Suilly, Cessy, Sainte-Colombe, grains, recensement : (s. d.).

1 L 225

1790-an II

Cosne (District de), Saint-Saulge (District de), Nevers (District de), Magny (Canton de), Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Seine, Annay, Neuvy-sur-Loire, Celle (La), Suilly-la-Tour, Cessy, Sainte-Colombe

Cahier, Correspondance, Etat

Etats de population (1790, An IV, An VI, An VII) ; Villes de plus de 2000 habitants, dénombrement : (1793) ; Citoyens au-dessus de 12 ans : tableaux (An IV) ; Population du département (par commune) : état (1791) : - Arleuf ; - Anlezy ; - Béard (Beaumont-Sardolles) ; - Cercy-la-Tour ; - Challuy ; - Chazeuil ; - Chevannes ; - Chevenon ; - Clamecy ; - Cosne ; - Coulanges ; - Druy ; - La Fermeté-Prye ; - Fours ; - Gimouille ; - Huban ; - Imphy ; - Livry ; - Lormes ; - Marzy ; - Montambert ; - Montigny-sur-Canne ; - La Nocle ; - Parigny ; - Rouy ; - Saint-Benin-des-Bois (Lurcy-le-Châtel) ; - Saint-Eloi (Chaluzy) ; - Giverdy (Sainte-Marie) ; - Saint-Ouen ; - Saint-Pierre-le-Moûtier ; - Saint-Seine ; - Saincy-Fertrève ; - Sauvigny-les-Chanoines ; - Saxy-Bourdon ; - Sermoise ; - Sougy ; - Trois-Vèvres.

1 L 213

1790-an VII

Arleuf, Anlezy, Béard, Beaumont-sur-Sardolles, Cercy-la-Tour, Challuy, Chazeuil, Chevannes, Chevenon, Clamecy, Cosne, Coulanges, Druy-Parigny, Fermeté-Prye (La), Fours, Gimouille, Huban, Imphy, Livry, Lormes, Marzy, Mantambert, Montigny-sur-Canne, Nocle (La), Druy-Parigny, Rouy, Saint-Benin-des-Bois, Lurcy-le-Châtel, Saint-Eloi, Chaluzy, Sainte-Marie, Giverdy, Saint-Ouen, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Seine, Saincy-Fertrève, Sauvigny-les-Chanoines, Saxi-Bourdon, Sermoise, Sougy, Trois-Vèvres, Sauvigny-les-Bois

Tableau, Etat

Perceptions, recouvrements des impositions : (1790-An VII) - Recettes, dépenses : états (1790). - District de Moulins-Engilbert, receveur, recouvrement : état (1791-1792) ; - District de La Charité, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - District de Clamecy, receveur, recouvrement : état (1791-1793) ; - Recouvrements divers : états (An IV-An VII) ; - Cantons de Donzy, Cosne, Saint-Amand, recouvrements : états.

1 L 277

1790-an VII

Cosne (Canton de), Donzy (Canton de), Clamecy (District de), Saint-Amand (Canton de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de)

Etat

Communes par ordre alphabétique - Lettres C-Ch : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

1 L 262

1790-an IV

Etat, Correspondance

Or, argenterie, métaux précieux : (1791-An VII) - Eglises, couvents, émigrés, effets : états, inventaires, estimations ; - Or, argent envoyés à Paris.

1 L 323

1791-an VII

Paris

Etat, Inventaire

Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; - Coupes de bois, adjudication : (1791-An III).

2 L 13

1791-an III

Charité (District de La)

Etat

Marchés de Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize, prix desgrains, des fourrages par quinzaine : états (1791-1792).

1 L 361

1791-1792

Cosne, Corbigny, Saint-Saulge, Decize

Etat

Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

1 L 325

1791-an VIII

Nevers (District de), Charité (District de La), Donzy (Canton de)

Correspondance, Arrêté, Pétition, Etat, Tableau, Délibération

Contribution foncière et mobiliaire : (1791-An VII) - Rôles supplétifs : (1791-1792) ; - Rôles, confection : état (1792) ; - Situation : états (1792-1793) ; - Recouvrements : états (1792-An IV) ; - Canton de Moulins-Engilbert, contribution foncière : rôle (1793) ; - Etats décadaires : (An III) ; - Corvol-d'Embernard, perception en nature : registre (An IV) ; - Moulins-Engilbert, citoyens propriétaires : état (An VII) ; - Etats divers.

1 L 301

1791-an VII

Moulins-Engilbert (Canton de), Moulins-Engilbert, Corvol-d'Embernard

Rôle, Etat, Registre

Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.

1 L 249

1791-an VII

Crécy (Papeterie de)

Décret, Arrêté, Pétition, Etat, Correspondance, Mémoire

Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts de Château-Chinon et de Corbigny, administration financière, comptes rendus aux administrateurs du Département : (1791-1792) ; - Dépenses générales à la charge du Département : états (1793) ; - Finances départementales, comptes décadaires : (messidor An II).

1 L 246

1791-an II

Château-Chinon (District de), Corbigny (District de)

Etat, Compte

Percepteurs de chaque commune : état de situation, récépissé des rôles (1791-An III ; An VII).

1 L 279

1791-an VII

Etat, Récépissé

Loire, mariniers : (1791-An VI) - District de Cosne, Administration générale : correspondance (1791-An IV) ; - Syndicat de Cosne, citoyens exerçant des professions maritimes : état nominatif (1791) ; - Cosne, citoyens mariniers de Vilchault : liste (An II) ; - Mariniers : correspondance de l'Administration centrale avec les cantons : (An IV- An VI) ; - Déserteurs ; - Syndics de Cosne, listes de classe, destruction par les insurgés de Sancerre : (An V).

1 L 396

1791-an VI

Cosne (District de), Sancerre (Insurgés de), Vilchault

Etat, Liste, Correspondance

Canton, Bureau de Paix : registres- (16 mars 1792-12 avril 1793) ; - (30 avril 1793-4 floréal An II). Justice de Paix, audiences : plumitifs- (8 juillet 1791-30 septembre 1791) ; - (23 septembre 1791-9 avril 1792) ; - (21 septembre 1792-5 mars 1793) ; - (12 mars 1793-30 août 1793) ; - (8 octobre 1793-5 germinal An II) ; - (8 germinal An II-22 pluviôse An III). Justice de Paix, membres : état nominatif (An V).

61 L 1

1791-an V

Moulins-Engilbert (Justice de Paix de)

Registre, Etat, Plumitif (d'audience)