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131 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés, circulaires, correspondance ; - Corps administratif, corps judicaire, élections ; - Citoyens actifs, juré de jugements ; - Nominations, démissions, épurations ; - Personnel judiciaire, personnel cultuel, élections.
Cote
6 L 19
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Liste, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Elections
  • - Assemblées primaires ; - Electeurs : listes ; - Arrêtés,...
Résultat n°2

- Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire, correspondance générale ; dépenses. - Galériens, chaîne.
Cote
1 L 479
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • - Prisons, maisons d'arrêt : instructions, circulaire,...
Résultat n°3

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).
Cote
1 L 347
 Date
1785-1790
 Lieu
Orléans (Généralité d'), Montargis (Département de), Cosne (Bureau de)
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
Résultat n°4

- Administration du département : correspondance reçue ; - Arrêtés ; - Circulaires ; - Envois, enregistrement ; - Siège du district, fonctionnement ; - Titres, papiers : inventaire.
Cote
4 L 18-1
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêté, Circulaire, Registre, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • - Administration du département : correspondance reçue...
Résultat n°5

Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires, correspondance générale.
Cote
1 L 353
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Arrêté, Circulaire, Instruction

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • Affaires générales : arrêtés, instructions, circulaires,...
Résultat n°6

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.
Cote
1 L 191
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
Résultat n°7

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).
Cote
1 L 211
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Circulaire, Inventaire, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
Résultat n°8

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).
Cote
1 L 329
 Date
1790-an VII
 Lieu
France
 Type de document
Arrêté, Décret, Instruction, Circulaire, Correspondance, Imprimé, Carte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 328-329 POSTES.
  • Postes et messageries : décrets, instructions générales,...
Résultat n°9

Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série B du 18 mars 1933 ;- circulaire n° 24-série B du 20 mars 1933.
Cote
1 S 6832
 Date- Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • Ministère des Travaux Publics :- circulaire n° 21-série...
Résultat n°10

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).
Cote
1 L 327
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Etat, Délibération, Procès-verbal, Correspondance, Pétition, Inventaire, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...
Résultat n°11

- Administration centrale et départementale des procureurs généraux, agents nationaux et commissaires du directoire exécutif : correspondance diverse active et passive ; - Adresse du Département à la Convention : (1793) ; - Adresse du Département à ses concitoyens : (1792, An VIII) ; - Divers envois de pièces ; - Circulaire adressée par Guillier, Administrateur du Département aux officiers municipaux pour y avertir les citoyens des campagnes contre les séductions perfides des malveillants : (1792).
Cote
1 L 143
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Courrier, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
  • 5 - Correspondance
  • - Administration centrale et départementale des procureurs...
Résultat n°12

Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte de métayers ; - Commission d'Agriculture et des Arts : instructions (An II-An III), circulaires, rapports, imprimés divers ; - Feuille du cultivateur : (n° du 7 frimaire An II) ; - Société Royale d'Agriculture : correspondance (1790-1791) ; - Vendanges, bans ; - Fauchaisons, date ; - Affaires diverses : correspondance ; - Semences, demandes ; - Agriculture, amélioration : correspondance ; - Clamecy, mémoire de Ragon et Tenaille : (s. d.) ; - "Vues patriotiques sur la régénération de l'agriculture dans le département" : (anonyme, s. d.) ; - Decize, agriculture, observation : (s. d.) ; - Trèfle, culture ; - Réglementation de l'espèce des chevaux, idée du citoyen Lorry, vétérinaire à Château-Chinon : (s. d.).
Cote
1 L 232
 Date
1790-an III
 Lieu
Decize, Château-Chinon, Clamecy
 Type de document
Correspondance, Imprimé, Mémoire, Circulaire, Rapport, Instruction, Publication

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • Agriculture : (1790-An III) - Baux ruraux, plainte...
Résultat n°13

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : arrêtés, circulaires, correspondance, enquêtes ; dépenses : mémoires, pétitions - Nevers, Decize, Clamecy, diverses cérémonies : (1790-An VII) ; - Nevers, fête de la Fédération ; - Bastille de Palloy : (1790-1793) ; - Buste de Brutus, inauguration sous la présidence de Fouché : (22 septembre 1793).
Cote
1 L 206
 Date
1790-an VII
 Lieu
Nevers, Clamecy, Decize
 Type de document
Circulaire, Arrêté, Correspondance, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 2 - Fêtes - Cérémonies
  • Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : arrêtés,...
Résultat n°14

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.
Cote
1 L 453
 Date
1791-1798
 Lieu
Nevers (Diocèse de)
 Type de document
Correspondance, Loi, Décret, Circulaire, Instruction, Mémoire, Imprimé, Lettre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance...
Résultat n°15

Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires imprimées adressées à l'Administration du Département, correspondance ; - Imprimés, modèles ; - Trésorerie Nationale : comptes-rendus (du 1er juillet 1791-1er septembre 1793).
Cote
1 L 275
 Date
1791-an VII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Imprimé, Compte-rendu, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • FINANCES.
  • Trésorerie Nationale : (1791-An VII) - Circulaires...
Résultat n°16

Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).
Cote
5 L 76
 Date
1793-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Minute, Brouillon, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • 5 L 75-76 ADMINISTRATION DU DISTRICT : correspondance...
  • Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An...
Résultat n°17

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.
Cote
1 L 230
 Date
1793-an II
 Lieu
Decize, Cosne, Clamecy, Chantenay, Charité (District de La), Corbigny (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre (District de), Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Circulaire, Brochure, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
Résultat n°18

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
Résultat n°19

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).
Cote
5 L 31
 Date
an II-an VIII
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Correspondance, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4...
Résultat n°20

Affaires diverses , généralités.
Cote
1 S 3035
 Date
an II-1860
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 1 - Affaires diverses
  • Affaires diverses , généralités.