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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistance médicale gratuite [1861]-1955, s.d.
Cote
5 Q 2
 Date
1861-1955
 Lieu
Myennes
 Type de document
Registre, Liste, Correspondance, Décision

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance médicale gratuite [1861]-1955, s.d.
Résultat n°2

Obtention des cartes «Economiquement faible», «Assistance à la famille» ou «Allocation compensatrice des loyers», demandes d'admission
Cote
5 Q 13
 Date
1950-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Décision

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Obtention des cartes «Economiquement faible», «Assistance...
Résultat n°3

Assistance aux grands infirmes, demande d'une carte d'invalidité pour une habitante
Cote
5 Q 5
 Date
1951-1953
 Lieu
Myennes
 Type de document
Décision, Correspondance

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance aux grands infirmes, demande d'une carte...
Résultat n°4

Service du touage, mécanicien, congé maladie : rapport, décision.
Cote
3 S 8928
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Rapport, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 1 - Personnel
  • 6 - Accidentés - malades
  • Service du touage, mécanicien, congé maladie : rapport,...
Résultat n°5

Tracy-Sancerre, gare, embranchement particulier destiné à desservir une carrière de silex, projet : décision.
Cote
5 S 9703
 Date
1922-1924
 Lieu
Tracy-sur-Loire
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 1 - Gares
  • Tracy-Sancerre, gare, embranchement particulier destiné...
Résultat n°6

Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement, imputation de la dépense, arbitrage : instructions, décision, notes, correspondance, plan, rapports.
Cote
5 S 9564
 Date
1919-1923
 Lieu - Type de document
Rapport, Instruction, Décision, Note, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement,...
Résultat n°7

Chazeuil, terrain hors ligne, désaffection : décision.
Cote
5 S 9634
 Date
1921
 Lieu
Chazeuil
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 3 - Terrains
  • Chazeuil, terrain hors ligne, désaffection : décision.
Résultat n°8

Embranchements, raccordements particuliers : instructions, correspondance, décisions.
Cote
5 S 9748
 Date
1910-1917
 Lieu - Type de document
Instruction, Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Embranchements, raccordements particuliers : instructions,...
Résultat n°9

Cosne-sur-Loire, gare, terrain, cession à la Société Générale des Chemins de Fer Economiques en vue du raccordement à la ligne de Cosne à Saint-Amand : instructions, correspondance, décisions.
Cote
5 S 9809
 Date
1909-1910
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Instruction, Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Cosne-sur-Loire, gare, terrain, cession à la Société...
Résultat n°10

Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné à desservir l'entrepôt de la Compagnie industrielle des pétroles : décision.
Cote
5 S 8404
 Date
1908
 Lieu
Gimouille
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 1 - Gares
  • Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné...
Résultat n°11

Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.
Cote
3 S 10842
 Date
1908
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • DECIZE
  • Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des...
Résultat n°12

Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau entraînant des dommages à des terres riveraines : correspondance (1904) ; Herry (Cher), port de Champalay, création sur le canal, vote d'une subvention par le Conseil municipal de Pouilly-sur-Loire : correspondance, délibération (1905) ; dépendances du canal, maison d'habitation, acquisition par l'Etat : décision ministérielle (1905) ; sécheresse exceptionnalle, réduction du tirant d'eau : rapport, arrêté (1906).
Cote
3 S 11119
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Herry, Champalay (Port de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Délibération, Décision, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau...
Résultat n°13

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°14

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°15

Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision : correspondance, rapports, décision.
Cote
5 S 9953
 Date
1903-1904
 Lieu
Nièvre (Canal de dérivation de la)
 Type de document
Rapport, Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision...
Résultat n°16

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.
Cote
5 S 10618
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
Arrêté, Bulletin, Décision, Traité, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...
Résultat n°17

Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.
Cote
3 S 10928
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Délibération, Arrêté, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • FOURCHAMBAULT
  • Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance,...
Résultat n°18

Crues, annonces : dépêches, avis, correspondance, rapports, affiche ; dommage : pétition, rapport, décision ; tableau des crues : affiche (1869).
Cote
3 S 9169
 Date
1869-1900
 Lieu - Type de document
Tableau, Dépêche, Avis, Rapport, Affiche, Pétition, Affiche, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crues, annonces : dépêches, avis, correspondance, rapports,...
Résultat n°19

Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 S 10839
 Date
1899
 Lieu
Nevers, Médine (Port de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Instruction, Décision, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Port de Médine
  • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...
Résultat n°20

Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment, projet de construction : décision.
Cote
5 S 7321
 Date
1895
 Lieu
Nevers
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment,...