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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Obtention des cartes «Economiquement faible», «Assistance à la famille» ou «Allocation compensatrice des loyers», demandes d'admission

Date

1950-1954

Cote

5 Q 13

Résultat n°2

Tracy-Sancerre, gare, embranchement particulier destiné à desservir une carrière de silex, projet : décision.

Date

1922-1924

Cote

5 S 9703

Résultat n°3

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

Date

1837

Cote

2 S 9503

Résultat n°4

Chazeuil, terrain hors ligne, désaffection : décision.

Date

1921

Cote

5 S 9634

Résultat n°5

Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1899

Cote

3 S 10839

Résultat n°6

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.

Date

1903-1905

Cote

5 S 10509

Résultat n°7

Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment, projet de construction : décision.

Date

1895

Cote

5 S 7321

Résultat n°8

Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné à desservir l'entrepôt de la Compagnie industrielle des pétroles : décision.

Date

1908

Cote

5 S 8404

Résultat n°9

Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.

Date

1908

Cote

3 S 10842

Résultat n°10

Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.

Date

1902

Cote

3 S 10928

Résultat n°11

Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision : correspondance, rapports, décision.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9953

Résultat n°12

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

Date

1902-1905

Cote

5 S 10517

Résultat n°13

Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement, imputation de la dépense, arbitrage : instructions, décision, notes, correspondance, plan, rapports.

Date

1919-1923

Cote

5 S 9564

Résultat n°14

Décisions.

Date

1891-1892

Cote

5 S 8405

Résultat n°15

"Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration aux abords : délibération municipale, rapports, décision, correspondance.

Date

1888-1890

Cote

7 S 11337

Résultat n°16

Assistance aux grands infirmes, demande d'une carte d'invalidité pour une habitante

Date

1951-1953

Cote

5 Q 5

Résultat n°17

Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique, indemnités : rapports, décisions de jury, affiche, correspondance.

Date

1854-1860

Cote

3 S 8883

Résultat n°18

Curage : instructions, décision, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1888

Cote

3 S 10828

Résultat n°19

Cautionnement, résiliation du bail, accord d'un délai de paiement à la veuve de l'ancien fermier : correspondance, décision du Ministre des Finances, arrêté.

Date

1818-1820

Cote

3 S 10800

Résultat n°20

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.

Date

1901-1903

Cote

5 S 10618