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131 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Travaux divers.
Cote
1 S 3090
 Date
1819-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Travaux divers.
Résultat n°2

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.
Cote
5 S 8355
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire, Carte de circulation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO...
Résultat n°3

1 S 2101
Cote
1 S 2101
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2101
Résultat n°4

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons
Cote
5 Q 10
 Date
1895-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Certificat, Avis

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Protection des enfants du 1er âge
  • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
Résultat n°5

Réglements d'eau, administration, recommandations : circulaires.
Cote
7 S 10681
 Date
1879-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Réglements d'eau, administration, recommandations :...
Résultat n°6

1 S 2105
Cote
1 S 2105
 Date
1929
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2105
Résultat n°7

1 S 2109
Cote
1 S 2109
 Date
1933
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2109
Résultat n°8

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4285
 Date
1839-1874
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°9

1 S 4279
Cote
1 S 4279
 Date
1881-1885
 Lieu - Type de document
Registre, Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4279
Résultat n°10

Instructions, circulaires.
Cote
5 S 4284
 Date
1862-1887
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Instructions, circulaires.
Résultat n°11

Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; « liste des morts pour la France » ; soldats décédés ou disparus ; fonds provenant de la succession d'un militaire tué au front ; corps des militaires tombés au front, transport et sépultures ; objets recueillis sur les corps des militaires tués au front qui n'ont pu être identifiés
Cote
4 H 4
 Date
1914-1922
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Tableau, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Enregistrement des soldats décédés ou disparus ; «...
Résultat n°12

Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges jantes, essais : (1807) ;- chemins vicinaux, raccordement aux grandes routes : (1818) ;- aqueducs à construire sur les fossés : (1853) ; - permissions de voirie, délais : (1856).
Cote
2 S 11293
 Date
1807-1856
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Instructions, circulaires :- chariots à roues à larges...
Résultat n°13

Transport des condamnés : circulaire.
Cote
1 S 7258
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 1 - Affaires diverses
  • Transport des condamnés : circulaire.
Résultat n°14

Caisse de retraite « La France mutualiste »
Cote
104 J 37
 Date
1951-1962
 Lieu
Nevers
 Type de document
Correspondance, Circulaire

  • Contexte : André Boiret

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1.1 - FAMILLE BOIRET
  • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
  • 1.1.2.3 - André BOIRET ancien combattant
  • Caisse de retraite « La France mutualiste »
Résultat n°15

Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.
Cote
1 S 2781
 Date
an X-1862
 Lieu - Type de document
Arrêté, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 2 - ORGANISATION DU SERVICE - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Correspondance
  • 2 - Correspondance du Préfet
  • Correspondance du Préfet, arrêtés, circulaires.
Résultat n°16

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2153
 Date
1844-1875
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°17

Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public par la loi du 6 novembre 1831, instructions : circulaire (1831) ; états mensuels : circulaire (1830).
Cote
1 S 9298
 Date
1830-1831
 Lieu - Type de document
Etat, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Fonds extraordinaires alloués sur le Trésor Public...
Résultat n°18

Instructions, circulaires ministérielles.
Cote
8 S 2155
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • SERVICE DES MINES
  • Instructions, circulaires ministérielles.
Résultat n°19

Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie et envers leurs familles
Cote
4 H 9
 Date
1956
 Lieu
Myennes, Algérie
 Type de document
Circulaire, Note

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Autres mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Solidarité envers les soldats se trouvant en Algérie...
Résultat n°20

Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).
Cote
5 L 76
 Date
1793-an IV
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Minute, Brouillon, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • 5 L 75-76 ADMINISTRATION DU DISTRICT : correspondance...
  • Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An...
Résultat n°21

1 S 2159
Cote
1 S 2159
 Date
1836-1850
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2159
Résultat n°22

- Etat civil : circulaires ; - Département, registres déposés : inventaire (1790 ; An VI-An VII) ; - Actes d'état civil, relevé : (An VII) ; - Etat civil, dénombrements de population : correspondance (1792-An VII).
Cote
1 L 211
 Date
1790-an VII
 Lieu - Type de document
Circulaire, Inventaire, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
  • 2 - Population - Statistique
  • - Etat civil : circulaires ; - Département, registres...
Résultat n°23

