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516 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(6 germinal An II-29 frimaire An III).
Cote
3 L 3
 Date
an II-an III
 Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Délibérations
  • 3 L 1-5 DIRECTOIRE DU DISTRICT : délibérations.
  • (6 germinal An II-29 frimaire An III).
Résultat n°2

(2 août 1792-24 pluviose An II).
Cote
9 L 4
 Date
1792-an II
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 9 L 3-10 DIRECTOIRE DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • (2 août 1792-24 pluviose An II).
Résultat n°3

Réparations urgentes à effectuer : correspondance, délibération ; entretien : correspondance, délibérations, rapports, avis.
Cote
3 S 11128
 Date
1905
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • 1 - Quais
  • NEUVY-SUR-LOIRE
  • Réparations urgentes à effectuer : correspondance,...
Résultat n°4

Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation : rapport, délibérations.
Cote
3 S 11129
 Date
1905
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • DECIZE
  • Abreuvoir, établissement sur la Loire, demande d'autorisation...
Résultat n°5

Municipalité, administration municipale de canton, délibérations : registre (25 nivôse An III-25 vendémiaire An VI) (lacune 25 nivôse An III-8 prairial An III).
Cote
11 L 51
 Date
an III-an VI
 Lieu
Pougues (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
  • Municipalité, administration municipale de canton,...
Résultat n°6

Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement, enquêtes : correspondance, plan, cahier des charges, arrêtés, notice explicative, registre d'enquête, délibération des Conseils municipaux concernés.
Cote
5 S 9889
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document
Cahier des charge, Plan, Arrêté, Notice, Registre d'enquête, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Lignes de Decize à Moulins-sur-Allier, déclassement,...
Résultat n°7

Sichamps, halte, création, voeux : délibération du Conseil municipal.
Cote
5 S 9704
 Date
1926
 Lieu
Sichamps
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 2 - Stations-Haltes
  • Sichamps, halte, création, voeux : délibération du...
Résultat n°8

(21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).
Cote
11 L 10
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Château-Chinon (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 9-12 - CANTON DE CHATEAU-CHINON
  • 11 L 9-11 ADMINISTRATION MUNICIPALE, DELIBERATIONS...
  • (21 vendémiaire An VII-29 floréal An VIII).
Résultat n°9

Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations, arrêtés, cartes, correspondance.
Cote
5 S 9881
 Date
1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Carte, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 2 - Gare-Stations-Haltes
  • Gares, stations, emplacement, nombre, enquêtes : délibérations,...
Résultat n°10

Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination : correspondance, délibérations.
Cote
5 S 9818
 Date
1911-1912
 Lieu
Moulins-Engilbert
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Moulins-Engilbert, gare, changement de dénomination...
Résultat n°11

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°12

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°13

Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.
Cote
3 S 8645
 Date
1899-1900
 Lieu
Nevers, Nièvre (Rivière de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...
Résultat n°14

Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire An IV-3 messidor An IV) 2) (25 messidor An IV-24 vendémiaire An VI) 3) (25 brumaire An VI-9 vendémiaire An VII) 4) (21 vendémiaire An VII-1er vendémiaire An VIII).
Cote
11 L 2
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Aunay (Canton d')
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 2 - CANTON D'AUNAY
  • Municipalité, délibérations : registre1) (17 brumaire...
Résultat n°15

Administration du Département, délibérations relatives au District de Clamecy : (18 pluviôse An II-4 brumaire An IV).
Cote
1 L 76
 Date
an II-an IV
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 3 - District de Clamecy
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°16

Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An IV-25 floréal An VIII) ; délibérations municipales (9 messidor An VIII-4 février 1819).
Cote
11 L 53
 Date
an IV-1819
 Lieu
Pougues (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 51-53 - CANTON DE POUGUES
  • Pétitions, délibérations : registre (1er nivôse An...
Résultat n°17

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).
Cote
3 S 9049
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document
Affiche, Arrêté, Délibération, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 5 - CANAUX : AFFAIRES GENERALES
  • 4 - Navigation
  • 1 - Chômage
  • Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés...
Résultat n°18

Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits des délibérations des Conseils municipaux des communes traversées, correspondance.
Cote
5 S 7853
 Date
1855
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Etudes-Enquêtes-Projets
  • Chemin de fer projeté entre Auxerre et Avallon : extraits...
Résultat n°19

Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.
Cote
7 S 10405
 Date
1861-1875
 Lieu
Nièvre (La), Poiseux, Saint-Benin-des-Bois
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...
Résultat n°20

Administration du Département, délibérations relatives au District de Nevers : (14 floréal an III-29 prairial An III).
Cote
1 L 116
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 8 - District de Nevers
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°21

Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement, demande : pétitions, correspondance, délibérations.
Cote
5 S 9668
 Date
1914
 Lieu - Type de document
Pétition, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 3 - Objets divers
  • Obstruction dûe à l'état de guerre, rétablissement,...
Résultat n°22

