Résultat n°1
"Four banal", suppression : délibération de l'assemblée des habitants (14 juillet 1777).
Date
-
Cote
BB 2
-
BB 2
-
1 L 116
-
8 L 19
Sans date
9 L 45
-
1 L 105
-
8 L 20
-
12 L 13
-
5 L 14
-
8 L 24
-
1 L 117
-
11 L 69
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.