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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Elections
    • - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
  2. Résultat n°2

    - Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire, correspondance générale ; dépenses. - Galériens, chaîne.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 479

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • - Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire,...
  3. Résultat n°3

    Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).

    Date

    1785-1790

    Cote

    1 L 347

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • [Titre non renseigné]
    • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
  4. Résultat n°4

    - Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    4 L 18-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • - Administration du département : correspondance reçue...
  5. Résultat n°5

    Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires, correspondance générale.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 353

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires,...
  6. Résultat n°6

    Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 191

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
  7. Résultat n°7

    - Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 211

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
  8. Résultat n°8

    Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 329

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 328-329 POSTES.
    • Postes et messageries : décrets, instructions générales,...
  9. Résultat n°9

    Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.

    Cote

    1 S 6832

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  10. Résultat n°10

    Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 327

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
  11. Résultat n°11

    - Administration centrale et départementale des procureurs généraux, agents nationaux et commissaires du directoire exécutif : correspondance diverse active et passive ; - Adresse du Département à la Convention : (1793) ; - Adresse du Département à ses concitoyens : (1792, An VIII) ; - Divers envois de pièces ; - Circulaire adressée par Guillier, Administrateur du Département aux officiers municipaux pour y avertir les citoyens des campagnes contre les séductions perfides des malveillants : (1792).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 143

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 5 - Correspondance
    • - Administration centrale et départementale des procureurs...
  12. Résultat n°12

    Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1 L 232

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
    • Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte...
  13. Résultat n°13

    Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : arrêtés, circulaires, correspondance, enquêtes ; dépenses : mémoires, pétitions - Nevers, Decize, Clamecy, diverses cérémonies : (1790-An VII) ; - Nevers, fête de la Fédération ; - Bastille de Palloy : (1790-1793) ; - Buste de Brutus, inauguration sous la présidence de Fouché : (22 septembre 1793).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 206

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 2 - Fêtes - Cérémonies
    • Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : arrêtés,...
  14. Résultat n°14

    - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

    Date

    1791-1798

    Cote

    1 L 453

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance...
  15. Résultat n°15

    Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 275

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • FINANCES.
    • Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires...
  16. Résultat n°16

    Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).

    Date

    1793-an IV

    Cote

    5 L 76

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • 5 L 75-76 ADMINISTRATION DU DISTRICT : correspondance...
    • Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An...
  17. Résultat n°17

    Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

    Date

    1793-an II

    Cote

    1 L 230

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
  18. Résultat n°18

    - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).

    Date

    an II-an VI

    Cote

    1 L 346

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • [Titre non renseigné]
    • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
  19. Résultat n°19

    Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).

    Date

    an II-an VIII

    Cote

    5 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4...
  20. Résultat n°20

    Affaires diverses , généralités.

    Date

    an II-1860

    Cote

    1 S 3035

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 1 - Affaires diverses
    • Affaires diverses , généralités.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  21. Résultat n°21

    Travaux publics : instructions, circulaires, correspondance, soumissions, autres pièces, affiches.

    Date

    an II-an XI

    Cote

    1 S 4318

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Travaux publics : instructions, circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  22. Résultat n°22

    Flottage du bois : (An III) - Approvisionnement de Paris en bois : correspondance, arrêtés, circulaires ; - Jourdan, questionnaire, réponses.

    Date

    an III

    Cote

    1 L 421

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 3 - NAVIGATION INTERIEURE
    • 3 - Flottage
    • Flottage du bois : (An III) - Approvisionnement de...
  23. Résultat n°23

    Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An III-An VII) - Fourrages, réquisitions : instructions et arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de la Guerre (An III-An VII) ; - Salpêtre, fabrication : instruction de l'Administration départementale ; - Bois, cendres, poudres, réquisitions : instructions de l'Administration départementale, lettre du Ministre de la Police (An IV-An VII) ; - Chevaux, réquisitions, ventes : instructions de l'Administration départementale, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Fournitures militaires, transport : instructions de l'Administration départementale (An VI-An VII).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    11 L 3-10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An...
  24. Résultat n°24

    Administration générale, comptabilité municipale : - Administration départementale : instructions ; - Circulaire ministérielle ; - Archives, mobilier, dépôt : instructions ; - Correspondance administrative : circulaires du Ministre de l'intérieur, instructions de l'Administration départementale.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Administration générale, comptabilité municipale :...
  25. Résultat n°25

    Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Etat civil, tenue : - Administration départementale...
  26. Résultat n°26

    - Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).

