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45 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux de récolement, certificats pour restitution de cautionnement, arrêté de remboursement, adjudications, rapports, comptabilité.
Cote
2 S 673
 Date
1873-1902
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Certificat, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 3 - RN 76 DE NEVERS A TOURS
  • 1 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements, travaux d'entretien, récolement : procès-verbaux...
Résultat n°2

Pièces diverses et isolées concernant les nourrices et les placements de nourrissons
Cote
5 Q 10
 Date
1895-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Circulaire, Certificat, Avis

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Protection des enfants du 1er âge
  • Pièces diverses et isolées concernant les nourrices...
Résultat n°3

Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits d'enregistrement ; caisse du receveur, vérification ; - Police, pétitions, surveillance, certificat de civisme ; - Légion révolutionnaire ; - Adoptions et renonciations, déclarations : registre (frimaire An II-fructidor An II) ; - Secours publics, commission ; - Poste- Subsistances, approvisionnements, réquisitions.
Cote
4 L 19
 Date
an II
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Certificat, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • Affaires diverses : (An II et s. d.) - Finances, droits...
Résultat n°4

Recrutement et administration militaire : (An III-An XIII) - Congés de réforme et décès : instructions, certificats, registres (An III-An XI) ; - Circulation : feuilles, registres de route, procès-verbaux d'arrestation (An III-An XIII) ; - Militaires, nouvelles : correspondance (An IV) ; - Conscrits, réquisitionnaires, enrôlements, exemptions : instructions, arrêtés, listes nominatives par commune, tableaux des conscrits (An VII), pétition, certificats (An IV-An VIII) ; - Conscrits réfractaires, déserteurs, surveillance, arrestation : loi du 24 brumaire An VI, instructions, arrêtés (An IV-An VIII) ; - Conscription, organisation générale : instructions, arrêtés (An V-an VIII).
Cote
11 L 99
 Date
an III-an XIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Certificat, Registre, Feuille (de route), Procès-verbal (d'arrestation), Correspondance, Liste, Loi, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 98-101 - Affaires militaires
  • Recrutement et administration militaire : (An III-An...
Résultat n°5

Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats et extraits de procès verbaux ; ouvriers travaillants sur une barge au bord de la Loire : photographie (s. d.).
Cote
101 J 17
 Date
1874-1918
 Lieu
Saint-Léger-des-Vignes
 Type de document
Procés verbal, Certificat, Photographie

  • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

  • FONDS SAINTOYEN
  • Entreprises commerciales en propre
  • Construction de bâteaux et transport par eau
  • Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats...
Résultat n°6

Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, certificats, devis, analyses des prix, rapports.
Cote
3 S 10827
 Date
1887-1893
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Procès-verbal d'adjudication, Arrêté, Certificat, Devis, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • 1 - Entretien
  • Correspondance, soumissions, procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°7

Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états des ouvrages exécutés et des dépenses, certificats pour paiements, mémoires de fournitures, rôles des journées d'ouvriers employés.
Cote
2 S 10700
 Date
1847-1853
 Lieu - Type de document
Etat, Rôle, Mémoire, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Rectification, travaux entre Varzy et Clamecy : états...
Résultat n°8

Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.
Cote
3 S 10763
 Date
1882-1889
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
 Type de document
Bail, Procès-verbal d'adjudication, Soumission, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 3 - Travaux divers
  • 1 - Entretien - Réparations
  • ADJUDICATIONS
  • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...
Résultat n°9

Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de transport, arrêté.
Cote
11 L 97
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Certificat, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 93-97 - Affaires financières et fiscales
  • Poste aux lettres, fonctionnement : certificats de...
Résultat n°10

« Chauffage et gaz » : certificat de garantie délivré à André BOIRET
Cote
104 J 106
 Date
1969
 Lieu
Nevers
 Type de document
Certificat

  • Contexte : André Boiret

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1.1 - FAMILLE BOIRET
  • 1.1.4 - AUTRES ARCHIVES CONCERNANT LA FAMILLE BOIRET
  • « Chauffage et gaz » : certificat de garantie délivré...
Résultat n°11

Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).
Cote
2 M 2
 Date
1823-1824
 Lieu
Cosne (Hypothèques de)
 Type de document
Etat, Certificat, Expédition

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
  • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
  • Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
Résultat n°12

Chemins de Fer, 2ème Compagnie, mobilisation générale : certificat de présence au corps.
Cote
1 J 517/23
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Certificat

  • Contexte : Fonds Pierre Augery

  • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
  • AUTRES ARCHIVES MILITAIRES
  • Chemins de Fer, 2ème Compagnie, mobilisation générale...
Résultat n°13

Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance, rapports, cahiers des charges, arrêtés, certificats pour restitution de cautionnement, procès-verbal d'adjudication des travaux, affiche (1894), soumission.
Cote
2 S 10692
 Date
1894-1903
 Lieu - Type de document
Rapport, Cahier des charges, Arrêté, Certificat, Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Soumission

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 3 - Entretien-réparations
  • ENTRETIEN
  • Entretien, travaux, cylindrage à vapeur : correspondance,...
Résultat n°14

Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques parties de la route : correspondance (1827) ; travaux d'entretien, baux d'entretien, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, devis, bordereaux des prix, certificats pour restitution de cautionnement, correspondance ; route de Dijon à Moulins-sur-Allier, travaux : (An XIII-1808) ;Luzy, aqueducs, trottoirs, caniveaux, constructions, rectifications, améliorations ;Millay, aqueducs sur les fossés, construction ;Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire), aqueduc, construction : (1871).
Cote
2 S 644
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy, Millay, Saint-Didier-sur-Arroux (Saône-et-Loire)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Devis, Bordereau de prix, Certificat

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Passage de Madame la Dauphine, réparation de quelques...
Résultat n°15

Naissance de Georgette NORMAND le 21 octobre 1897 à Nevers
Cote
104 J 118
 Date
1897-1912
 Lieu
NEVERS
 Type de document
Certificat, Extrait de naissance

  • Contexte : André Boiret

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1.2 - FAMILLE NORMAND-BLONDEAU
  • 1.2.2 - GEORGETTE NORMAND (Épouse d'André BOIRET)
  • Naissance de Georgette NORMAND le 21 octobre 1897 à...
Résultat n°16

Barrage, radier de la passe non navigable, réparation : soumissions, renseignements sur la composition des prix, procès-verbal d'adjudication, affiche (1887), arrêté de remboursement de cautionnement, certificat pour restitution de cautionnement.
Cote
3 S 10832
 Date
1887-1888
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Procès-verbal d'adjudication, Affiche, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • DECIZE
  • Barrage, radier de la passe non navigable, réparation...
Résultat n°17

Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations : bulletins de cessions, tableaux ; mises en demeure : arrêtés, certificats, correspondance.
Cote
5 S 10651
 Date
1902-1903
 Lieu
Crux-la-Ville, Bona, Saxi-Bourdon
 Type de document
Bulletin de cession, Arrêté, Certificat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Crux-la-Ville, Bona, Saxy-Bourdon, terrains, expropriations...
Résultat n°18

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.
Cote
5 S 10564
 Date
1899-1900
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes
 Type de document
Arrêté, Article, Certificat, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...
Résultat n°19

Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie Honorine JOANNAIS, demeurant à Thou (Loiret), contrat de mariage passé devant Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire (Loiret) : certificat délivré par le greffier du Tribunal Civil de 1ère Instance de Cosne-sur-Loire (11 mars 1857) ; certificat d'affichage par le maire d'Arquian (11 mars 1857) ; certificat reçu du Tribunal Civil de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT (19 mars 1857) ; reçu de Maître GRILLOT, notaire à Bonny-sur-Loire pour dépôt du certificat de contrat de mariage à la Chambre des notaires de l'Arrondissement de Cosne-sur-Loire par Maître ROMILLAT, notaire à Cosne-sur-Loire (20 mars 1857) ;
Cote
1 J 494/63
 Date- Lieu
Arquian, Thou, Loiret, Bonny-sur-Loire, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Acte notarié, Contrat de mariage, Reçu, Certificat

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 3 - FAMILLE LANGLOIS
  • 1 - Edme Hubert LANGLOIS, bourrelier demeurant à Arquian
  • 1 J 494/62-63 MARIAGE LANGLOIS-JOANNAIS.
  • Mariage projeté entre Edme Hubert LANGLOIS et Eugénie...
Résultat n°20

Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage et adduction d'eau, voeux : registre d'enquête, procès-verbal des opérations de la Commission d'enquête, notes, correspondance, circulaires ministérielles, circulaires préfectorales, avant-projet (mémoire descriptif, plan général du barrage-réservoir de Villerest (Loire), plan d'ensemble, plan des zônes de captage, plan, profil en long et coupes en travers de l'aqueduc principal, projet d'arrêté, certificats de publication et d'affichage, affiche.
Cote
3 S 11195
 Date
1928
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Val de), Villerest (Réservoir de)
 Type de document
Note, Procès-verbal d'enquête, Circulaire, Mémoire descriptif, Plan, Profil, Coupe, Certificat, Affiche, Arrêté, Registre d'enquête

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Val de Loire, alimentation de la ville de Paris, captage...