Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 38
  • 16
  • 8
  • 7
  • 4
Afficher plus
Période
  • 42
  • 41
  • 20
Lieux
  • 8
  • 7
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Multimédias
  • 75

75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).

    Cote

    8 S 4210

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Nièvre (Département de la), carrières, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).

    Cote

    3 S 11264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de débord avec plaque tournante, projet : ampliation du décret de 1882.

    Cote

    5 S 7601

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  4. Résultat n°4

    Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929.

    Cote

    5 S 6326

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Gares
    • Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

    Date

    1892-1947

    Cote

    8 S 11272

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 11222

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

    Date

    1892-1939

    Cote

    8 S 11250

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).

    Date

    1900-1939

    Cote

    5 S 11223

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
    • Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

    Date

    1919-1939

    Cote

    8 S 11211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay (arrondissement de Nevers, Nièvre) et Aubigny, Saint-Léopardin-d'Augy (arrondissement de Moulins, Allier), pétroles et gaz combustibles, permis de recherche : décret (affiches 1933, 1934), correspondance, plan des territoires concernés (1933), rapport de l'ingénieur des mines (1935) ; correspondance (1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    8 S 11227

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
    • Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Police et conservation de la pêche : décret, circulaires (1923) ; décret, circulaires (1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    3 S 11237

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Police et conservation de la pêche : décret, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

    Date

    1910-1933

    Cote

    3 S 9188

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Réglementation : décret (1926), correspondance ; pêches extraordinaires, location : arrêté (1910).

    Date

    1910-1926

    Cote

    3 S 9161

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Réglementation : décret (1926), correspondance ; pêches...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1910-1925

    Cote

    5 S 9746

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • Gares, stations, haltes, créations, installations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan, arrêtés ; travaux d'étanchement : marché de gré à gré, rapport.

    Date

    1923-1925

    Cote

    3 S 9442

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • 1 - Ponts-aqueducs
    • LE GUETIN
    • Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret, plan (1921) ; avis de demande en concession : arrêté (affiche 1919), cahier des charges type (1918).

    Date

    1918-1923

    Cote

    8 S 11271

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 1 - Mines de fer
    • Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.

    Date

    1914

    Cote

    3 S 9231

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • CHALLUY
    • Société des abattoirs industriels de France, prise...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.

    Date

    1910-1912

    Cote

    3 S 9234

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance, liste de souscription.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 11171

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • Avrée, halte, établissement, financement (établissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.