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Résultats de la recherche

Résultat n°1

(6 germinal An II-29 frimaire An III).

Date

an II-an III

Cote

3 L 3

Résultat n°2

(2 août 1792-24 pluviose An II).

Date

1792-an II

Cote

9 L 4

Résultat n°3

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.

Date

1905

Cote

3 S 11128

Résultat n°4

Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.

Date

1905

Cote

3 S 11129

Résultat n°5

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).

Date

an III-an VI

Cote

11 L 51

Résultat n°6

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.

Date

1926-1927

Cote

5 S 9889

Résultat n°7

Sichamps, halte, création, voeux : délibération du Conseil municipal.

Date

1926

Cote

5 S 9704

Résultat n°8

(21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

11 L 10

Résultat n°9

Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.

Date

1907

Cote

5 S 9881

Résultat n°10

Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination : correspondance, délibérations.

Date

1911-1912

Cote

5 S 9818

Résultat n°11

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°12

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°13

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

Date

1899-1900

Cote

3 S 8645

Résultat n°14

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

11 L 2

Résultat n°15

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).

Date

an II-an IV

Cote

1 L 76

Résultat n°16

Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).

Date

an IV-1819

Cote

11 L 53

Résultat n°17

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1897-1899

Cote

3 S 9049

Résultat n°18

Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits des délibérations des Conseils municipaux des communes traversées, correspondance.

Date

1855

Cote

5 S 7853

Résultat n°19

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.

Date

1861-1875

Cote

7 S 10405

Résultat n°20

Administration du Département, délibérations relatives au District de Nevers : (14 floréal an III-29 prairial An III).

Date

-

Cote

1 L 116

Résultat n°21

Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.

Date

1914

Cote

5 S 9668

Résultat n°22

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

Date

1903-1910

Cote

7 S 10417

Résultat n°23

Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.

Date

1926-1927

Cote

3 S 9143

Résultat n°24

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).

Date

1790-1793

Cote

1 L 80

Résultat n°25

- Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).

Date

-

Cote

8 L 13

Résultat n°26

- Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).

Date

-

Cote

8 L 19

Résultat n°27

Arrêts, abris, installation : correspondance, délibérations de conseils municipaux, rapports.

Date

1910-1913

Cote

5 S 9857

Résultat n°28

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.

Date

1922-1932

Cote

7 S 10475

Résultat n°29

SAINT-ELOY, rivière de Nièvre, barrage d'utilité publique, maintien : correspondance, rapport, délibération du Conseil municipal.

Date

1851

Cote

7 S 10303

Résultat n°30

Administration municipale, délibérations : registre (24 brumaire An IV-5e SC An V) (la suite se trouve à la mairie).

Date

an IV-an V

Cote

11 L 7

Résultat n°31

- Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

Date

Sans date

Cote

9 L 45

Résultat n°32

Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations, correspondance (1812, 1849-1854).

Date

1812-1854

Cote

7 S 4160

Résultat n°33

Levée, réparations : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations du Conseil municipal, extrait de minute.

Date

1856-1858

Cote

3 S 10985

Résultat n°34

(7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

11 L 38-4

Résultat n°35

La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.

Date

1902-1903

Cote

3 S 10930

Résultat n°36

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1842

Cote

7 S 10744

Résultat n°37

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (20 août 1790-9 septembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

1 L 60

Résultat n°38

Administration du Département, délibérations relatives au District de Moulins-Engilbert : (14 octobre 1792-9 pluviôse An II).

Date

1792-an II

Cote

1 L 101

Résultat n°39

Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, notices explicatives, instructions ministérielles, plans.

Date

1903-1907

Cote

5 S 10539

Résultat n°40

Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).

Date

-

Cote

10 L 10

Résultat n°41

- Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier général (24 mars 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, chambre de la noblesse : lettre d'envoi, à ses membres, des procès-verbaux de séances : (imprimé, 11 avril 1789) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, noblesse : cahier général (imprimé, 2 exemplaires) ; - Bailliage du Nivernais et Donziais, Tiers Etat : cahier des remontrances et doléances : (imprimé) ; - Bailliage royal du Nivernais, chambre du Tiers Etat : cahier (imprimé, 2 exemplaires) ; - Commission intermédiaire de Clamecy : extrait du registre des délibérations (imprimé, janvier-février 1789).

Date

-

Cote

1 L 163

Résultat n°42

(28 octobre) 1er nivôse an III- (15 mai) 26 floréal An III).

Date

-

Cote

2 L 8

Résultat n°43

(13 décembre 1791-2 septembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

5 L 8

Résultat n°44

Haltes et stations, créations, dénominations, constructions d'arrêts : correspondance, rapports, délibérations de Conseils municipaux.

Date

1909-1911

Cote

5 S 9906

Résultat n°45

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 304

Résultat n°46

Délibérations, arrêtés : registre (30 ventôse An II-15 brumaire An III).

Date

an II-an III

Cote

13 L 2

Résultat n°47

(25 octobre) 4 brumaire an II- (1er février)13 pluviose An II).

Date

-

Cote

2 L 5

Résultat n°48

Argenterie, pierres précieuses, enregistrement des dépôts : registre (22 octobre 1793-25 pluviôse An III).

