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  1. Résultat n°1

    Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

    Date

    1951-1959

    Cote

    1 J 497/64

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 4 - Exploitation - Généralités
    • Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  2. Résultat n°2

    - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 1 - Nevers (extra muros)
    • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
  3. Résultat n°3

    Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

    Date

    1791-1793

    Cote

    5 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 11 - CULTES
    • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
  4. Résultat n°4

    Voies ferrées d'intérêt local ; projets ; comptes d'exploitation.

    Date

    1904-1938

    Cote

    5 S 2098

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • Voies ferrées d'intérêt local ; projets ; comptes d'exploitation.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Paiements, certificats ; formalités hypothécaires : correspondance, comptes, extraits de minutes.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8725

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Paiements, certificats ; formalités hypothécaires :...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Compte envoyé à GUIBLAIN, signé QUILLIERS, Saint-Fargeau : (25 mars 1828).

    Cote

    1 J 494/45

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 2 - Edme Pierre GUIBLAIN, fils d'Edme GUIBLAIN, cordonnier...
    • 1 J 494/42-46 COMPTES ET RECUS.
    • Compte envoyé à GUIBLAIN, signé QUILLIERS, Saint-Fargeau...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  8. Résultat n°8

    - Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 247

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
    • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
  9. Résultat n°9

    Comptes, états : correspondance.

    Date

    1825-1833

    Cote

    3 S 9545

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Comptes, états : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Commune de Lurcy-le-Bourg, stationnement des troupes du détachement d'Hessois à Prémery : compte (1815).

    Date

    1815

    Cote

    2 H 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H : AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
    • Commune de Lurcy-le-Bourg, stationnement des troupes...
  11. Résultat n°11

    Poulets, élevage, comptabilité : comptes.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1 J 497/45

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 3 - Poulets-Brebis
    • Poulets, élevage, comptabilité : comptes.

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  12. Résultat n°12

    Comptes et budgets.

    Date

    1915-1933

    Cote

    7 S 2647

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
    • Comptes et budgets.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Recettes et dépenses : tableaux, listes (1950) ; ventes et achats, résultats comptables : (1950) ; fiches mensuelles : (1951) ; "compte de Monsieur le Marquis" : (1951-1955) ; recettes et dépenses : correspondance : (1952) ; prévisions de trésorerie : (1952) ; mouvements des fonds : (1958).

    Date

    1950-1958

    Cote

    1 J 497/14

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 2 - Comptabilité
    • Recettes et dépenses : tableaux, listes (1950) ; ventes...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  14. Résultat n°14

    Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements arbitraux, exécutoires.

    Date

    an V

    Cote

    15 L 39

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Actes, jugements divers : comptes, rapports, jugements...
  15. Résultat n°15

    Actes : comptes, rapports d'experts, jugements arbitraux (An V).

    Date

    an V

    Cote

    15 L 38

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Actes : comptes, rapports d'experts, jugements arbitraux...
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    PERROT-LANGLOIS (Monsieur et Madame) : compte.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 J 494/34

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 4 - Autres pièces concernant la famille PERROT
    • PERROT-LANGLOIS (Monsieur et Madame) : compte.

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  18. Résultat n°18

    Paiement, certificats, formalités hypothécaires : comptes, bordereaux d'ordonnances, extraits de minutes, correspondance.

    Date

    1828-1834

    Cote

    3 S 8726

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Paiement, certificats, formalités hypothécaires : comptes,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    REGNIER (échevin), comptes : état (1765-1770).

    Date

    1765-1770

    Cote

    CC 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE CC : FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
    • Finances
    • REGNIER (échevin), comptes : état (1765-1770).
  20. Résultat n°20

    Elections, généralités

    Date

    1880-1910

    Cote

    1 J 697/6

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • Les élections
    • Elections, généralités
  21. Résultat n°21

    Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et dépenses : compte final récapitulatif (1828).

    Date

    1827-1828

    Cote

    3 S 8865

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ordonnances : bordereaux (1827-1828) ; ouvrages et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Voies ferrées d'intérêt local ; projets ; comptes d'exploitation.

    Date

    1904-1938

    Cote

    5 S 2097

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 3 - Exploitation
    • Voies ferrées d'intérêt local ; projets ; comptes d'exploitation.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  23. Résultat n°23

    Comptes, états, purges légales : correspondance.

    Date

    1828-1833

    Cote

    3 S 8918

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Comptes, états, purges légales : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    - Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers, démolition (Saint-Etienne) ; - Fabriques, comptes ; - Cloches, descente ; - Cantons de Prémery et de Clamecy, églises : états (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    1 L 469

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 2 - Cultes : Bâtiments
    • - Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers,...
  26. Résultat n°26

    Deniers patrimoniaux, octrois : comptes (8 novembre 1767-décembre 1771).

    Date

    1767-1771

    Cote

    CC 2

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE CC : FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE
    • Finances
    • Deniers patrimoniaux, octrois : comptes (8 novembre...
  27. Résultat n°27

    Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE, maire de Corbigny et Léonard MERLE, épicier à Corbigny : correspondance envoyée par Léonard MERLE à Benoît de BEZE, envois de comptes : (1836-1837) ; canton de Corbigny, Justice de Paix : non conciliation (13 juillet 1837) ; avoué de Léonard MERLE, démission et remplacement : déclaration (10 novembre 1837) ; assignation à compararaître pour les deux parties : (1837-1838) ; jugement : 8 janvier 1838) ; requête de Léonard MERLE envers Benoît de BEZE : (22 janvier 1838).

