Circulaire - Recherche

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1

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.

Date

Sans date

Cote

6 L 19

2

- Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire, correspondance générale ; dépenses. - Galériens, chaîne.

Date

Sans date

Cote

1 L 479

3

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).

Date

1785-1790

Cote

1 L 347

4

- Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.

Date

Sans date

Cote

4 L 18-1

5

Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires, correspondance générale.

Date

Sans date

Cote

1 L 353

6

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

Date

Sans date

Cote

1 L 191

7

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 211

8

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 329

9

Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.

Date

-

Cote

1 S 6832

10

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 327

11

- Administration centrale et départementale des procureurs généraux, agents nationaux et commissaires du directoire exécutif : correspondance diverse active et passive ; - Adresse du Département à la Convention : (1793) ; - Adresse du Département à ses concitoyens : (1792, An VIII) ; - Divers envois de pièces ; - Circulaire adressée par Guillier, Administrateur du Département aux officiers municipaux pour y avertir les citoyens des campagnes contre les séductions perfides des malveillants : (1792).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 143

12

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).

Date

1790-an III

Cote

1 L 232

13

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : arrêtés, circulaires, correspondance, enquêtes ; dépenses : mémoires, pétitions - Nevers, Decize, Clamecy, diverses cérémonies : (1790-An VII) ; - Nevers, fête de la Fédération ; - Bastille de Palloy : (1790-1793) ; - Buste de Brutus, inauguration sous la présidence de Fouché : (22 septembre 1793).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 206

14

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

Date

1791-1798

Cote

1 L 453

15

Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).

Date

1791-an VII

Cote

1 L 275

16

Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).

Date

1793-an IV

Cote

5 L 76

17

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

Date

1793-an II

Cote

1 L 230

18

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).

Date

an II-an VI

Cote

1 L 346

19

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).

Date

an II-an VIII

Cote

5 L 31

20

Affaires diverses , généralités.

Date

an II-1860

Cote

1 S 3035

21

Travaux publics : instructions, circulaires, correspondance, soumissions, autres pièces, affiches.

Date

an II-an XI

Cote

1 S 4318

22

Flottage du bois : (An III) - Approvisionnement de Paris en bois : correspondance, arrêtés, circulaires ; - Jourdan, questionnaire, réponses.

Date

an III

Cote

1 L 421

23

Affaires militaires, ravitaillement des armées : (An III-An VII) - Fourrages, réquisitions : instructions et arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de la Guerre (An III-An VII) ; - Salpêtre, fabrication : instruction de l'Administration départementale ; - Bois, cendres, poudres, réquisitions : instructions de l'Administration départementale, lettre du Ministre de la Police (An IV-An VII) ; - Chevaux, réquisitions, ventes : instructions de l'Administration départementale, procès-verbaux de la Municipalité (An IV-An VII) ; - Fournitures militaires, transport : instructions de l'Administration départementale (An VI-An VII).

Date

an III-an VII

Cote

11 L 3-10

24

Administration générale, comptabilité municipale : - Administration départementale : instructions ; - Circulaire ministérielle ; - Archives, mobilier, dépôt : instructions ; - Correspondance administrative : circulaires du Ministre de l'intérieur, instructions de l'Administration départementale.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-2

25

Etat civil, tenue : - Administration départementale : instructions ; - Ministre de l'Intérieur, Ministre de la Justice : circulaires.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-3

26

- Affaires diverses ; - Arrondissements des receveurs, communes les composant : états : (An IV).

Date

an IV

Cote

1 L 349

27

Circulaires (Volume 1 - du n° 814 au n° 952) Tables

Date

An IV

Cote

1 L 498/1

28

Fêtes officielles, célébration : instructions, arrêtés de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-20

29

Etapes, convois, subsistances, équipement, casernement : circulaires ministérielles, correspondance (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

1 L 351

30

Impôts, contributions, emprunts : - Contributions directes, réglementation : instructions ministérielles, arrêtés, instructions de l'Administration départementale et municipale (An IV-An VII) ; - Emprunt forcé, réglementation : circulaire du Ministre des Finances, instructions de l'Administration départementale (An IV-An VII) ; - Saint-Aubin, contributions directes : matrice, état des mutations, mandement, correspondance (An V-An VII) ; - Patentes, réglementation, paiement : arrêté de l'Administration départementale, instructions de l'Administration centrale, quittances (An V-An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-12

31

Elections : - Assemblées primaires, assemblées électorales, organisation, inscription civique, convocation : circulaires du Ministre de l'Intérieur, instructions, arrêtés de l'Administration départementale, compte-rendu municipal.

