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  1. Résultat n°1

    Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie Honorine JOANNAIS, demeurant à Thou (Loiret), contrat de mariage passé devant Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire (Loiret) : certificat délivré par le greffier du Tribunal Civil de 1ère Instance de Cosne-sur-Loire (11 mars 1857) ; certificat d'affichage par le maire d'Arquian (11 mars 1857) ; certificat reçu du Tribunal Civil de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT (19 mars 1857) ; reçu de Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire pour dépôt du certificat de contrat de mariage à la Chambre des notaires de l'Arrondissement de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT, notaire à Cosne-sur-Loire (20 mars 1857) ;

    Cote

    1 J 494/63

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
    • 1 J 494/62-63 MARIAGE LANGLOIS-JOANNAIS.
    • Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  2. Résultat n°2

    Académie de Dijon, département de la Nièvre, certificat d'étude primaire délivré à Antoine Charles DESPRES : diplôme (15 juillet 1898).

    Cote

    1 J 494/89

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 3 - AUTRES FAMILLES
    • Académie de Dijon, département de la Nièvre, certificat...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  3. Résultat n°3

    Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 459

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
  4. Résultat n°4

    Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse An II-9 thermidor An III).

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • Certificats de police, enregistrement : (1er nivôse...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de transport, arrêté.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 97

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
    • Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques parties de la route : correspondance (1827) ; travaux d'entretien, baux d'entretien, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, devis, bordereaux des prix, certificats pour restitution de cautionnement, correspondance ; route de Dijon à Moulins-sur-Allier, travaux : (An XIII-1808) ;Luzy, aqueducs, trottoirs, caniveaux, constructions, rectifications, améliorations ;Millay, aqueducs sur les fossés, construction ;Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire), aqueduc, construction : (1871).

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 644

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 M 2

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
    • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
    • Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
  12. Résultat n°12

    Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats de réception, décomptes des dépenses, comptes finals et récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1840-1852

    Cote

    3 S 8832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Baux d'entretien, procès-verbaux de réception, certificats...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, bordereaux de prix, estimations de dépenses, devis, arrêtés de remboursement de cautionnement, certificats pour restitution de cautionnement : (1892) ; remises aux Domaines : (1876-1895) ; terrains, ventes : actes de vente (1856-1875) ; travaux, objets divers : (1846-1877) ; rectification entre Saint-Révérien et Guipy, expropriations : correspondance, jugements, décisions du jury, affiches, plans, listes nominatives (1844-1845).

    Date

    1844-1892

    Cote

    2 S 662

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ENTRETIEN
    • Travaux d'endretien, adjudications : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.

    Date

    1847-1853

    Cote

    2 S 10700

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Famille NORMAND-BLONDEAU

    Date

    1850-1932

    Cote

    104 J 127

    • Contexte : André Boiret

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1.2 - FAMILLE NORMAND-BLONDEAU
    • 1.2.3 - AUTRES ARCHIVES CONCERNANT LA FAMILLE NORMAND-BLONDEAU
    • Famille NORMAND-BLONDEAU

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  16. Résultat n°16

    Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.

    Date

    1873-1902

    Cote

    2 S 673

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
    • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats et extraits de procès verbaux ; ouvriers travaillants sur une barge au bord de la Loire : photographie (s. d.).

    Date

    1874-1918

    Cote

    101 J 17

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Construction de bâteaux et transport par eau
    • Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  18. Résultat n°18

    Travaux d'entretien, adjudications des lots : certificat pour restitution de cautionnement, arrêtés, rapports ; chaussées d'empierrement, entretien : estimation de dépenses, bordereaux de prix, arrêtés de remboursement de cautionnement, propositions de mises en demeure, devis, correspondance.

    Date

    1880-1891

    Cote

    2 S 703

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux d'entretien, adjudications des lots : certificat...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Baux : soumissions, certificats pour restitution de cautionnement, arrêtés, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports, affiches (enquête d'utilité publique).

    Date

    1881-1887

    Cote

    3 S 10764

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Baux : soumissions, certificats pour restitution de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.

    Date

    1882-1889

    Cote

    3 S 10763

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Entretien, adjudication de lots : certificats pour restitution de cautionnement, arrêtés, rapports, bordereaux de prix, arrêtés de remboursement de cautionnement, propositions de mises en demeure, devis, correspondance.