    Date

    1836-1838

    Cote

    1 J 504/16

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 3 - Famille de BEZE
    • 1 - Contentieux entre Benoît de BEZE et Léonard MERLE,...
    • Dettes non réglées, contentieux entre Benoît de BEZE,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  28. Résultat n°28

    Comptes de fin d'année : bordereaux des ordonnances, comptes finals, états de situation, correspondance.

    Date

    1823-1827

    Cote

    3 S 8718

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Comptes de fin d'année : bordereaux des ordonnances,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Caisse régionale de vieillesse : extrait du compte d'un assuré.

    Date

    1960

    Cote

    1 J 497/4

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 1 - FONCTIONNEMENT
    • 1 - Personnel
    • Caisse régionale de vieillesse : extrait du compte...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  30. Résultat n°30

    Comptes et budgets, états parcellaires.

    Date

    1909-1923

    Cote

    7 S 5005

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
    • Comptes et budgets, états parcellaires.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    - Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe sur les riches ; - Métaux précieux, échanges : registre ; - Taxes révolutionnaires, recettes et dépenses : comptes (An III) ; - Comptes imprimés ; - Correspondance.

    Date

    1793-an III

    Cote

    5 L 67

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • - Commission Révolutionnaire de Fouché : (1793) - Taxe...
  32. Résultat n°32

    Actes, jugements divers : rapports, sentences arbitrales, comptes, jugements, exécutoires (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    15 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
    • Actes, jugements divers : rapports, sentences arbitrales,...
  33. Résultat n°33

    "Embouche 1950", ventes et achats d'animaux : cahier (1950-1951) ; "Compte de Messieurs Yves et Alain de ROUALLE", embouche 1951 : cahier (1951) ; embouche de 1951 : fiches de notes diverses (1951).

    Date

    1950-1951

    Cote

    1 J 497/33

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 1 - Elevage
    • 1 - Vacherie
    • "Embouche 1950", ventes et achats d'animaux : cahier...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  34. Résultat n°34

    Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts de Château-Chinon et de Corbigny, administration financière, comptes rendus aux administrateurs du Département : (1791-1792) ; - Dépenses générales à la charge du Département : états (1793) ; - Finances départementales, comptes décadaires : (messidor An II).

    Date

    1791-an II

    Cote

    1 L 246

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
    • Comptabilité départementale : (1791-An II) -Districts...
  35. Résultat n°35

    Ouvrages exécutés, dépenses : compte final et récapitulatif.

    Date

    1834-1843

    Cote

    3 S 8476

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • DEPENSES
    • Ouvrages exécutés, dépenses : compte final et récapitulatif.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Loire, syndicat de Marzy, chemin de halage, construction, comptes de gestion, recettes et dépenses : comptes, états, délibérations.

    Date

    1889-1891

    Cote

    7 S 10013

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 9 - Syndicats divers (pour les syndicats intercommunaux...
    • Loire, syndicat de Marzy, chemin de halage, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    - District, dépenses administratives ; - District, comptes ; - Salaires ; - Frais divers ; - Reçus ; - Administration, bâtiments ; - Hôtel de ville, bâtiments.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE
    • - District, dépenses administratives ; - District,...
  38. Résultat n°38

    Comptes, frais divers ; chanson ; petites notes de travail ; "aide-mémoire courants" : cahier (à la fin : quelques "recettes de santé").

    Date

    1895-1904

    Cote

    1 J 589/42

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 1 - FAMILLE COQUILLAT
    • 1 - Firmin COQUILLAT
    • 3 - Archives professionnelles
    • 3 - Firmin COQUILLAT, travaux pour des particuliers
    • Comptes, frais divers ; chanson ; petites notes de...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  39. Résultat n°39

    Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues ; - Assemblées, frais ; - Commissions, frais ; - Comptes, vérifications ; - Amendes ; - Districts, frais ; - Comptabilité ; - Dépenses ; - Sommes allouées, mandats ; - Affaires diverses : reçus, mémoires.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 248

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
    • 2 - Finances - Contributions
    • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
    • Frais divers : (1790-An VIII) - Bâtiments, sommes dues...
  40. Résultat n°40

    Compte et reçu de Edme Pierre GUIBLAIN, établi par Veuve QUILLIERS, Saint-Fargeau : (24 juin 1823).

    Cote

    1 J 494/42

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 2 - Edme Pierre GUIBLAIN, fils d'Edme GUIBLAIN, cordonnier...
    • 1 J 494/42-46 COMPTES ET RECUS.
    • Compte et reçu de Edme Pierre GUIBLAIN, établi par...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  41. Résultat n°41

    "Note de tout ce que doit Philippe LYON à son beau-frère Pierre GUIBLAIN, cordonnier" : (29 avril 1825).

    Cote

    1 J 494/43

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 2 - Edme Pierre GUIBLAIN, fils d'Edme GUIBLAIN, cordonnier...
    • 1 J 494/42-46 COMPTES ET RECUS.
    • "Note de tout ce que doit Philippe LYON à son beau-frère...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  42. Résultat n°42

    Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats de réception, décomptes des dépenses, comptes finals et récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1840-1852

    Cote

    3 S 8832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).