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
Résultat n°24

Correspondance, circulaires.
Cote
2 S 10690
 Date
1897-1902
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
  • CIRCULATION : RECENSEMENT
  • Correspondance, circulaires.
Résultat n°25

1 S 2104
Cote
1 S 2104
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • INSTRUCTIONS, CIRCULAIRES MINISTERIELLES
  • 1 S 2104
Résultat n°26

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.
Cote
1 L 230
 Date
1793-an II
 Lieu
Decize, Cosne, Clamecy, Chantenay, Charité (District de La), Corbigny (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre (District de), Clamecy (District de)
 Type de document
Tableau, Circulaire, Brochure, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures,...
Résultat n°27

Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires (1863-1869) ; alignements : (1862-1863) ; terrains, aliénation : (1869-1874) ; police des gares : (1861) ; ligne du Bourbonnais, raccordement, suppression de la courbe dirigée sur Nevers : (1864) ; chemins déviés remis aux communes : (1862).
Cote
5 S 7786
 Date
1861-1874
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • Bornage : (1862) ; police des chemins de fer : circulaires...
Résultat n°28

Endiguement : correspondance, circulaire, observations de l'ingénieur en chef.
Cote
7 S 11004
 Date
1842
 Lieu - Type de document
Circulaire, Observation

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 10 - Travaux de défense
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Endiguement : correspondance, circulaire, observations...
Résultat n°29

Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement, réglementation, instructions : circulaires.
Cote
7 S 9414
 Date
1918-1927
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 4 - Retenues d'eau diverses
  • Barrages-réservoirs, établissement et fonctionnement,...
Résultat n°30

1 S 4276
Cote
1 S 4276
 Date
1851-1859
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire, Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - INSTRUCTIONS - CIRCULAIRES
  • 2 - Service des Travaux publics
  • SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS : AFFAIRES DIVERSES
  • 1 S 4276
Résultat n°31

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).
Cote
2 S 2382
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...
Résultat n°32

Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre général : circulaires, arrêté, rapports, correspondance ; rapport au Conseil général.
Cote
2 S 10687
 Date
1895-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Affaires générales et diverses, renseignements d'ordre...
Résultat n°33

Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de travail et discours
Cote
1 J 697/11
 Date
1901-1904, s.d.
 Lieu - Type de document
Correspondance, Circulaire, Liste, Brochure, Facture, Note (de travail), Bulletin (d'adhésion)

  • Contexte : Château de Fertot à Gimouille (Charles Louis de Savigny...

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE DE SAVIGNY DE MONCORPS
  • 2 Charles Louis Regnault de Savigny de Moncorps
  • 2 Vie politique de Charles de Savigny
  • L'Action Libérale Populaire
  • Lettres adressées à Charles de Savigny, documents de...
Résultat n°34

Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Cote
5 S 2160
 Date
1908-1924
 Lieu - Type de document
Circulaire, Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires.
Résultat n°35

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.
Cote
7 S 7311
 Date
1897
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...
Résultat n°36

Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Cote
4 H 5
 Date
1918-1928
 Lieu
Myennes
 Type de document
Liste, Circulaire

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
  • 4 H - MESURES D'EXCEPTIONS ET FAITS DE GUERRE
  • Guerre de 1914-1918
  • Indemnités ; soins médicaux aux victimes de la guerre
Résultat n°37

Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4 floréal An II-13 brumaire An IV), envoyées à l'Administration cantonale : (29 bumaire An IV-18 floréal An VIII).
Cote
5 L 31
 Date
an II-an VIII
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Correspondance, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 5 - Correspondance
  • Circulaires envoyées aux municipalités : registre (4...
Résultat n°38

Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau potable, demandes de bonifications d'intérêts
Cote
2 L 1
 Date
1936-1951
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Correspondance, Délibération (du Conseil municipal)

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE L - FINANCES DE LA COMMUNE
  • 2 L - REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE
  • Emprunt contracté en vue de travaux d'adduction d'eau...
Résultat n°39

Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires
Cote
7 S 9412
 Date
1884
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • Usines, réglements d'eau, instructions, circulaires
Résultat n°40

Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations : (1907) ; assainissement des terres, libre écoulement des eaux : correspondance, circulaire (1847).
Cote
7 S 10680
 Date
1847-1907
 Lieu - Type de document
Instruction, Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • 1 - Hydraulique agricole
  • Objets généraux, instructions : (1886-1907) ; inondations...