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15 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).

Date

1900-1939

Cote

5 S 11223

Résultat n°2

Convention, cahier des charges.

Date

1904-1914

Cote

5 S 8273

Résultat n°3

Tracé, modification : correspondance, délibérations, pétitions diverses, rapports, arrêtés (affiches), cahier des charges, convention, certificat de publication.

Date

1900-1907

Cote

5 S 10507

Résultat n°4

Convention interdépartementale et concession à la Société des chemins de fer économiques : convention, traité de concessions, cahier des charges, série des prix, concession.

Date

1911-1913

Cote

5 S 10646

Résultat n°5

Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.

Date

1911-1914

Cote

5 S 10508

Résultat n°6

Ligne de Nevers à Corbigny, ligne de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois, ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, marchés : convention de concession, cahier des charges.

Date

1900-1905

Cote

5 S 8270

Résultat n°7

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.

Date

1930-1956

Cote

8 S 11219

Résultat n°8

Transports automobiles pour voyageurs, service public, lignes diverses, établissement : cahiers des charges, rapports, conventions, délibérations des conseils municipaux concernés, correspondance.

Date

1922-1931

Cote

2 S 9986

Résultat n°9

Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude Augustin GUIBLAIN son fils et inventaire de ses biens personnels.

Date

1803

Cote

1 J 494/40

Résultat n°10

Ligne de Clamecy à Lormes, convention interdépartementale : rapports, correspondance, pétitions, convention.

Date

1911-1912

Cote

5 S 9862

Résultat n°11

Convention du 15 novembre 1926 entre le Département de la Nièvre et la Société des Chemins de fer économiques, dossier de l'enquête, modifications.

Date

1932-1933

Cote

5 S 2229

Résultat n°12

Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...

Date

1901-1902

Cote

5 S 9965

Résultat n°13

Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre le Comte de ROUALLE et les époux Joseph BEUGNON : acte (1936) ; Domaine de Champardolles, terres, prés et pâtures, baux entre Jean de ROUALLE et Jean-Louis BRUET : conventions (1952, 1961).

Date

1936-1961

Cote

1 J 497/73

Résultat n°14

Comptes d'établissement, liquidation : rapports de l'agent-voyer en chef, correspondance ; vente de terrains hors ligne : convention.

Date

1908

Cote

5 S 10633

Résultat n°15

Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire descriptif, convention interdépartementale, cahier des charges, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête, carte générale (1910) ; droits perçus par les communes : tableau.

Date

1910

Cote

5 S 9891