    Date

    an IV

    Cote

    1 L 349

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • [Titre non renseigné]
    • - Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs,...
  27. Résultat n°27

    Circulaires (Volume 1 - du n° 814 au n° 952) Tables

    Date

    An IV

    Cote

    1 L 498/1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • Circulaires (Volume 1 - du n° 814 au n° 952) + Tables
  28. Résultat n°28

    Fêtes officielles, célébration : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Fêtes officielles, célébration : instructions, arrêtés...
  29. Résultat n°29

    Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement : circulaires ministérielles, correspondance (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 351

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement...
  30. Résultat n°30

    Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes,...
  31. Résultat n°31

    Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.

    Date

    an V-an VII

    Cote

    11 L 3-4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales,...
  32. Résultat n°32

    Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    11 L 3-19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application...
  33. Résultat n°33

    Circulaires (Volume 3 - du n° 1101 au n° 1368)

    Date

    an VI

    Cote

    1 L 498/2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • Circulaires (Volume 3 - du n° 1101 au n° 1368)
  34. Résultat n°34

    Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)

    Date

    An IX

    Cote

    1 L 498/3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)
  35. Résultat n°35

    Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.

    Date

    an X-1862

    Cote

    1 S 2781

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Correspondance
    • 2 - Correspondance du Préfet
    • Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  36. Résultat n°36

    Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

    Date

    1807-1856

    Cote

    2 S 11293

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    Roulage, ponts à bascule : ciruculaires.

    Date

    1807-1809

    Cote

    1 S 4041

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 1 - Affaires diverses
    • Roulage, ponts à bascule : ciruculaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  38. Résultat n°38

    Mines : instructions, circulaires.

    Date

    1809-1843

    Cote

    8 S 4282

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Mines : instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  39. Résultat n°39

    Tourbes, extraction : circulaire.

    Date

    1810

    Cote

    8 S 4350

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 8 - Tourbières
    • Tourbes, extraction : circulaire.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  40. Résultat n°40

    Travaux divers.

    Date

    1819-1926

    Cote

    1 S 3090

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Correspondance
    • 2 - Correspondance du Préfet
    • Travaux divers.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  41. Résultat n°41

    1 S 4275

    Date

    1820-1836

    Cote

    1 S 4275

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4275

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  42. Résultat n°42

    Instructions, circulaires.

    Date

    1823-1846

    Cote

    1 S 4070

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  43. Résultat n°43

    Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).

    Date

    1830-1831

    Cote

    1 S 9298

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  44. Résultat n°44

    Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions, circulaires, correspondance, rapports, plans.

    Date

    1833-1879

    Cote

    8 S 4177

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 4 - Explosions - Accidents
    • Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  45. Résultat n°45

    1 S 2159

    Date

    1836-1850

    Cote

    1 S 2159

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2159

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  46. Résultat n°46

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1874

    Cote

    5 S 4285

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  47. Résultat n°47

    Instructions, circulaires.

    Date

    1839-1874

    Cote

    5 S 4285

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  48. Résultat n°48

    Endiguement : correspondance, circulaire, observations de l'ingénieur en chef.

    Date

    1842

    Cote

    7 S 11004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 10 - Travaux de défense
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Endiguement : correspondance, circulaire, observations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  49. Résultat n°49

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1844-1875

    Cote

    8 S 2153

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  50. Résultat n°50

    Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

    Date

    1847-1907

    Cote

    7 S 10680

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • 1 - Hydraulique agricole
    • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  51. Résultat n°51

    1 S 4276

    Date

    1851-1859

    Cote

    1 S 4276

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4276

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  52. Résultat n°52

    Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1854-1881

    Cote

    7 S 10483

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Objets généraux, crédits, instructions ministérielles...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  53. Résultat n°53

    Maison de garde

    Date

    1856-1857

    Cote

    7 S 4590

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 10 - Objets divers
    • Maison de garde

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées : (1904-1939) ; personnel : (1931, 1939) ; circulaires, arrêtés : (1858-1937).

