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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptabilité : comptes administratifs

    Date

    1875-1922

    Cote

    7 S 9020

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptabilité : comptes administratifs

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés préfectoraux, correspondance, délibérations du comité, compte administratif, budgets, rapports de l'ingénieur.

    Date

    1929-1958

    Cote

    7 S 11205

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 7 - Syndicats de remembrement
    • SYNDICAT DE REMEMBREMENT DE LA VALLEE DU NOHAIN (Saint-Quentin,...
    • Constitution, fonctionnement, dissolution : arrêtés...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre Moulin-Rochereau et Moulin des Cabets, constitution de l'association, autorisation : arrêté d'autorisation, procès-verbaux, dissolution de l'association syndicale n°2, correspondance, rapport ; constitution : rapport, correspondance, arrêté (1938), procès-verbal de séance (1939), arrêté (1939), délibérations, rapports (1939-1945), comptes de gestion, comptes administratifs, budgets primitifs (1952-1959).

    Date

    1938-1959

    Cote

    7 S 11198

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Syndicat d'assainissement, Suilly-la-Tour, Donzy, entre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense contre les eaux : arrêté de création, délibérations municipales des communes concernées, rapports de l'ingénieur, délibérations du syndicat, budgets, correspondance, comptes administratifs.

    Date

    1934-1946

    Cote

    7 S 11204

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 8 - Syndicats de défense contre les eaux
    • RIVIERE DE LOIRE
    • Digue de Saint-Eloi, syndicat intercommunal de défense...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).