    Date

    1885-1892

    Cote

    2 S 11279

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • TRAVAUX DIVERS
    • Entretien, adjudication de lots : certificats pour...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.

    Date

    1887-1893

    Cote

    3 S 10827

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • 1 - Entretien
    • Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Barrage, radier de la passe non navigable, réparation : soumissions, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, affiche (1887), arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement.

    Date

    1887-1888

    Cote

    3 S 10832

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Barrage, radier de la passe non navigable, réparation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  24. Résultat n°24

    Digue gauche du canal, chemin de halage, passage de La Colâtre, pont en charpente, reconstruction : correspondance, arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, rapports, arrêtés, plan des terrains à occuper.

    Date

    1887-1889

    Cote

    3 S 10821

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • Digue gauche du canal, chemin de halage, passage de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Examens de visite pour leur classement

    Date

    1889-1920

    Cote

    2 H 4

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 H - ADMINISTRATION MILITAIRE
    • Chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être...
    • Examens de visite pour leur classement
  26. Résultat n°26

    Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance, rapports, cahiers des charges, arrêtés, certificats pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche (1894), soumission.

    Date

    1894-1903

    Cote

    2 S 10692

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    Nominations : arrêtés, rapports, bulletins de renseignement, certificat de bonne conduite, correspondance.

    Date

    1894-1899

    Cote

    3 S 8964

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 4 - Cantonniers
    • Nominations : arrêtés, rapports, bulletins de renseignement,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  28. Résultat n°28

    Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons

    Date

    1895-1954

    Cote

    5 Q 10

    • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Protection des enfants du 1er âge
    • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
  29. Résultat n°29

    Naissance de Georgette NORMAND le 21 octobre 1897 à Nevers

    Date

    1897-1912

    Cote

    104 J 118

    • Contexte : André Boiret

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1.2 - FAMILLE NORMAND-BLONDEAU
    • 1.2.2 - GEORGETTE NORMAND (Épouse d'André BOIRET)
    • Naissance de Georgette NORMAND le 21 octobre 1897 à...

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  30. Résultat n°30

    Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5 S 10564

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 1 - Terrains
    • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
    • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  31. Résultat n°31

    Travaux neufs et grosses réparations, rechargement des enrochements à l'aval des deux passes : arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbaux d'adjudication, soumissions, avis d'adjudication, arrêté ministériel (1899) concernant les secours aux ouvriers blessés ou malades.

    Date

    1899-1902

    Cote

    3 S 10838

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • DECIZE
    • Travaux neufs et grosses réparations, rechargement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  32. Résultat n°32

    Digues, réparation et consolidation : soumissions, rapport, arrêté et certificat de remboursement de cautionnement, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1900-1902

    Cote

    3 S 10849

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Digues, réparation et consolidation : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  33. Résultat n°33

    Mécaniciens, agrément, permis de conduire : arrêtés, certificats, correspondance.

    Date

    1901

    Cote

    5 S 9956

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Mécaniciens, agrément, permis de conduire : arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  34. Résultat n°34

    Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations : bulletins de cessions, tableaux ; mises en demeure : arrêtés, certificats, correspondance.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5 S 10651

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  35. Résultat n°35

    Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5 S 10517

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
    • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  36. Résultat n°36

    Certificat international de route.

    Date

    1910

    Cote

    2 S 11220

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 2 - POLICE DU ROULAGE ET REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
    • 3 - Certificats et permis internationaux
    • Certificat international de route.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    Blessure reçue en service commandé

    Date

    1916

    Cote

    104 J 24

    • Contexte : André Boiret

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1.1 - FAMILLE BOIRET
    • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
    • 1.1.2.2 - André BOIRET pendant la Première guerre mondiale
    • Blessure reçue en service commandé

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  38. Résultat n°38

    Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret, plan (1921) ; avis de demande en concession : arrêté (affiche 1919), cahier des charges type (1918).

    Date

    1918-1923

    Cote

    8 S 11271

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 1 - Mines de fer
    • Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  39. Résultat n°39

    Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

    Date

    1919-1939

    Cote

    8 S 11211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  40. Résultat n°40