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10417
 Date
1903-1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...
Résultat n°23

Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge, demande de la Société des produits chimiques de Clamecy, enquête, autorisation, réglement d'eau : rapports, délibérations, dessins, plan.
Cote
3 S 9143
 Date
1926-1927
 Lieu
Forêt (Bief de la)
 Type de document
Rapport, Délibération, Dessin, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 10 - Biefs
  • Bief de la Forêt, établissement d'un déversoir de décharge,...
Résultat n°24

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).
Cote
1 L 80
 Date
1790-1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 4 - District de Corbigny
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°25

- Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793) - Arrêtés : (n° 401-475).
Cote
8 L 13
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (23 juillet 1793-18 septembre 1793)...
Résultat n°26

- Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An II) - Arrêtés : (n° 927-1083).
Cote
8 L 19
 Date- Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations - Arrêtés
  • 8 L 9-26 CONSEIL DU DISTRICT, DELIBERATIONS, ARRETES...
  • - Délibérations : (24 prairial an II-9 thermidor An...
Résultat n°27

Arrêts, abris, installation : correspondance, délibérations de conseils municipaux, rapports.
Cote
5 S 9857
 Date
1910-1913
 Lieu - Type de document
Délibération, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
  • Arrêts, abris, installation : correspondance, délibérations...
Résultat n°28

Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10475
 Date
1922-1932
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°29

SAINT-ELOY, rivière de Nièvre, barrage d'utilité publique, maintien : correspondance, rapport, délibération du Conseil municipal.
Cote
7 S 10303
 Date
1851
 Lieu
Nièvre (La), Saint-Eloi, Saint-Eloi
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 4 - Barrages
  • 2 - Barrages divers
  • SAINT-ELOY, rivière de Nièvre, barrage d'utilité publique,...
Résultat n°30

Administration municipale, délibérations : registre (24 brumaire An IV-5e SC An V) (la suite se trouve à la mairie).
Cote
11 L 7
 Date
an IV-an V
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Administration municipale, délibérations : registre...
Résultat n°31

- Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.
Cote
9 L 45
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
  • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
Résultat n°32

Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations, correspondance (1812, 1849-1854).
Cote
7 S 4160
 Date
1812-1854
 Lieu
Saint-Aubin-les-Forges, Nièvre (La), Bocards (Moulin des)
 Type de document
Arrêté, Délibération, Correspondance

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • SAINT-AUBIN-LES-FORGES
  • Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations,...
Résultat n°33

Levée, réparations : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations du Conseil municipal, extrait de minute.
Cote
3 S 10985
 Date
1856-1858
 Lieu
Celle-sur-Loire (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Minute, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • LA CELLE-SUR-LOIRE
  • Levée, réparations : correspondance, rapports, arrêtés,...
Résultat n°34

(7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).
Cote
11 L 38-4
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Montreuillon (Canton de)
 Type de document
Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 38 - CANTON DE MONTREUILLON
  • 11 L 38/1-6 ADMINISTRATION MUNICIPALE, ADMINISTRATION...
  • (7 pluviôse An VII-19 nivôse An VIII).
Résultat n°35

La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier, lit de la Loire, dépôts de terre ou de vieux ballast : correspondance, délibérations municipales, rapports, autorisations.
Cote
3 S 10930
 Date
1902-1903
 Lieu
Loire (Rivière de), Celle-sur-Loire (La), Marche (La), Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier
 Type de document
Rapport, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 3 - Dépôts divers
  • La Celle-sur-Loire, La Marche, Tracy-sur-Loire, Saint-Pierre-le-Moutier,...
Résultat n°36

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
7 S 10744
 Date
1842
 Lieu
Sauzay (Le), Corvol-l'Orgueilleux
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • SAUZAY (Le)
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, pont du Sauzay, travaux : correspondance,...
Résultat n°37

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (20 août 1790-9 septembre 1792).
Cote
1 L 60
 Date
1790-1792
 Lieu
Charité (District de La)
 Type de document
Arrêté, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 1 - District de La Charité
  • Administration du Département, District de La Charité...
Résultat n°38

Administration du Département, délibérations relatives au District de Moulins-Engilbert : (14 octobre 1792-9 pluviôse An II).
Cote
1 L 101
 Date
1792-an II
 Lieu
Moulins-Engilbert (District de)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 3 - Districts : délibérations - arrêtés - enregistrement...
  • 7 - District de Moulins-Engilbert
  • Administration du Département, délibérations relatives...
Résultat n°39

Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance, rapports, délibérations des conseils municipaux, notices explicatives, instructions ministérielles, plans.
Cote
5 S 10539
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Rapport, Délibération, Notice, Plan, Instructions

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Ouvrages d'art, projets de détail : correspondance,...
Résultat n°40

Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).
Cote
10 L 10
 Date- Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Délibérations
  • 10 L 10-11 CONSEIL DE DISTRICT, DELIBERATIONS : registres.
  • Session 1791 : (24 octobre 1791-7 novembre 1791).