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  1. Résultat n°1

    Chanvre en tiges, foin, fourrages secs, fourrages verts, transport, nouveau tarif spécial, homologation : circulaire ministérielle.

    Date

    1867

    Cote

    5 S 11190

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • TRANSPORTS, DISPOSITIONS, TARIFS ET HORAIRES, SOUMISSIONS...
    • Chanvre en tiges, foin, fourrages secs, fourrages verts,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Service accéléré entre Lyon et Dunkerque, transfert à la Compagnie Lyonnaise de Navigation, et remorquage de l'autorisation accordée à la Compagnie des Bateaux-Ominibus de Lyon : circulaire ministérielle.

    Date

    1912

    Cote

    3 S 9304

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Compagnies de transport
    • Service accéléré entre Lyon et Dunkerque, transfert...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    1703-1923

    Cote

    3 S 2162

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires ministérielles.

    Date

    an XII-1875

    Cote

    3 S 2161

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Bureau des Travaux Publics : instructions, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).