Date

1793-an III

Cote

12 L 24

Résultat n°49

Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

Date

1853-1861

Cote

7 S 10147

Résultat n°50

Trains, créations, horaires : instructions, correspondance, délibération.

Date

1904-1913

Cote

5 S 9629

Résultat n°51

(1er frimaire an IV-21 prairial an IV).

Date

-

Cote

11 L 15-1

Résultat n°52

Conseils municipaux, voeux : délibérations, rapports, correspondance.

Date

1905

Cote

5 S 10626

Résultat n°53

Administration du Département, délibérations relatives au District de Château-Chinon : (15 pluviôse An V-27 floréal An VI).

Date

an V-an VI

Cote

1 L 71

Résultat n°54

Avant-projet, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique : plans, profils, délibérations des conseils généraux, instructions ministérielles.

Date

1911-1914

Cote

5 S 10644

Résultat n°55

Châteauneuf-Val-de-Bargis, Colméry, Sainte-Colombe, gisements de fer, droits de recherches, obtention, cession : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, délibérations des Conseils municipaux concernés, arrêtés.

Date

1922-1923

Cote

8 S 11225

Résultat n°56

Chemin de fer de Paris à Avignon : extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Nièvre.

Date

1850

Cote

5 S 7961

Résultat n°57

Administration du Département, délibérations relatives au District de Moulins-Engilbert : (2 nivôse an VI-18 floréal An VI).

Date

-

Cote

1 L 105

Résultat n°58

Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1820-1855

Cote

7 S 10075

Résultat n°59

(3 septembre 1792-23 juin 1793).

Date

1792-1793

Cote

5 L 9

Résultat n°60

Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.

Date

1871-1877

Cote

2 S 11282

Résultat n°61

Decize, lit de la rivière, plantations, anticipation par un particulier : délibérations du Conseil municipal, arrêté, correspondance, mémoire, observations du maire, rapport.

Date

1812-1813

Cote

3 S 10797

Résultat n°62

Affaires diverses : arrêtés, délibérations, correspondance (An VII).

Date

an VII

Cote

11 L 33

Résultat n°63

Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.

Date

1910-1912

Cote

3 S 9234

Résultat n°64

Le Veurdre, Livry, digue (ou chevrette) de Chambon, restauration : pétition des habitants du Veurdre et de Livry, instructions, rapports de l'ingénieur, délibérations du Conseil municipal, plan d'ensemble, arrêté ; Livry, rives de l'Allier : plan général, profils en travers type des épis, estimation sommaire des travaux, mémoire descriptif et justificatif.

Date

1931-1946

Cote

3 S 11256

Résultat n°65

Terrains, acquisitions : bulletins de cession ; commission départementale, séances des délibérations : extraits, correspondance.

Date

1911-1912

Cote

5 S 10656

Résultat n°66

- Délibérations : (28 pluviôse an II-25 ventôse An II) - Arrêtés : (n° 604-658).

Date

-

Cote

8 L 16

Résultat n°67

Champalay, port, création : délibérations des Conseils municipaux des communes intéressées.

Date

1901

Cote

3 S 10860

Résultat n°68

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.

Date

1809-1831

Cote

7 S 10506

Résultat n°69

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

Résultat n°70

Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

Date

1881-1882

Cote

2 S 10435

Résultat n°71

Administration du Département, délibérations relatives au District de Cosne : (20 août 1790-22 mars 1793).

Date

1790-1793

Cote

1 L 86

Résultat n°72

Adduction d'eau potable, projet de captage : carte d'état major, devis estimatif récapitulatif, rapport géologique (1935), mémoire justificatif (1936) ; plan général, plan de détail des ouvrages, devis descriptif, cahier des charges, avant-métré, bordereau des prix, devis estimatif (1935) ; projet complémentaire : mémoire explicatif, rapport de l'ingénieur, projet technique, dossier de révision des prix, devis-programme, bordereau des prix, devis estimatif, plan des abords du captage au Moulin de la Chautte, shéma du captage, plan des canalisations, profils en long de la canalisation (1937) ; subvention : correspondance, délibérations, rapport de l'ingénieur, affiche (1936).

Date

1935-1937

Cote

7 S 11213

Résultat n°73

- Délibérations : (11 thermidor an II-29 fructidor An II) - Arrêtés : (n° 1085-1206).

Date

-

Cote

8 L 20

Résultat n°74

Administration municipale, délibérations : registre (7 pluviose An II-30 prairial An VIII).

Date

an II-an VIII

Cote

11 L 35

Résultat n°75

Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.

Date

1910-1925

Cote

5 S 9746

Résultat n°76

(3 nivôse An III-20 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

3 L 4

Résultat n°77

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (8 brumaire An IV-27 floréal An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

1 L 77

Résultat n°78

Gares, stations, haltes : correspondance, rapports, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, plans, cartes, délibérations des conseils municipaux concernés.

Date

1903-1906

Cote

5 S 9831

Résultat n°79

(4 germinal An V-19 pluviôse An VI).

Date

an V-an VI

Cote

11 L 38-2

Résultat n°80

(15 mai) 26 floréal An III- (8 novembre) 17 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

2 L 9