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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(6 germinal An II-29 frimaire An III).
Cote
3 L 3
 Date
an II-an III
 Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Délibérations
  • 3 L 1-5 DIRECTOIRE DU DISTRICT : délibérations.
  • (6 germinal An II-29 frimaire An III).
Résultat n°2

(2 août 1792-24 pluviose An II).
Cote
9 L 4
 Date
1792-an II
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • (2 août 1792-24 pluviose An II).
Résultat n°3

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.
Cote
3 S 11128
 Date
1905
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...
Résultat n°4

Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.
Cote
3 S 11129
 Date
1905
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • DECIZE
  • Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation...
Résultat n°5

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).
Cote
11 L 51
 Date
an III-an VI
 Lieu
Pougues (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
  • Municipalité, administration municipale de canton,...
Résultat n°6

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.
Cote
5 S 9889
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Registre d'enquête, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...
Résultat n°7

Sichamps, halte, création, voeux : délibération du Conseil municipal.
Cote
5 S 9704
 Date
1926
 Lieu
Sichamps
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 2 - Stations-Haltes
  • Sichamps, halte, création, voeux : délibération du...
Résultat n°8

(21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).
Cote
11 L 10
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Château-Chinon (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
  • 11 L 9-11 ADMINISTRATION MUNICIPALE, DELIBERATIONS...
  • (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).
Résultat n°9

Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.
Cote
5 S 9881
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Carte, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 2 - Gare-Stations-Haltes
  • Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations,...
Résultat n°10

Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination : correspondance, délibérations.
Cote
5 S 9818
 Date
1911-1912
 Lieu
Moulins-Engilbert
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination...
Résultat n°11

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°12

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°13

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.
Cote
3 S 8645
 Date
1899-1900
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...
Résultat n°14

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).
Cote
11 L 2
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Aunay (Canton d')
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 2 - CANTON D'AUNAY
  • Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire...
Résultat n°15

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).
Cote
1 L 76
 Date
an II-an IV
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 3 - District de Clamecy
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°16

Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).
Cote
11 L 53
 Date
an IV-1819
 Lieu
Pougues (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
  • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
Résultat n°17

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
3 S 9049
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...
Résultat n°18

Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits des délibérations des Conseils municipaux des communes traversées, correspondance.
Cote
5 S 7853
 Date
1855
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
  • Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits...
Résultat n°19

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.
Cote
7 S 10405
 Date
1861-1875
 Lieu
Nièvre (La), Poiseux, Saint-Benin-des-Bois
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...
Résultat n°20

Administration du Département, délibérations relatives au District de Nevers : (14 floréal an III-29 prairial An III).
Cote
1 L 116
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 8 - District de Nevers
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°21

Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.
Cote
5 S 9668
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Pétition, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 3 - Objets divers
  • Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement,...
Résultat n°22

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10417
 Date
1903-1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...
Résultat n°23

Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.
Cote
3 S 9143
 Date
1926-1927
 Lieu
Forêt (Bief de la)
 Type de document
Rapport, Délibération, Dessin, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 10 - Biefs
  • Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge,...
Résultat n°24

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).
Cote
1 L 80
 Date
1790-1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 4 - District de Corbigny
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°25

- Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).
Cote
8 L 13
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793)...
Résultat n°26

- Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).
Cote
8 L 19
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An...
Résultat n°27

Arrêts, abris, installation : correspondance, délibérations de conseils municipaux, rapports.
Cote
5 S 9857
 Date
1910-1913
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
  • Arrêts, abris, installation : correspondance, délibérations...
Résultat n°28

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10475
 Date
1922-1932
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°29

SAINT-ELOY, rivière de Nièvre, barrage d'utilité publique, maintien : correspondance, rapport, délibération du Conseil municipal.
Cote
7 S 10303
 Date
1851
 Lieu
Nièvre (La), Saint-Eloi, Saint-Eloi
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 2 - Barrages divers
  • SAINT-ELOY, rivière de Nièvre, barrage d'utilité publique,...
Résultat n°30