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-4

32

Calendrier républicain, sonnerie des cloches, application : instructions, arrêté de l'Administration départementale, circulaires du Ministre de l'Intérieur.

Date

an VI-an VII

Cote

11 L 3-19

33

Circulaires (Volume 3 - du n° 1101 au n° 1368)

Date

an VI

Cote

1 L 498/2

34

Circulaires (Volume 7 - du n° 1890 au n° 2044)

Date

An IX

Cote

1 L 498/3

35

Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.

Date

an X-1862

Cote

1 S 2781

36

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).

Date

1807-1856

Cote

2 S 11293

37

Roulage, ponts à bascule : ciruculaires.

Date

1807-1809

Cote

1 S 4041

38

Mines : instructions, circulaires.

Date

1809-1843

Cote

8 S 4282

39

Tourbes, extraction : circulaire.

Date

1810

Cote

8 S 4350

40

Travaux divers.

Date

1819-1926

Cote

1 S 3090

41

1 S 4275

Date

1820-1836

Cote

1 S 4275

42

Instructions, circulaires.

Date

1823-1846

Cote

1 S 4070

43

Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).

Date

1830-1831

Cote

1 S 9298

44

Explosions, relevés, poinçons d'épreuves : instructions, circulaires, correspondance, rapports, plans.

Date

1833-1879

Cote

8 S 4177

45

1 S 2159

Date

1836-1850

Cote

1 S 2159

46

Instructions, circulaires.

Date

1839-1874

Cote

5 S 4285

47

Instructions, circulaires.

Date

1839-1874

Cote

5 S 4285

48

Endiguement : correspondance, circulaire, observations de l'ingénieur en chef.

Date

1842

Cote

7 S 11004

49

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1844-1875

Cote

8 S 2153

50

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).

Date

1847-1907

Cote

7 S 10680

51

1 S 4276

Date

1851-1859

Cote

1 S 4276

52

Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.

Date

1854-1881

Cote

7 S 10483

53

Maison de garde

Date

1856-1857

Cote

7 S 4590

54

Fusion des services vicinaux et des Ponts et Chaussées : (1904-1939) ; personnel : (1931, 1939) ; circulaires, arrêtés : (1858-1937).

Date

1858-1939

Cote

1 S 2389

55

1 S 4277

Date

1860-1875

Cote

1 S 4277

56

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).

Date

1861-1874

Cote

5 S 7786

57

Instructions, circulaires.

Date

1862-1887

Cote

5 S 4284

58

Elections législatives, élections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement

Date

1867-1910

Cote

1 J 697/5

59

Transport des condamnés : circulaire.

Date

1868

Cote

1 S 7258

60

Lignes diverses (Moret-Nevers, Corbeil-Montargis, Paris-Montereau, Saint-Germain-des-Fossés-Langeac), modifications : circulaire.

Date

1868

Cote

5 S 11170

61

1 S 4278

Date

1875-1880

Cote

1 S 4278

62

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1875-1895

Cote

8 S 2154

63

Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.

Date

1879-1881

Cote

7 S 10681

64

Routes nationales et départementales, entretien, renouvellement des baux : correspondance, circulaire.

Date

1879

Cote

2 S 10367

65

Avant-projets, projets : imprimés vierges, circulaires types.

Date

1880-1881

Cote

5 S 10604

66

1 S 4279

Date

1881-1885

Cote

1 S 4279

67

Instructions, circulaires.

Date

1883-1898

Cote

3 S 4274

68

Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires

Date

1884

Cote

7 S 9412

69

Déclarations de mise en service, surveillance des moteurs, relevés d'accidents : instructions, circulaires, correspondance.

Date

1885-1930

Cote

8 S 4176

70

Chantiers de l'Etat, ouvriers étrangers, demande de renseignement :circulaire.

Date

1886

Cote

1 S 10365

71

1 S 4280

Date

1886-1895

Cote

1 S 4280

72

1 S 2009

Date

1886-1921

Cote

1 S 2009

73

Circulaires.

Date

1888-1908

Cote

5 S 4283

74

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

Date

1895-1954

Cote

5 Q 10

75

Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.

Date

1895-1904

Cote

2 S 10687

76

Instructions, circulaires.

Date

1895-1923

Cote

1 S 2158

77

Affaires diverses.

Date

1895-1904

Cote

1 S 4281

78

Instructions, circulaires ministérielles.

Date

1896-1912

Cote

8 S 2155

79

Elections sénatoriales du 3 janvier 1897

Date

1896

Cote

1 J 697/7

80

Vélocipède, taxe : circulaire, arrêté, correspondance.

Date

1896-1897

Cote

2 S 10432

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