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27 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cautionnement, résiliation du bail, accord d'un délai de paiement à la veuve de l'ancien fermier : correspondance, décision du Ministre des Finances, arrêté.
Cote
3 S 10800
 Date
1818-1820
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décision, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Cautionnement, résiliation du bail, accord d'un délai...
Résultat n°2

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.
Cote
2 S 9503
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Avis, Décision, Jugement, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Résultat n°3

Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).
Cote
2 S 662
 Date
1844-1892
 Lieu
Prémery, Saint-Révérien, Guipy
 Type de document
Jugement, Décision, Affiche, Plan, Liste nominative, Procès-verbal d'adjudication, Bordereau de prix, Devis, Arrêté, Certificat, Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ENTRETIEN
  • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...
Résultat n°4

Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique, indemnités : rapports, décisions de jury, affiche, correspondance.
Cote
3 S 8883
 Date
1854-1860
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Jugement, Rapport, Affiche, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique,...
Résultat n°5

Assistance médicale gratuite [1861]-1955, s.d.
Cote
5 Q 2
 Date
1861-1955
 Lieu
Myennes
 Type de document
Registre, Liste, Correspondance, Décision

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance médicale gratuite [1861]-1955, s.d.
Résultat n°6

Crues, annonces : dépêches, avis, correspondance, rapports, affiche ; dommage : pétition, rapport, décision ; tableau des crues : affiche (1869).
Cote
3 S 9169
 Date
1869-1900
 Lieu - Type de document
Tableau, Dépêche, Avis, Rapport, Affiche, Pétition, Affiche, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 2 - Annonce des crues
  • Crues, annonces : dépêches, avis, correspondance, rapports,...
Résultat n°7

"Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration aux abords : délibération municipale, rapports, décision, correspondance.
Cote
7 S 11337
 Date
1888-1890
 Lieu
Anguison (L')
 Type de document
Délibération municipale, Rapport, Décision

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • ANGUISON (L')
  • "Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration...
Résultat n°8

Curage : instructions, décision, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 S 10828
 Date
1888
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de), Nièvre (Rivière de), Nièvre (Gare de)
 Type de document
Instruction, Décision, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : instructions, décision, correspondance, délibérations...
Résultat n°9

Décisions.
Cote
5 S 8405
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Exploitation
  • TARIFS
  • Décisions.
Résultat n°10

Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment, projet de construction : décision.
Cote
5 S 7321
 Date
1895
 Lieu
Nevers
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment,...
Résultat n°11

Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 S 10839
 Date
1899
 Lieu
Nevers, Médine (Port de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Instruction, Décision, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Port de Médine
  • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...
Résultat n°12

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.
Cote
5 S 10618
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
Arrêté, Bulletin, Décision, Traité, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...
Résultat n°13

Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.
Cote
3 S 10928
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Délibération, Arrêté, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • FOURCHAMBAULT
  • Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance,...
Résultat n°14

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°15

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°16

Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision : correspondance, rapports, décision.
Cote
5 S 9953
 Date
1903-1904
 Lieu
Nièvre (Canal de dérivation de la)
 Type de document
Rapport, Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision...
Résultat n°17

Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau entraînant des dommages à des terres riveraines : correspondance (1904) ; Herry (Cher), port de Champalay, création sur le canal, vote d'une subvention par le Conseil municipal de Pouilly-sur-Loire : correspondance, délibération (1905) ; dépendances du canal, maison d'habitation, acquisition par l'Etat : décision ministérielle (1905) ; sécheresse exceptionnalle, réduction du tirant d'eau : rapport, arrêté (1906).
Cote
3 S 11119
 Date
1904-1906
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Herry, Champalay (Port de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Délibération, Décision, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 18 - Affaires générales
  • 4 - Objets divers
  • Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau...
Résultat n°18

Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné à desservir l'entrepôt de la Compagnie industrielle des pétroles : décision.
Cote
5 S 8404
 Date
1908
 Lieu
Gimouille
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 1 - Gares
  • Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné...
Résultat n°19

Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.
Cote
3 S 10842
 Date
1908
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • DECIZE
  • Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des...
Résultat n°20

Cosne-sur-Loire, gare, terrain, cession à la Société Générale des Chemins de Fer Economiques en vue du raccordement à la ligne de Cosne à Saint-Amand : instructions, correspondance, décisions.
Cote
5 S 9809
 Date
1909-1910
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Instruction, Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Cosne-sur-Loire, gare, terrain, cession à la Société...