Administration municipale, délibérations : registre (24 brumaire An IV-5e SC An V) (la suite se trouve à la mairie).
Cote
11 L 7
 Date
an IV-an V
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Administration municipale, délibérations : registre...
Résultat n°31

- Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.
Cote
9 L 45
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
  • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
Résultat n°32

Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations, correspondance (1812, 1849-1854).
Cote
7 S 4160
 Date
1812-1854
 Lieu
Saint-Aubin-les-Forges, Nièvre (La), Bocards (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Correspondance

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • SAINT-AUBIN-LES-FORGES
  • Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations,...
Résultat n°33

Levée, réparations : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations du Conseil municipal, extrait de minute.
Cote
3 S 10985
 Date
1856-1858
 Lieu
Celle-sur-Loire (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Minute, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • LA CELLE-SUR-LOIRE
  • Levée, réparations : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°34

(7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).
Cote
11 L 38-4
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Montreuillon (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 38 - CANTON DE MONTREUILLON
  • 11 L 38/1-6 ADMINISTRATION MUNICIPALE, ADMINISTRATION...
  • (7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).
Résultat n°35

La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.
Cote
3 S 10930
 Date
1902-1903
 Lieu
Loire (Rivière de), Celle-sur-Loire (La), Marche (La), Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier,...
Résultat n°36

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10744
 Date
1842
 Lieu
Sauzay (Le), Corvol-l'Orgueilleux
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • SAUZAY (Le)
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance,...
Résultat n°37

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (20 août 1790-9 septembre 1792).
Cote
1 L 60
 Date
1790-1792
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Arrêté, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 1 - District de La Charité
  • Administration du Département, District de La Charité...
Résultat n°38

Administration du Département, délibérations relatives au District de Moulins-Engilbert : (14 octobre 1792-9 pluviôse An II).
Cote
1 L 101
 Date
1792-an II
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 7 - District de Moulins-Engilbert
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°39

Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, notices explicatives, instructions ministérielles, plans.
Cote
5 S 10539
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération, Notice, Plan, Instructions

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance,...
Résultat n°40

Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).
Cote
10 L 10
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations
  • 10 L 10-11 CONSEIL DE DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
  • Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).
Résultat n°41

- Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).
Cote
1 L 163
 Date- Lieu
Clamecy, Nivernais, Donziais
 Type de document
Cahier, Imprimé, Lettre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 1 - Etats généraux
  • - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat :...
Résultat n°42

(28 octobre) 1er nivôse an III- (15 mai) 26 floréal An III).
Cote
2 L 8
 Date- Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • 2 L 1-9 DIRECTOIRE, DISTRICT ET CONSEIL, DELIBERATIONS...
  • (28 octobre) 1er nivôse an III- (15 mai) 26 floréal...
Résultat n°43

(13 décembre 1791-2 septembre 1792).
Cote
5 L 8
 Date
1791-1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations
  • 5 L 7-13 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
  • (13 décembre 1791-2 septembre 1792).
Résultat n°44

Haltes et stations, créations, dénominations, constructions d'arrêts : correspondance, rapports, délibérations de Conseils municipaux.
Cote
5 S 9906
 Date
1909-1911
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 2 - Gare-Stations-Haltes
  • Haltes et stations, créations, dénominations, constructions...
Résultat n°45

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 304
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°46

Délibérations, arrêtés : registre (30 ventôse An II-15 brumaire An III).
Cote
13 L 2
 Date
an II-an III
 Lieu
Champlemy (Société Populaire de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
  • 13 L 2 - SOCIETE POPULAIRE DE CHAMPLEMY
  • Délibérations, arrêtés : registre (30 ventôse An II-15...
Résultat n°47

(25 octobre) 4 brumaire an II- (1er février)13 pluviose An II).
Cote
2 L 5
 Date- Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • 2 L 1-9 DIRECTOIRE, DISTRICT ET CONSEIL, DELIBERATIONS...
  • (25 octobre) 4 brumaire an II- (1er février)13 pluviose...
Résultat n°48

Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des dépôts : registre (22 octobre 1793-25 pluviôse An III).
Cote
12 L 24
 Date
1793-an III
 Lieu
Charité (Comité révolutionnaire de La), Charité (Comité de surveillance de La)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
  • 12 L 23-24 - COMITE DE SURVEILLANCE DE LA CHARITE
  • Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des...
Résultat n°49

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.
Cote
7 S 10147
 Date
1853-1861
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de visite des lieux, Pétition, Plan, Liste

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...
Résultat n°50

Trains, créations, horaires : instructions, correspondance, délibération.
Cote
5 S 9629
 Date
1904-1913
 Lieu - Type de document
Délibération, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 3 - Exploitation
  • Trains, créations, horaires : instructions, correspondance,...
Résultat n°51

(1er frimaire an IV-21 prairial an IV).
Cote
11 L 15-1
 Date- Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • 11 L 15/1-2 ADMINISTRATION MUNICIPALE, DELIBERATIONS...
  • (1er frimaire an IV-21 prairial an IV).
Résultat n°52

Conseils municipaux, voeux : délibérations, rapports, correspondance.
Cote
5 S 10626
 Date
1905
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Conseils municipaux, voeux : délibérations, rapports,...
Résultat n°53

Administration du Département, délibérations relatives au District de Château-Chinon : (15 pluviôse An V-27 floréal An VI).
Cote
1 L 71
 Date
an V-an VI
 Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 2 - District de Château-Chinon
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°54

Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique : plans, profils, délibérations des conseils généraux, instructions ministérielles.
Cote
5 S 10644
 Date
1911-1914
 Lieu - Type de document
Plan, Profil, Délibération, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration...
Résultat n°55

Châteauneuf-Val-de-Bargis, Colméry, Sainte-Colombe, gisements de fer, droits de recherches, obtention, cession : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés.
Cote
8 S 11225
 Date
1922-1923
 Lieu
Châteauneuf-Val-de-Bargis, Colmery, Sainte-Colombe
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 1 - Mines de fer
  • Châteauneuf-Val-de-Bargis, Colméry, Sainte-Colombe,...
Résultat n°56

Chemin de fer de Paris à Avignon : extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Nièvre.
Cote
5 S 7961
 Date
1850
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Chemin de fer de Paris à Avignon : extrait du registre...
Résultat n°57

Administration du Département, délibérations relatives au District de Moulins-Engilbert : (2 nivôse an VI-18 floréal An VI).
Cote
1 L 105
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 7 - District de Moulins-Engilbert
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°58

Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
7 S 10075
 Date
1820-1855
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports,...
Résultat n°59

(3 septembre 1792-23 juin 1793).
Cote
5 L 9
 Date
1792-1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations
  • 5 L 7-13 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
  • (3 septembre 1792-23 juin 1793).
Résultat n°60

Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.
Cote
2 S 11282
 Date
1871-1877
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Décret, Délibération, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • MONTSAUCHE
  • Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations...
Résultat n°61

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.
Cote
3 S 10797
 Date
1812-1813
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Délibération, Arrêté, Mémoire, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 2 - Anticipations
  • Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation...
Résultat n°62

Affaires diverses : arrêtés, délibérations, correspondance (An VII).
Cote
11 L 33
 Date
an VII
 Lieu
Lormes (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
  • 11 L 31-34 ADMINISTRATION GENERALE.
  • Affaires diverses : arrêtés, délibérations, correspondance...
Résultat n°63

Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.
Cote
3 S 9234
 Date
1910-1912
 Lieu
Nevers, Jonction (Port de la)
 Type de document
Rapport, Décret, Délibération, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 5 - Ports - Gares
  • NEVERS
  • Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement...
Résultat n°64

