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  1. Résultat n°1

    Assistance médicale gratuite [1861]-1955, s.d.

    Date

    1861-1955

    Cote

    5 Q 2

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Assistance médicale gratuite [1861]-1955, s.d.
  2. Résultat n°2

    Obtention des cartes «Economiquement faible», «Assistance à la famille» ou «Allocation compensatrice des loyers», demandes d'admission

    Date

    1950-1954

    Cote

    5 Q 13

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Obtention des cartes «Economiquement faible», «Assistance...
  3. Résultat n°3

    Assistance aux grands infirmes, demande d'une carte d'invalidité pour une habitante

    Date

    1951-1953

    Cote

    5 Q 5

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Assistance aux grands infirmes, demande d'une carte...
  4. Résultat n°4

    Service du touage, mécanicien, congé maladie : rapport, décision.

    Date

    1929

    Cote

    3 S 8928

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 1 - Personnel
    • 6 - Accidentés - malades
    • Service du touage, mécanicien, congé maladie : rapport,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Tracy-Sancerre, gare, embranchement particulier destiné à desservir une carrière de silex, projet : décision.

    Date

    1922-1924

    Cote

    5 S 9703

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 1 - Gares
    • Tracy-Sancerre, gare, embranchement particulier destiné...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement, imputation de la dépense, arbitrage : instructions, décision, notes, correspondance, plan, rapports.

    Date

    1919-1923

    Cote

    5 S 9564

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 5 - Objets divers
    • Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Chazeuil, terrain hors ligne, désaffection : décision.

    Date

    1921

    Cote

    5 S 9634

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 3 - Terrains
    • Chazeuil, terrain hors ligne, désaffection : décision.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Embranchements, raccordements particuliers : instructions, correspondance, décisions.

    Date

    1910-1917

    Cote

    5 S 9748

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 7 - Objets divers
    • Embranchements, raccordements particuliers : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Cosne-sur-Loire, gare, terrain, cession à la Société Générale des Chemins de Fer Economiques en vue du raccordement à la ligne de Cosne à Saint-Amand : instructions, correspondance, décisions.

    Date

    1909-1910

    Cote

    5 S 9809

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Cosne-sur-Loire, gare, terrain, cession à la Société...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  10. Résultat n°10

    Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné à desservir l'entrepôt de la Compagnie industrielle des pétroles : décision.

    Date

    1908

    Cote

    5 S 8404

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 1 - Gares
    • Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.

    Date

    1908

    Cote

    3 S 10842

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau entraînant des dommages à des terres riveraines : correspondance (1904) ; Herry (Cher), port de Champalay, création sur le canal, vote d'une subvention par le Conseil municipal de Pouilly-sur-Loire : correspondance, délibération (1905) ; dépendances du canal, maison d'habitation, acquisition par l'Etat : décision ministérielle (1905) ; sécheresse exceptionnalle, réduction du tirant d'eau : rapport, arrêté (1906).

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 S 11119

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

    Date

    1903-1905

    Cote

    5 S 10509

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5 S 10517

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
    • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision : correspondance, rapports, décision.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 9953

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.

    Date

    1901-1903

    Cote

    5 S 10618

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.

    Date

    1902

    Cote

    3 S 10928

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • FOURCHAMBAULT
    • Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Crues, annonces : dépêches, avis, correspondance, rapports, affiche ; dommage : pétition, rapport, décision ; tableau des crues : affiche (1869).

    Date

    1869-1900

    Cote

    3 S 9169

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 2 - Annonce des crues
    • Crues, annonces : dépêches, avis, correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1899

    Cote

    3 S 10839

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Port de Médine
    • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment, projet de construction : décision.

    Date

    1895

    Cote

    5 S 7321

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.