    Date

    1858-1939

    Cote

    1 S 2389

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  55. Résultat n°55

    1 S 4277

    Date

    1860-1875

    Cote

    1 S 4277

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4277

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  56. Résultat n°56

    Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

    Date

    1861-1874

    Cote

    5 S 7786

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  57. Résultat n°57

    Instructions, circulaires.

    Date

    1862-1887

    Cote

    5 S 4284

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  58. Résultat n°58

    Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement

    Date

    1867-1910

    Cote

    1 J 697/5

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • Les élections
    • Elections législatives, élections au Conseil général...
  59. Résultat n°59

    Transport des condamnés : circulaire.

    Date

    1868

    Cote

    1 S 7258

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 1 - Affaires diverses
    • Transport des condamnés : circulaire.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  60. Résultat n°60

    Lignes diverses (Moret-Nevers, Corbeil-Montargis, Paris-Montereau, Saint-Germain-des-Fossés-Langeac), modifications : circulaire.

    Date

    1868

    Cote

    5 S 11170

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 2 - Marche des trains
    • Lignes diverses (Moret-Nevers, Corbeil-Montargis, Paris-Montereau,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  61. Résultat n°61

    1 S 4278

    Date

    1875-1880

    Cote

    1 S 4278

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4278

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  62. Résultat n°62

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1875-1895

    Cote

    8 S 2154

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  63. Résultat n°63

    Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.

    Date

    1879-1881

    Cote

    7 S 10681

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Réglements d'eau, administration, recommandations :...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  64. Résultat n°64

    Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement des baux : correspondance, circulaire.

    Date

    1879

    Cote

    2 S 10367

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • TRAVAUX D'ENTRETIEN
    • Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  65. Résultat n°65

    Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires types.

    Date

    1880-1881

    Cote

    5 S 10604

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
    • Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    1 S 4279

    Date

    1881-1885

    Cote

    1 S 4279

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4279

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  67. Résultat n°67

    Instructions, circulaires.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3 S 4274

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

    Date

    1884

    Cote

    7 S 9412

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  69. Résultat n°69

    Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.

    Date

    1885-1930

    Cote

    8 S 4176

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 2 - VAPEUR
    • 1 - Appareils à vapeur
    • 4 - Explosions - Accidents
    • Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  70. Résultat n°70

    Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de renseignement :circulaire.

    Date

    1886

    Cote

    1 S 10365

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • MAINT D'OEUVRE ETRANGERE
    • Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  71. Résultat n°71

    1 S 4280

    Date

    1886-1895

    Cote

    1 S 4280

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • 1 S 4280

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  72. Résultat n°72

    1 S 2009

    Date

    1886-1921

    Cote

    1 S 2009

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
    • 1 S 2009

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  73. Résultat n°73

    Circulaires.

    Date

    1888-1908

    Cote

    5 S 4283

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Réglementation
    • Circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  74. Résultat n°74

    Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

    Date

    1895-1954

    Cote

    5 Q 10

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Protection des enfants du 1er âge
    • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
  75. Résultat n°75

    Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.

    Date

    1895-1904

    Cote

    2 S 10687

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  76. Résultat n°76

    Instructions, circulaires.

    Date

    1895-1923

    Cote

    1 S 2158

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Instructions, circulaires.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  77. Résultat n°77

    Affaires diverses.

    Date

    1895-1904

    Cote

    1 S 4281

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
    • 2 - Service des Travaux publics
    • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  78. Résultat n°78

    Instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1896-1912

    Cote

    8 S 2155

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • SERVICE DES MINES
    • Instructions, circulaires ministérielles.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  79. Résultat n°79

    Elections sénatoriales du 3 janvier 1897

    Date

    1896

    Cote

    1 J 697/7

    • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
    • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
    • 2 Vie politique de Charles de Savigny
    • Les élections
    • Elections sénatoriales du 3 janvier 1897
  80. Résultat n°80

    Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

    Date

    1896-1897

    Cote

    2 S 10432

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - VEHICULES : MISE EN CIRCULATION - IMMATRICULATION
    • 2 - Autres véhicules
    • 1 - Vélos
    • Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.