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.
Cote
3 S 11256
 Date
1931-1946
 Lieu
Livry, Allier (Rivière d'), Chambon (Levée de), Veurdre (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Pétition, Plan, Profil, Instruction, Mémoire

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 6 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues
  • LIVRY Levée de Chambon
  • Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon,...
Résultat n°65

Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission départementale, séances des délibérations : extraits, correspondance.
Cote
5 S 10656
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Bulletin de cession, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission...
Résultat n°66

- Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An II) - Arrêtés : (n° 604-658).
Cote
8 L 16
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An...
Résultat n°67

Champalay, port, création : délibérations des Conseils municipaux des communes intéressées.
Cote
3 S 10860
 Date
1901
 Lieu
Herry, Champalay (Port de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 5 - Ports - Gares
  • HERRY (Cher)
  • Champalay, port, création : délibérations des Conseils...
Résultat n°68

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Cote
7 S 10506
 Date
1809-1831
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Délibération, Mémoire, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Résultat n°69

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.
Cote
5 S 10658
 Date
1907-1910
 Lieu - Type de document
Traité, Tableau, Bulletin de cession, Arrêté, Affiche, Jugement, Rapport, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 1 - Terrains
  • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...
Résultat n°70

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.
Cote
2 S 10435
 Date
1881-1882
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Carte, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...
Résultat n°71

Administration du Département, délibérations relatives au District de Cosne : (20 août 1790-22 mars 1793).
Cote
1 L 86
 Date
1790-1793
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 5 - District de Cosne
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°72

Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).
Cote
7 S 11213
 Date
1935-1937
 Lieu
Luzy, Larochemillay
 Type de document
Carte d'état major, Devis, Rapport géologique, Mémoire, Plan, Cahier des charges, Avant-métré, Bordereau de prix, Shéma, Profil, Délibération, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 3 - SYNDICATS
  • 1 - Syndicats d'adduction d'eau
  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LUZY-LAROCHEMILLAY
  • Adduction d'eau potable, projet de captage : carte...
Résultat n°73

- Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor An II) - Arrêtés : (n° 1085-1206).
Cote
8 L 20
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor...
Résultat n°74

Administration municipale, délibérations : registre (7 pluviose An II-30 prairial An VIII).
Cote
11 L 35
 Date
an II-an VIII
 Lieu
Luzy (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 35 - CANTON DE LUZY
  • Administration municipale, délibérations : registre...
Résultat n°75

Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.
Cote
5 S 9746
 Date
1910-1925
 Lieu - Type de document
Arrêté, Plan, Décret, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • Gares, stations, haltes, créations, installations,...
Résultat n°76

(3 nivôse An III-20 brumaire An IV).
Cote
3 L 4
 Date
an III-an IV
 Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Délibérations
  • 3 L 1-5 DIRECTOIRE DU DISTRICT : délibérations.
  • (3 nivôse An III-20 brumaire An IV).
Résultat n°77

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (8 brumaire An IV-27 floréal An VI).
Cote
1 L 77
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 3 - District de Clamecy
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°78

Gares, stations, haltes : correspondance, rapports, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, cartes, délibérations des conseils municipaux concernés.
Cote
5 S 9831
 Date
1903-1906
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Carte, Délibération, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
  • Gares, stations, haltes : correspondance, rapports,...
Résultat n°79

(4 germinal An V-19 pluviôse An VI).
Cote
11 L 38-2
 Date
an V-an VI
 Lieu
Montreuillon (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 38 - CANTON DE MONTREUILLON
  • A11 L 38/1-6 ADMINISTRATION MUNICIPALE, ADMINISTRATION...
  • (4 germinal An V-19 pluviôse An VI).
Résultat n°80

(15 mai) 26 floréal An III- (8 novembre) 17 brumaire An IV).
Cote
2 L 9
 Date
an III-an IV
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • 2 L 1-9 DIRECTOIRE, DISTRICT ET CONSEIL, DELIBERATIONS...
  • (15 mai) 26 floréal An III- (8 novembre) 17 brumaire...